Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour

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Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour Document publié le Lundi 13 janvier 2025 par la commune de Porto-Vecchio. Lien du pdf (Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour)Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 13 janvier 2025 Page 1 sur 4

30 décembre 2024

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JANVIER 2025 - 17 H 30

ORDRE DU JOUR

(Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

A - Compte rendu de séance du Conseil Municipal du 09 décembre 2024

B - Compte Rendu de Décisions n° 10/2024

1 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1.1 - Aide d’urgence pour Mayotte - Solidarité des communes littorales.

1.2 - Établissement d’une convention pour le remboursement de la dette de l’Union des Ports de Plaisance de Corse (UPPC) envers la commune de Portivechju.

2 - TOURISME

Mise à jour du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations temporaires de changement d’usage des locaux d’habitation en meublés touristiques de courte durée.

3 - AMÉNAGEMENTS URBAINS

Approbation de la convention de mise en œuvre de l’Investissement Territorial Intégré Programme Opérationnel Corse FEDER-FSE 2021-2027.

4 - AFFAIRES FONCIÈRES

4.1 - Déclaration d’intention d’acquérir une maison et son terrain attenant cadastrés section AW 164 et 165 d’une superficie foncière de 557 m², sis 9 Place de Muratello à Porto-Vecchio appartenant aux consorts TAFANI.

4.2 - Autorisation de vendre un terrain constitué de deux parcelles communales pour l’installation d’un futur centre de transfert et de tri par le SYVADEC.

5 - FINANCES

5.1 - Mise à jour des modalités de remboursement au budget principal des frais d’administration générale par les budgets annexes.

5.2 - Attribution d’une subvention communale d’équilibre au budget annexe de la Cuisine Municipale - Modalités de versement pour l’exercice 2025.

5.3 - Vote du Budget Primitif du Budget annexe de la Cuisine Municipale - Exercice 2025.

5.4 - Budget annexe de la cuisine municipale, choix concernant la gestion de la comptabilité de stocks.

5.5 - Ouverture de crédits de la section d’investissement nécessaires avant l’adoption du budget primitif 2025 - Modalités d’ouvertures de crédits concernant les AP/CP - Modification.

6 - ASSAINISSEMENT

Approbation du projet de zonage d’assainissement de la commune de Portivechju.Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 13 janvier 2025 Page 2 sur 4

7 - ACTION CULTURELLE

7.1 - Programmation des animations de l’Animu 2025 - Demande de subventions.

7.2 - Programmation culturelle 2025 - Demande de subventions.

7.3 - Acquisitions du fonds d’ouvrages 2025 pour la Médiathèque - Demande de subventions.

8 - SOLIDARITÉS - SANTÉ - SOCIAL

Petite enfance - Mise en place d’un audit - Ingénierie pour la réalisation d’une structure d’accueil petite enfance - Convention pour le versement d’une subvention de la Collectivité de Corse.

9 - ENVIRONNEMENT

Convention de subvention relative à l’identification et la stérilisation des chats libres sauvages.

10 - RESSOURCES HUMAINES

Revalorisation de la rémunération d’une auxiliaire de vie scolaire vacataire (AVS) - Modification de la délibération n° 23/129/RH du 18 septembre 2023.

LISTE DES DOCUMENTS SYNTHÉTIQUES JOINTS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR

1 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1.1 - Aide d’urgence pour Mayotte - Solidarité des communes littorales.  Rapport au Conseil Municipal

1.2 - Établissement d’une convention pour le remboursement de la dette de l’Union des Ports de Plaisance de Corse (UPPC) envers la commune de Portivechju.

 Rapport au Conseil Municipal

 Projet de convention de remboursement

2 - TOURISME

Mise à jour du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations temporaires de changement d’usage des locaux d’habitation en meublés touristiques de courte durée.  Rapport au Conseil Municipal

 Projet de la mise à jour du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations temporaires de changement d’usage des locaux d’habitation en meublés touristiques de courte durée

3 - AMÉNAGEMENTS URBAINS

Approbation de la convention de mise en œuvre de l’Investissement Territorial Intégré Programme Opérationnel Corse FEDER-FSE 2021-2027.

 Rapport au Conseil Municipal

 Projet de convention de mise en œuvre de l’Investissement Territorial Intégré Programme Opérationnel Corse FEDER-FSE 2021-2027

(Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

4 - AFFAIRES FONCIÈRES

4.1 - Déclaration d’intention d’acquérir une maison et son terrain attenant cadastrés section AW 164 et 165 d’une superficie foncière de 557 m², sis 9 Place de Muratello à Porto-Vecchio appartenant aux consorts TAFANI.

 Rapport au Conseil Municipal

 Rapport du cabinet immobilier l’espace immobilier

(Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

 Avis de valeur du cabinet immobilierOrdre du jour - Séance du Conseil Municipal du 13 janvier 2025 Page 3 sur 4

4.2 - Autorisation de vendre un terrain constitué de deux parcelles communales pour l’installation d’un futur centre de transfert et de tri par le SYVADEC.

 Rapport au Conseil Municipal

 Avis du domaine sur la valeur vénale

(Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

5 - FINANCES

5.1 - Mise à jour des modalités de remboursement au budget principal des frais d’administration générale par les budgets annexes.

 Rapport au Conseil Municipal

5.2 - Attribution d’une subvention communale d’équilibre au budget annexe de la Cuisine Municipale - Modalités de versement pour l’exercice 2025.

 Rapport au Conseil Municipal

5.3 - Vote du Budget Primitif du Budget annexe de la Cuisine Municipale - Exercice 2025.  Rapport au Conseil Municipal

5.4 - Budget annexe de la cuisine municipale, choix concernant la gestion de la comptabilité de stocks.  Rapport au Conseil Municipal

5.5 - Ouverture de crédits de la section d’investissement nécessaires avant l’adoption du budget primitif 2025 - Modalités d’ouvertures de crédits concernant les AP/CP - Modification.  Rapport au Conseil Municipal

6 - ASSAINISSEMENT

Approbation du projet de zonage d’assainissement de la commune de Portivechju.  Rapport au Conseil Municipal

 Etude du schéma directeur d’assainissement

 Zonage d’assainissement des eaux pluviales - Notice explicative - Dossier d’enquête publique (Les documents ne sont pas reproduits mais consultables dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

7 - ACTION CULTURELLE

7.1 - Programmation des animations de l’Animu 2025 - Demande de subventions.  Rapport au Conseil Municipal

7.2 - Programmation culturelle 2025 - Demande de subventions.

 Rapport au Conseil Municipal

7.3 - Acquisitions du fonds d’ouvrages 2025 pour la Médiathèque - Demande de subventions.  Rapport au Conseil Municipal

8 - SOLIDARITÉS - SANTÉ - SOCIAL

Petite enfance - Mise en place d’un audit - Ingénierie pour la réalisation d’une structure d’accueil petite enfance - Convention pour le versement d’une subvention de la Collectivité de Corse.  Rapport au Conseil Municipal

 Convention de financement

(Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)

9 - ENVIRONNEMENT

Convention de subvention relative à l’identification et la stérilisation des chats libres sauvages.  Rapport au Conseil Municipal

 Convention 2025 de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages (Le document n’est pas reproduit mais consultable dans le dossier du Conseil Municipal Google drive)Ordre du jour - Séance du Conseil Municipal du 13 janvier 2025 Page 4 sur 4

10 - RESSOURCES HUMAINES

Revalorisation de la rémunération d’une auxiliaire de vie scolaire vacataire (AVS) - Modification de la délibération n° 23/129/RH du 18 septembre 2023.

 Rapport au Conseil Municipal