Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour vd

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Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour vd Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Porto-Vecchio. Lien du pdf (Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour vd)Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Jeunesse, Page 1 sur 2

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 OCTOBRE 2023 - 17 H 30

ORDRE DU JOUR

(Article L. 2121-10 du Code général des collectivités territoriales)

1 - FINANCES

1.1 - Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1 er janvier 2024 - modification des durées d’amortissement.

1.2 - Budget Principal - Décision modificative budgétaire n°2 - Exercice 2023.

2 - INFRASTRUCTURES – BÂTIMENTS

Restauration collective municipale de Portivechju – Approbation du coût prévisionnel des travaux et ajustement du plan de financement.

3 - EDUCATION

3.1 - Modification de l’école Antoinette Castelli de Ceccia dans le cadre de la création d’une école maternelle immersive publique en langue corse - Adoption du programme de travaux et du plan de financement.

3.2 - Révision du montant du forfait communal annuel versé à l’Ecole catholique Santa Divota.

4 - ACTION CULTURELLE

4.1 - Modification de la grille tarifaire pour les spectacles et manifestations culturelles de la ville de Portivechju.

4.2 - Contrat de location d’un studio de danse avec la SCI GENA afin de l’exploiter en tant que local à vocation associative, culturelle et sportive – Politique tarifaire.

5 - ANIMATION

5.1 - Patinoire - Approbation des horaires d’ouverture au public et des tarifs d’accès.

5.2 - Fêtes de fin d’année – Mise en place de chalets de Noël – Mise à disposition à titre onéreux.

6 - RESSOURCES HUMAINES

6.1 - Mise à jour du tableau des effectifs – Promotion interne 2023 – Agents de maîtrise.

6.2 - Mise à jour du tableau des effectifs.

6.3 - Modification du dispositif de recours aux emplois saisonniers pour la saison hivernale.

6.4 - Dépassement du quota légal d’heures supplémentaires.

LISTE DES DOCUMENTS SYNTHÉTIQUES JOINTS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR

1 - FINANCES

1.1 - Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1 er janvier 2024 - modification des durées d’amortissement.

 Rapport au Conseil Municipal

 Durée d’amortissement des immobilisations 2023Page 2 sur 2

1.2 - Budget Principal - Décision modificative budgétaire n°2 - Exercice 2023.  Rapport au Conseil Municipal

2 - INFRASTRUCTURES – BÂTIMENTS

Restauration collective municipale de Portivechju – Approbation du coût prévisionnel des travaux et ajustement du plan de financement.

 Rapport au Conseil Municipal

3 - EDUCATION

3.1 - Modification de l’école Antoinette Castelli de Ceccia dans le cadre de la création d’une école maternelle immersive publique en langue corse - Adoption du programme de travaux et du plan de financement.  Rapport au Conseil Municipal

3.2 - Révision du montant du forfait communal annuel versé à l’Ecole catholique Santa Divota.  Rapport au Conseil Municipal

4 - ACTION CULTURELLE

4.1 - Modification de la grille tarifaire pour les spectacles et manifestations culturelles de la ville de Portivechju.

 Rapport au Conseil Municipal

4.2 - Contrat de location d’un studio de danse avec la SCI GENA afin de l’exploiter en tant que local à vocation associative, culturelle et sportive – Politique tarifaire.

 Rapport au Conseil Municipal

 Convention de mise à disposition d’une salle de danse amenagée entre la commune de Portivechju et la SCI GENA

5 - ANIMATION

5.1 - Patinoire - Approbation des horaires d’ouverture au public et des tarifs d’accès.  Rapport au Conseil Municipal

5.2 - Fêtes de fin d’année – Mise en place de chalets de Noël – Mise à disposition à titre onéreux.  Rapport au Conseil Municipal

6 - RESSOURCES HUMAINES

6.1 - Mise à jour du tableau des effectifs – Promotion interne 2023 – Agents de maîtrise.  Rapport au Conseil Municipal

6.2 - Mise à jour du tableau des effectifs.

 Rapport au Conseil Municipal

6.3 - Modification du dispositif de recours aux emplois saisonniers pour la saison hivernale.  Rapport au Conseil Municipal

6.4 - Dépassement du quota légal d’heures supplémentaires.

 Rapport au Conseil Municipal