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Procès Verbal - 1689081310 pv cm 09062023 10072023103036
Déliberation - 1769781989 cm 20251712 liste des deliberations
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Compte-Rendu - cr conseil municipal 20220608 1
Compte-Rendu - 1663080060 cr mun 20220608
Document publié le Mercredi 8 juin 2022 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1663080060 cr mun 20220608)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Environnement,
Réunion Du Conseil Municipal de la commune
D'USSON EN FOREZ
Séance du lundi 8 juin 2022 à 20 heures 30
Nombre de membres :
Afférents au conseil municipal : 15
En exercice : 15
Qui ont pris part à la délibération : 12
Etaient présents : Mr BEAL Hervé - Josette FOLLEAT - Mr GALLON Maurice - RIVAL Nelly- Mr
DELORME Daniel - BRIAND Serge - MAILLET-BERT Pascale - CHATAING Patrick - BONNEVAUX
Vincent — PHAYY-Agnès — DAURELLE Tony — SIBAUD-BUSSAC Laëtitia — JOUMARD-DESALCES
Sandrine - PAULEF Nadine - MOUTON dérémy
Absent excusé : PITAVY Agnès pouvoir à SIBAUD-BUSSAC Laëtitia -Jérémy MOUTON à Nadine
PAULET — Tony DAURELLE
1 SIEL : convention pour adhésion SAGE
Considérant que la loi EVAN impose aux collectivités de réduire progressivement leur
consommation d'énergie les collectivités doivent réduire leur consommation d'énergie dans
les bâtiments de plus de 1 000 m2.
Considérant que la commune adhère déjà à la compétence optionnelle « Sage », la commune
doit choisir son type d'intervention pour une étude en vue de réduire les consommations
d'énergie.
Après délibération et à l’unanimité, le conseil décide de choisir l’adhésion dite complément et
paiera en plus de son adhésion habituelle 1,5 jour par bâtiment soit 513 €, pour un seul
bâtiment : le musée et autorise le maire à signer tout document afférent à cette affaire.
2 Extension réseau de chaleur
Monsieur le Maire fait savoir au conseil que le coût du raccordement au réseau de chaleur du
bâtiment pôle boxe est estimé à 3 300 € H.T. Après délibération et à l’unanimité, le conseil
approuve le devis pour raccordement du pôle boxe au réseau de chaleur, demande au SIEL
d'assurer la maîtrise d'ouvrage et autorise le maire à signer tout document afférent à cette
affaire.
3 Pôle boxe - Approbation avant-projet et autorisation dépôt permis de construire
Monsieur le Maire présente à l’assemblée l’avant-projet réalisé par le cabinet 2P conseil en
charge de la maîtrise d'œuvre dans le cadre de la rénovation énergétique du pôle boxe pour
un montant HT de 108 700 €, soit un coût total de 130 880 € HT. Après délibération, le conseil municipal, à l’unanimité approuve l’avant-projet pour les travaux
du pôle boxe, autorise le Maire à lancer la consultation, signer le permis de construire, et tout
document afférent à ce dossier.
4 -Dématérialisation des actes à portée règlementaire
Le conseil opte pour la dématérialisation de tous les actes règlementaires ;
5 — Demande de subvention
Monsieur le Maire présente à l'assemblée la demande de subvention présentée par «les
Coccinelles » pour achat d’un tapis de gymnastique. Après délibération et à l'unanimité, le
conseil décide de verser une subvention de 200 € à l'association « les Coccinelles » et autorise
le maire à signer tout document afférent à cette affaire.
6 -Ecomusée des Monts du Forez-Mise à jour de la boutique
Monsieur le Maire présente à l’assemblée les mises à jour pour la boutique du musée :
IDENTIFIANT OBJET ANCIEN TARIF | NOUVEAU TARIF
Atelier « écrire la | Atelier fabrication encres, | nouveauté 12 €/enfant
nature craies, pinceaux à partir de
matières naturelles
Atelier Reproduction d ‘empreintes | nouveauté 7 €/enfant
« artistique »
Atelier « teinture | Mise en œuvre de techniques | nouveauté 9,50 €/enfant
végétale » ancestrales japonaise de
teinture végétale à partir des
végétaux cueillis dans le
jardin
Après délibération et à l'unanimité, le conseil accepte les nouveaux tarifs et autorise le maire
à signer tout document afférent à cette affaire.
7 Cession de terrain
Suite à la rencontre avec le propriétaire riverain , il a été décidé d'organiser une visite sur le
terrain avec de prendre une décision
8 — Décision modificative
Sans objet 9 —Vierge
Monsieur le maire fait savoir à l'assemblée que les devis pour copie de la statue de la vierge
de Chambriac, classée au patrimoine historique, s'élèvent à 3500 €. La congrégation des sœurs
de Notre-Dame s'engage à verser 1 000 €. Après délibération et à l’unanimité le conseil
autorise le Maire à faire réaliser une copie de la vierge de Chambriac, accepte la participation
des Sœurs de Notre Dame et autorise le maire à signer tout document afférent à cette affaire.