Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 200326
Compte-Rendu - CR 121225
Compte-Rendu - CR 190625
Compte-Rendu - CR 030426
Compte-Rendu - CR 240426
Compte-Rendu - CR 240524
Compte-Rendu - CR 140325 1
Compte-Rendu - CR 090126
Compte-Rendu - CR 201120
Compte-Rendu - CR 060924
Compte-Rendu - CR 190424
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Margny-sur-Matz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 190424)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Tourisme,
COMMUNE
DE
MARGNY
SUR
MATZ
_Département
de
l'Oise
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
AVRIL
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre
et
le
dix-neuf
avril
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Monsieur
Baptiste
de
FRESSE
DE
MONVAL,
maire.
Étaient
présents
:
BORGNE
Véronique,
LEVERT
Catherine,
MAZANY
Isabelle,
PETIT
Valérie,
RUMEAU
Aurélie,
TOMASI
Guylaine,
AUBERT
Yves,
BIELAWSKI
Francis,
CATTIAUX
Nicolas,
COULON
Jacky,
DE
FRESSE
DE
MONVAL
Baptiste,
DELOZIERE
Yves,
THOREL
Pascal.
Pouvoir
:
PIAULT
Sylvie
ayant
donné
pouvoir
à LEVERT
Catherine.
Madame
Catherine
LEVERT
a été
élue
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
maire
souhaite
ajouter
à
l’ordre
du
jour
une
délibération
concernant
la
demande
de
subvention
pour
le projet
du
nouveau
cimetière.
Cette
demande
est
acceptée
à l’unanimité.
1-
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
15
MARS
2024.
Le
procès-verbal
est
validé
à l’unanimité.
II- DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
LE
DIAGNOSTIC
DE
L'EGLISE
Afin
d’envisager
la
restauration
de
l’église
Saint
Vaast
de
Margny-sur-Matz,
inscrite
aux
Monuments
Historiques,
une
étude
diagnostic
va
être
réalisée
par
un
architecte
du
patrimoine.
Le
montant
de
cette
étude
s’élève
à
18
100
€ HT.
Des
subventions
sur
cette
étude
seront
demandées
à
la
fois
à
la
DRAC
et
au
Conseil
Départemental
de
l'Oise. Après
délibération,
les
conseillers
municipaux
valident
à l’unanimité
les
demandes
de
subvention
pour
réaliser
l’étude
de
diagnostic
de
l’église.
III-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
LE
PROJET
DU
NOUVEAU
CIMETIERE
Des
demandes
de
subvention
ont
été déposées
au titre de
la DETR
et au
Conseil
Départemental
de
l’Oise
pour
le projet
du
nouveau
cimetière.
Une
délibération
doit
être
rédigée
afin
de
valider
ces
demandes.
Après
délibération,
les
conseillers
municipaux
valident
à l’unanimité
les
demandes
de
subvention
pour
le projet
du
nouveau
cimetière.
IV-
BAISSE
DE
L’INDEMNITE
DES
ELUS Lors
du
vote
du
budget
il était
apparu
une
différence
entre
l’augmentation
indiciaire
des
rémunérations
du
personnel
et des
indemnités
des
élus
alors
qu’elles
sont
toutes
deux
calculées
sur
la base
de
l’indice
brut
de
la
fonction
publique
raison
pour
laquelle
il avait
été
envisagé
une
baisse
de
l'indemnité
des
élus
par
mesure
d’égalité
avec
les
agents.
Cette
différence
était
en
fait
due
à la
baisse
des
primes
de
certains
agents
dont
les
enfants
sont
devenus
majeurs.
Les
agents
ont
donc
bien
perçu
la même
augmentation
indiciaire.
Monsieur
le maire
ne
prend
pas
part
au
vote.
Après
délibération,
les
conseillers
municipaux
votent
à l’unanimité
contre
la baisse
de
l’indemnité
des
élus.
V-
QUESTIONS
DIVERSES
Ÿ
Une
demande
a été
formulée
par
les
habitants
de
la
rue
du
Bois
Curé
qui
souhaitent
la
mise
en
place
d’une
interdiction
de
circulation
dans
la
rue,
sauf
riverains.
Les
conseillers
municipaux
émettent
leurs
avis.
D’une
part,
il
en
ressort
que
de
nombreuses
personnes
empruntant
quotidiennement
cette
rue pourraient
être
gênées
par
cette
mesure
(30
à 43
véhicules
empruntent
cette
rue
chaque
jour
selon
l'étude
de
sécurité).
D'autre
part,
cela
pourrait
entraîner
des
demandes
similaires
sur
d’autres
rues.
Par
conséquent,
cette
demande
est
refusée
à l’unanimité.
Toutefois,
d’autres
alternatives
seront
étudiées
lors
des
travaux
de
sécurité
dans
le village.
Les
subventions
pour
le changement
des
menuiseries
extérieures
de
la
mairie
ont
été
obtenues.
Les
travaux
seront
exécutés
au
mois
de juillet
pendant
les
vacances
scolaires.
Les
travaux
d'enfouissement
des
réseaux
sont
prévus
à
compter
du
21
mai
jusqu’à
fin juillet.
La
rue
du
Jeu
d'Arc
sera
barrée.
Les
riverains
pourront
circuler
avant
8 h00
et après
17
h00.
En
ce
qui
concerne
le
financement,
un
débat
s’installe
à propos
de
la
nécessité
de
contracter
un
prêt.
Monsieur
le
maire
détaille
la
proposition
des
taux
obtenus
par
le
Crédit
Agricole.
Un
rendez-vous
avec
Monsieur
Skandar,
Conseiller
aux
Décideurs
Locaux
de
la
Trésorerie
de
Compiègne
étant
prévu,
le sujet
sera abordé
avec
lui et une
décision
sera
prise
lors
d’un
prochain
conseil. Le
remplacement
des
lanternes
d'éclairage
(passage
au
LED)
devait
avoir
lieu
à compter
du
15
avril.
Le
prestataire
ayant
livré
les
mauvaises
ampoules,
un
délai
est
à prévoir.
La
caravane
des jeux
organisée
par
la Communauté
de
Communes
passera
dans
le village
le 23
juillet
prochain
de
10h30
à
19h00.
Catherine
Levert
a participé
à une
réunion
avec
la CCPS
pour
l’organisation
de
cette journée.
Une
restauration
sera
assurée.
L’après-midi
sportive
organisée
par
le CMJ
le 6 avril
s’est
bien
déroulée,
grâce
à la participation
active
des jeunes
du
village.
C’est
également
le cas
de
la journée
organisée
par
l’'USEP.
Séance
levée
à
: 21h05
La
secrétaire
de
séance,
Le
maire,
Madame
Catherine
Levert
Monsieur
Bapti
e de
Fresse
de
Monval