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Déliberation - 1669301413 DM4 M57
Compte-Rendu - 1663080009 cr mun 20220228
Document publié le Lundi 28 février 2022 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1663080009 cr mun 20220228)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Institutions publiques,
Réunion Du Conseil Municipal de la commune
D'USSON EN FOREZ
Séance du lundi 28 février 2022 à 20 heures 30
Nombre de membres :
Afférents au conseil municipal : 15
En exercice : 15
Qui ont pris part à la délibération : 14
Etaient présents : Mr BEAL Hervé - Josette FOLLEAT - Mr GALLON Maurice - RIVAL Nelly- Mr
DELORME Daniel - BRIAND Serge - MAILLET-BERT Pascale - CHATAING Patrick - BONNEVAUX
Vincent — PHAVY Agnès — DAURELLE Tony — SIBAUD-BUSSAC Laëtitia — JOUMARD-DESALCES
Sandrine - PAULET Nadine — MOUTON Jérémy
Absent excusé : PITAVY Agnès pouvoir à SIBAUD-BUSSAC Laëtitia
1- Motion en faveur du centre hospitalier de Feurs
Monsieur le Maire présente au conseil la motion en faveur du maintien du centre
hospitalier de Feurs.
Après délibération et à l’unanimité, le conseil municipal émet un avis favorable à la motion en
faveur du centre hospitalier de Feurs et donne pouvoir au maire pour signer tout document
afférent à cette affaire.
2 — Présentation du projet de bâtiment au plan d’eau
Monsieur le maire présente au conseil le projet de création d’un bâtiment d’accueil au
plan d’eau
Montant estimé des travaux, avec options : 308 000 € HT
Honoraires de maîtrise d'œuvre : 11 % soit 34 000 €
CT, CSPS, Etude de sol et divers 32 500
Le projet pourrait obtenir environ 50 % de subvention
Après délibération et à la majorité, le conseil approuve le projet de construction d’un bâtiment
au plan d’eau 3 — Boutique musée
Monsieur le Maire présente au conseil les tarifs à modifier pour la boutique du musée,
à savoir :
Mises à jour
tarifaires
Fournisseurs Désignation Tarif 2021 Tarif 2022
Miel fleurs 500 g 7€ 7.80 €
Miel forêt 500 g 8€ 8.50€
Miel lavande 500 g |10€ 10.50 €
Miel montagne 500 g | 7.50 € 8.20 €
Ajout Articles
Prix d'achat Prix de vente
Savons artisanaux 3€ 3.50 €
Livre le savon de | 15.40€ 22€
Marseille
Après délibération, le conseil à l’unanimité accepte les tarifs proposés pour la boutique du
musée et donne pouvoir au maire pour signer tout document afférent à cette affaire.
4 — Usson aventure : loyer
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée que Monsieur PINOT versait à la commune une
redevance de 2000 £ pour mise à disposition des terrains destinés au Parc Aventure.
Monsieur PINOT a cédé le parc aventure à la SCOP « Osons l’Aventure »
Après délibération le conseil, décide de fixer le loyer à 1500 € pour chacune des deux années
à venir et à 2000 € à partir de la troisième année, et autorise le maire à signer tout document
afférent à cette affaire.
5 —-Bâtiment services techniques
Monsieur le Maire
propose au conseil le lancement d’une AMI en vue de la construction d’un bâtiment pour les
services techniques.
Après délibération et à l'unanimité, le conseil accepte de lancer une AMI en vue de la
construction d’un local technique s'engage à inscrire au budget les crédits nécessaires, et
donne pouvoir au maire pour signer tout document afférent à cette affaire.
6 — Débat d'orientation budgétaire
Monsieur le Maire présente le bilan financier de l'exercice 2021 et fait part des propositions
à formuler pour le prochain budget.