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Déliberation - Liste des deliberations 25 06 2024
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Durtal.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 25 06 2024)
Thèmes du document : Éducation, Environnement, Logement,
Le vingt-cinq juin deux mille vingt-quatre à vingt-heure trente, le Conseil municipal de Durtal s’est réuni dans la Salle du Conseil municipal, en session ordinaire, ouverte au public, sous la Présidence de Monsieur Pascal FARION, Maire.
Convocation : 20 juin 2024
Nombre de Membres : Convoqués : 23
Présents : Mmes E. BIGNON, A. BIGOT, C. BOBET, M. DESMARRES, S. GOHIER, I. GOUTE, A. JOUIS, L. LORET, S. MALBEAU, M-C. ORSINI, C. BIDON, S. CHAON et MM G. CHOUETTE, J. DEHONDT, P. FARION, S. FAUCHEUX, D. LANDFRIED, T. LEBOUCHER, L. LEBRUN, S. OUVRARD, F. BLANDIN
Absents : A. IRAN, P. GRASSET
Pouvoirs : A. IRAN donne pouvoir à J. DEHONDT
P. GRASSET donne pouvoir à L. LORET
Secrétaire de Séance : S. GOHIER
N° de délibération Objet de la délibération Sens du vote
DEL2024-06-01 Accueil périscolaire Adopté à l’unanimité avec modifications
DEL2024-06-02 Règlement intérieur Accueil Périscolaire Retirée de l’ordre du jour
DEL2024-06-03 Règlement intérieur Restaurant scolaire et tarifs Adopté à l’unanimité
DEL2024-06-04
Remboursement des frais de scolarité d’un enfant
durtalois accueilli dans une école de Baugé en
Anjou en classe ULIS
Adopté à l’unanimité
DEL2024-06-05 Facturation des frais scolarité d’un élève non- résident Adopté à l’unanimité
DEL2024-06-06 Restauration scolaire : 3ème avenant avec COMPASGROUP société Scolarest Adopté à l’unanimité
DEL2024-06-07 Vente balayeuse KARCHER Adopté à l’unanimité
DEL2024-06-08 Modification du tableau des effectifs Adopté à l’unanimité
DEL2024-06-09 Demande de subvention animations grand public ENS - RDV nature en Anjou 2025 Adopté à l’unanimité
DEL2024-06-10 Demande de subvention gendarmerie Conseil Régional Pays de la Loire ( Adopté à l’unanimité
DEL2024-06-11 Référent déontologue Adopté à l’unanimité
DEL2024-06-12 Décision Modificative n°1 BP 2024 Adopté à l’unanimité
DEL2024-06-13
Demande de subvention FAFA pour la création
d’un terrain synthétique de football, complexe
sportif de Durtal
Adopté à l’unanimité
COMMUNE DE DURTAL
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 JUIN 2024 DEL2024-06-14
Versement d’un fonds de concours au SIEML
pour l’effacement des réseaux aériens Route de
la Chapelle d’Aligné
Adopté à l’unanimité
DEL2024-06-15
Versement d’un fonds de concours au SIEML
pour l’effacement des réseaux pour la rue du
Stade et la rue des Déportés
Adopté à l’unanimité
DEL2024-06-16
Convention de reversement de subvention entre
la Commune de Durtal et l’association Tennis
Club Durtal dans le cadre de la construction des
courts de tennis couverts
Adopté à l’unanimité
DEL2024-06-17 Loyers Maison de Santé Pluridisciplinaire Adopté à l’unanimité
DEL2024-06-18 Bail Deltakiné Adopté à l’unanimité
DEL2024-06-19 Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables – délibération corrective
Adopté à la majorité
POUR : 18
CONTRE : 4
ABSTENTION : 1