Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour

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Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR VD 12.06.23

Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Porto-Vecchio. Lien du pdf (Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour)Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Banque, Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2025 Page 1 sur 3

1er décembre 2025

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DÉCEMBRE 2025 - 17 H 30

ORDRE DU JOUR

(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

A - Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 novembre 2025

B - Compte Rendu de Décisions n° 11/2025

1 - FINANCES

1.1 - Exercice 2025 - Budget Principal, Décision modificative budgétaire n° 4.

1.2 - Exercice 2025 - Budget annexe du Port, Décision modificative budgétaire n° 3.

1.3 - Ouverture de crédits de la section d’investissement nécessaires avant l’adoption du budget primitif 2026 - Modalités d’ouvertures de crédits concernant les AP/CP.

2 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Eclairage public - Transfert de la compétence facultative en matière de fonctionnement au SDE2A et convention de délégation de maîtrise d’ouvrage.

3 - LOGEMENT

3.1 - Lancement Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU).

3.2 - Garantie d’emprunt - Programme « Les Jardins de Vignola ».

4 - SERVICES CONCÉDÉS

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution de produits pétroliers à usage maritime au Port de Plaisance et de Pêche - Année 2024.

5 - RÉGLEMENTATION

Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction de travail le dimanche - Année 2026.

6 - SOLIDARITÉS - SANTÉ - SOCIAL

6.1 - POLITIQUE DE LA VILLE - « Portivechju, Cité Éducative » - Convention de mutualisation au titre du fonds de la Cité Éducative de Portivechju.

6.2 - POLITIQUE DE LA VILLE - « Portivechju, Cité Éducative » - Convention cadre pluriannuelle relative à la labellisation de la Cité Éducative de Portivechju.

7 - ENVIRONNEMENT

7.1 - Avis du Conseil Municipal relatif à la demande d’enregistrement ICPE de la SAS PICCIOCCHI.

7.2 - Mise en place d’un Plan Communal de Débroussaillement avec l’Office de Développement Agricole et Rural de la Corse.Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2025 Page 2 sur 3

7.3 - Approbation de l’opération et autorisation de recherche de financements pour l’animation et la révision d’un DOCOB de 3 sites Natura 2000.

8 - RESSOURCES HUMAINES

8.1 - Protection sociale complémentaire - Mise à jour du montant de la participation au financement de la protection complémentaire santé des agents communaux.

8.2 - Recensement 2026 - Rémunérations des agents recenseurs.

8.3 - Emploi d’une auxiliaire de vie scolaire vacataire.

8.4 - Mise à jour du tableau des effectifs.

LISTE DES DOCUMENTS SYNTHÉTIQUES JOINTS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR

1 - FINANCES

1.1 - Exercice 2025 - Budget Principal, Décision modificative budgétaire n° 4.  Rapport au Conseil Municipal

1.2 - Exercice 2025 - Budget annexe du Port, Décision modificative budgétaire n° 3.  Rapport au Conseil Municipal

1.3 - Ouverture de crédits de la section d’investissement nécessaires avant l’adoption du budget primitif 2026 - Modalités d’ouvertures de crédits concernant les AP/CP.

 Rapport au Conseil Municipal

2 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Eclairage public - Transfert de la compétence facultative en matière de fonctionnement au SDE2A et convention de délégation de maîtrise d’ouvrage.

 Rapport au Conseil Municipal

 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage - Compétence éclairage public

3 - LOGEMENT

3.1 - Lancement Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU).  Rapport au Conseil Municipal

 Convention Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat - Renouvellement Urbain (La convention n’est pas reproduite mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

3.2 - Garantie d’emprunt - Programme « Les Jardins de Vignola ».

 Rapport au Conseil Municipal

 Contrat de prêt n° 180395

 Plan de repérage des lots

(Le contrat de prêt et le plan de repérage ne sont pas reproduits mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

 Etudes 15 logements PLS

 Demande de garantie d’emprunt pour une opération de logements locatif social (15 PLS)  Note de présentation 15 logements PLS

(La note de présentation n’est pas reproduite mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

4 - SERVICES CONCÉDÉS

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de distribution de produits pétroliers à usage maritime au Port de Plaisance et de Pêche - Année 2024.

 Rapport au Conseil Municipal

 Rapport annuel du délégataire 2024

 Rapport annuel du Maire 2024Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2025 Page 3 sur 3

5 - RÉGLEMENTATION

Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction de travail le dimanche - Année 2026.  Rapport au Conseil Municipal

6 - SOLIDARITÉS - SANTÉ - SOCIAL

6.1 - POLITIQUE DE LA VILLE - « Portivechju, Cité Éducative » - Convention de mutualisation au titre du fonds de la Cité Éducative de Portivechju.

 Rapport au Conseil Municipal

 Projet de convention de mutualisation au titre du fonds de la Cité Éducative de Portivechju.

6.2 - POLITIQUE DE LA VILLE - « Portivechju, Cité Éducative » - Convention cadre pluriannuelle relative à la labellisation de la Cité Éducative de Portivechju.

 Rapport au Conseil Municipal

 Projet de convention cadre pluriannuelle relative à la labellisation de la Cité Éducative de Portivechju et ses annexes.

7 - ENVIRONNEMENT

7.1 - Avis du Conseil Municipal relatif à la demande d’enregistrement ICPE de la SAS PICCIOCCHI.  Rapport au Conseil Municipal

7.2 - Mise en place d’un Plan Communal de Débroussaillement avec l’Office de Développement Agricole et Rural de la Corse.

 Rapport au Conseil Municipal

7.3 - Approbation de l’opération et autorisation de recherche de financements pour l’animation et la révision d’un DOCOB de 3 sites Natura 2000.

 Rapport au Conseil Municipal

 Actions retenues pour les animations des trois sites Natura 2000 de la Commune

8 - RESSOURCES HUMAINES

8.1 - Protection sociale complémentaire - Mise à jour du montant de la participation au financement de la protection complémentaire santé des agents communaux.

 Rapport au Conseil Municipal

8.2 - Recensement 2026 - Rémunérations des agents recenseurs.

 Rapport au Conseil Municipal

8.3 - Emploi d’une auxiliaire de vie scolaire vacataire.

 Rapport au Conseil Municipal

8.4 - Mise à jour du tableau des effectifs.

 Rapport au Conseil Municipal

 Tableau des effectifs