Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1663080009 cr mun 20220228
Compte-Rendu - 1663080026 cr mun 20220328
Compte-Rendu - 1663079974 cr mun 20220124
Compte-Rendu - 1663080060 cr mun 20220608
Déliberation - 1677840121 tarifs droits de place
Compte-Rendu - CR 20220502
Déliberation - cons mun 2017 09 01
Déliberation - 08 cons mun 24 09 2012
Arrêté - 1692775366 AD2023 43 foot autorisation
Déliberation - Dec mun mai2018
Compte-Rendu - 1663080041 cr mun 20220502
Document publié le Lundi 2 mai 2022 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1663080041 cr mun 20220502)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
Réunion Du Conseil Municipal de la commune
D'USSON EN FOREZ
Séance du lundi 02 mai 2022 à 20 heures 30
Nombre de membres :
Afférents au conseil municipal : 15
En exercice : 15
Qui ont pris part à la délibération : 12
Etaient présents : Mr BEAL Hervé - Josette FOLLEAT - Mr GALLON Maurice - RIVAL Nelly- Mr
DELORME Daniel - BRIAND Serge - MAILLET-BERT Pascale - CHAFANG-Patrick - BONNEVAUX
Vincent - PHAY Agnès — DAURELLE Tony — SIBAUD-BUSSAC Laëtitia —- JOUMARD-DESALCES
Sandrine - PAULEF- Nadine —- MOUTON Jérémy
Absent excusé : PITAVY Agnès pouvoir à SIBAUD-BUSSAC Laëtitia - PAULET Nadine à MOUTON
Jérémy - CHATAING Patrick
1- Demande de subvention
Monsieur le Maire présente au conseil la demande de subvention déposée par l’AFSEP
Après délibération et à l'unanimité, le conseil municipal décide de ne pas donner suite à cette
demande et donne pouvoir au maire pour signer tout document afférent à cette affaire.
2-Bascule
Monsieur le maire présente au conseil la demande de la CUMA qui sollicite une aide
pour l'aménagement d’un pont bascule pour un montant estimé de 30 190 € HT.
Après délibération et à la majorité, le conseil décide de prendre en charge les travaux de
terrassement maçonnerie estimé à 6400 € HT et donne pouvoir au maire pour signer tout
document afférent à cette affaire.
3 — Boutique musée
Monsieur le Maire présente au conseil les tarifs à modifier pour la boutique du musée,
à savoir :
IDENTIFIANT objet Ancien tarif Nouveau tarif
La ferme de mes | Confiture de myrtilles 3.30 € 3.60 €
parents
La ferme de mes | Autres confitures 3.00 € 3.30 €
parents
Yvan PERROTON Livre « c'était pas simple mon fils » | nouveauté 14.90 € Après délibération, le conseil à l’unanimité accepte les tarifs proposés pour la boutique du
musée et donne pouvoir au maire pour signer tout document afférent à cette affaire.