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Procès Verbal - 2022 12 19
Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune de Coux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 12 19)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Cou
Liste des délibérations de la séance du Conseil Municipal du lundi 19 décembre 2022
Par suite d’une convocation en date du mardi 13 décembre 2022, les membres composant le conseil
municipal de la commune de COUX se sont réunis à la Mairie de COUX le lundi 19 décembre
2022 à 19h30 sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre JEANNE, Maire de COUX.
Ont été prises les délibérations* suivantes :
Délibération N° 2022/046 | Désignation du Secrétaire de séance Approuvée Approbation Procès-Verbal Conseil Municipal du
Délibération N° 2022/047 24 octobre 2022 Approuvée
Délibération N° 2022/048 | Création poste Agent de Maîtrise Approuvée
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Délibération N° 2022/051 | C.L.E.C.T. Rapport 2022 N° 1 Approuvée
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Délibération N° 2022/053 | dépenses d’investissement avant le vote du | Approuvée
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Délibération N° 2022/054 | DM - Ecritures Travaux en Régie Approuvée
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*consultables intégralement sur le site de la commune www.coux.fr et sur le panneau d'affichage à l’intérieur de la Mairie COUX, le 23 décembre 2022
Christine GIGON,
Secrétaire de séance
Jean-Pierre JEAN