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Convocation - del07 2026 sejour jeunesse pour juillet 2026
Document publié le Samedi 7 février 2026 à 09h12 par la commune d'Asnières-sur-Oise.
Lien du pdf (Convocation - del07 2026 sejour jeunesse pour juillet 2026)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Famille,
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F
bd
VAL
ASNIERES-SUR-OISE
CONSE:EL
MUNICIPAL:
DU
22
JANVIER
2026
* Date
de
convocation
: 16
janvier
2026
* Date
d'affichage
: 16janvier
2026
4
+ Membres
en
exercice
: 23
4
+ Présents
: 19
+ Votants
: 21
+ Pouvoir
: 2
“4
L'An
deux
mille
vingt-six,
le vingt-deux
janvier
à 20h00,
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le seize
janvier
2026
s’est
réuni
à
la Mairie,
en
séance
publique,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Eric
THERRY,
Maire.
4
Présents
: M.
Eric
THERRY,
Maire,
M.
Philippe
MARCOT,
Mme
Paule
LAMOTTE,
M.
Henri
*
POIRIER,
Mme
Sylvie
PESLERBE,
M.
Jacques
LETELLIER,
Mme
Sandrine
BONNETAIN,
Adjoints
ê
au
Maire,
M.
Claude
KRIEGUER,
M.
Serge
LOPEZ,
M.
Alain
BROCHARD,
M.
Paulo
SOBRAL,
M.
Olivier
GALMme
Emmanuelle
PONCHANT,
Mme
Audrey
CLAISEN-BARTHELEMY,
M.
Jonathan
%
ALLONGE,
Mme
Sylvie
WILLEMIN,
Mme
Annick
DESBOURGET,
M.
Michel
BRAULT,
M.
Thierry
+
BOLLER
et
Mme
Sandrine
LENTZ,
Conseillers
Municipaux
en
exercice.
*:
Pouvoirs
: M.
Franck
LAGNIAUX
donne
pouvoir
à
M.
Eric
THERRY
et
Mme
Sandrine
BONNETAIN
donne
pouvoir
à Mme
Sylvie
PESLERBE.
Absentes
: Mme
Karen
RIAND
et
Mme
Laurine
RENARD.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Sylvie
PESLERBE.
| DÉLIBÉRATION
N°07/9.1
— SÉJOUR
JEUNESSE
POUR
JUILLET
2026
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
ses
articles
L.
2121-29
et
L.
2224-
16
relatifs
aux
compétences
des
communes
en
matière
d’actions
éducatives
et
de
jeunesse
;
Vu
la
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
liant
la commune
à
la Caisse
d'Allocations
Familiales
* (CAF) :
Vu
l'avis
favorable
de
la
commission
Jeunesse
en
date
du
14
janvier
2026 ;
Considérant
l'intérêt
éducatif
et
social
du
projet
de
séjour
en
Espagne
pour
les
jeunes
de
la
commune
;
Considérant
que
ce
séjour
s'inscrit
dans
le
cadre
des
actions
menées
par
le
service
Enfance-
#
Jeunesse
pour
favoriser
l'épanouissement
et
l'ouverture
culturelle
des
enfants
;
&
Considérant
que
la CAF
participe
au
financement
du
séjour
à
hauteur
de
20
€ par
jour
et
par
enfant
:i
dans
le
cadre
de
la
CTG ;
:
Considérant
que
le coût
total
du
séjour,
après
déduction
de
l’aide
de
la CAF,
s'élève
à 670
€
par
enfant,
et
que
la
commune
propose
une
participation
de
190
€
par
enfant
ainsi
que
la
prise
en
charge
intégrale
des
frais
des
deux
animateurs
;
Considérant
que
le reste
à
charge
pour
les
familles
est
fixé
à 480
€
par
enfant,
avec
la
possibilité
de
régler
en
cinq
mensualités
de
mars
à juillet
2026 ;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
Autorise
l'organisation
du
séjour
jeunesse
en
Espagne,
du
18
au
27
juillet
2026,
à
Caldes
d'Estrac
à
(Catalogne),
pour
15
enfants
âgés
de
9 à
14
ans
et 2
animateurs.
Fixe
la
participation
financière
de
la commune
comme
suit
:
e
190
€
par
enfant,
soit
un
montant
total
de
2
850
€
;
Page
1 sur
2
[DELO7/2026] 4%
e
Prise
en
charge
intégrale
du
coû:
du
séjour
des
ceux
erimateurs;
soit
1740
€ ;
e
Soit
une
participation
communale.totale
de
4 590
€.
STRSTTRS
+44 44
LORD AS
+44 4
TO Lo LT Re A A ST
Fixe
le
reste
à charge
pour
les
familles
à 460
€
par'enfant,;avec.lA.
possibilité
de
régler
ce
montant
en
cinq
mensualités
égales
de
mars
à juillet
2026.
A »
2
A
T
A %» 4,+
“2
A a
LS &
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
actes
et
documents
nécessaires
à
la
réalisation
de
ce
séjour,
y
compris
les
conventions
avec
les
prestataires
et
les
accords
de
paiement
échelonné
4 pour
les
familles.
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La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Cergy-Pontoise
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
ou/et
sa
publication.
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Page
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2
[DELO7/2026]
ST