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Déliberation - liste deliberation mai 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Jozerand.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation mai 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit,
Commune de Jozerand
L'an deux mille vingt-quatre, le 13 mai à 18h30, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en
Séance du Conseil icipal de Jozerand du 13/05/2024
session ordinaire sous la présidence de Jean-Luc PORTE, Maire.
Date de Convocation : 07/05/2024
Présents : DUMAS Maryse, FREVILLE-PARANT Corinne, HUBERT Marie-Françoise, GUEYTON-
L'AROUDIE Christiane, MURATON Coralie, PORTE Elodie, SOUCHET Chantal, BOURSON Gérard,
FAYE Philippe, JEANNIN Steve LAGARDE Pierre-Renaud, MARTIN Gilles, PORTE Jean-Luc, RAY
Daniel, SERRA Mickael
Procuration
Absent excusé :
Secrétaire de séance : MARTIN Gilles
Liste des délibérations
Date de la
N° | délibération OBJET VOTE
001|13/05/2024
Personnel communal sp ss Approuvé à l'unanimité
002 Projet d'implantation de parc d'agrivoltaisme sur Accord à la majorité
la commune
003 Horaires de l'éclairage public Accord à la majorité
004 Remplacement du tracteur tondeuse Accord à l'unanimité
005 | . Accord à l'unanimité
Encaissement de chèques
006 SEMERAP : mise en non-valeur de titres Accord à la majorité
Le Maire,