Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations
Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations
Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations
Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations 1
Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations
Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations CM 19
Déliberation - Avis de publiation liste des deliberations
Déliberation - Avis de delib
Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations
Déliberation - Avis de publication Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mainvilliers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Famille,
. VILLE DE MAINVILLIERS
DEPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
AVIS D'AFFICHAGE ET DE PUBLICATION
Conformément à l'article L 2121-25 du C.G.C.T.*, La liste
des délibérations examinées en séance de Conseil
Municipal du 05 mars 2026 est la suivante :
o N°2026-03-01: Exercice 2026 - Vote des taux de fiscalité :
Adoptée
N°2026-03-02: Exercice 2026 - Budget primitif du budget
PRINCIPAL VILLE — Adoption : Adoptée
o N°2026-03-03: Exercice 2026 - Budget primitif du budget annexe
du FOYER Marie-Hélène FOUCART - Adoption : Adoptée
o N°2026-03-04 : Garantie d'emprunt-Habitat Eurélien : Acquisition
en VEFA de 9 Logements collectifs au 37 Rue du Château d'eau à
MAINVILLIERS : Adoptée
ce N°2026-03-05 :
Garantie d'emprunt-Habitat Eurélien : Acquisition en VEFA de 63
Logements collectifs-Avenue Gérard Philippe Zac BOIVILLE 2 à
MAINVILLIERS : Adoptée
o N°2026-03-06: Renouvellement urbain du quartier Tallemont-
Bretagne - Convention de co-maitrise d'ouvrage avec Habitat
Eurélien pour: « Opération de Mainvilliers - 151 à 155 Avenue de la
Résistance et 2 rue de Tallemont, Programme de démolition et de
déconstruction des 4 tours et annexes » : Adoptée
©
Consultables sur le site Internet de la ville de Mainvilliers, à l'adresse suivante: https://www.ville-mainvilliers.fr/municipalite/actes-administratifs/.Certifié affiché sur les panneaux administratifs situés
Rue de l'Hôtel de Ville, 28300 MAINVILLIERS 0 9 MARS 2026
Certifié publié sur le site Internet de la Ville de au
Mainvilliers www. ville-mainvilliers.fr 09 MARG 2096
Certification par délégation du Maire,
Le Responsable du Secrétariat Général des Services,
Luc BRUNET
#*Code Général des Collectivités Territoriales.