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Acte Administratif - 2025 30 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Héric.
Lien du pdf (Acte Administratif - 2025 30 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Nombre
de
Conseillers
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
En
exercice
: 28
Présents
: 23
Pour
: 28
Procurations
: 5
Contre :
Absent :
Abstentions :
Votants
: 28
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
d’HÉRIC
Séance
du
31
Mars
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le trente-et-un
mars,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
d'HÉRIC
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
en
mairie
dans
la
salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
JOUTARD,
Maire
Date
d’envoi
de
la
convocation
: 25
mars
2025
à J-N
RAGOT,
J-L GAYET
à
F FERRÉ
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
P GUYOT
PRÉSENTS : J-P
JOUTARD,
| CHARTIER,
D JULIENNE,
K BOMBRAY,
C
ROBERT,
C
MICHEL,
P
DESCAMPS,
J-A
BIDET,
P PINEL,
J-N
RAGOT,
P COUBARD, F
PINEL,
K COSSET,
A
BOUJU,
S LEMAÎTRE,
E COURTOIS,
P GUYOT,
N
BOISSIÈRE,
D ALLAIS,
F FERRÉ,
W
BOUDAUD,
O
PLOQUIN,
C
BROCHU
PROCURATIONS :
B
LEFORT
à
K
BOMBRAY,
E
ROINÉ
à À
BOUJU,
S
LEBRETON
à
D JULIENNE,
V
BOYER
OBJET
: 2025-30
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
ANNÉE
2025
Comme
chaque
année,
le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
des
propositions
des
subventions
aux
associations
présentées
par
les
commissions
Culture
et Sport,
lors
de
leur
séance
du
26
février
2025.
Sur
proposition
de
Monsieur,
le
Maire,
après
avoir
en
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité :
-
DÉCIDE
d'attribuer
les
subventions
pour
l’année
2025
tel
qu'indiqué
dans
le tableau
joint
portant
les
montants
et
les
bénéficiaires.
La
Secrétaire
de
séance,
Sn
1
Paola
GUYOT
Le
Maire
:
informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
soit
de
sa
transmission
en
Sous-Préfecture,
soit
de
sa
publication,
soit
de
sa
notification
et
que
la
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l’application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr
POUR
EXTRAIT
CONFORME
À HÉRIC,
le 31
mars
2025
Le Maire, Jean-Pierre
JOUTARD Conseil
Municipal
du
31/03/2025
Subventions
2025
Subventions
2025
Associations
,
exceptionnelles
TOTAL
2025
proposées
,
proposées
AEDES
500
€
500
€
Air
de
rien
250
€
250
€
Alliance
Loire
Bénin
250€
250
€
AMAP
Héric
-
€
-
€
AMC
Jeanne
d'arc
1 500
€
1 500
€
Amicale
des
Sapeurs
Pompiers
3 500,00
€
3 500€
Amicale
des
donneurs
de
sang
150,00
€
150
€
Amicale
laïque
écoles
publiques
1 800
€
1 800
€
Amis
de
l'histoire
300
€
300
€
ARH
{ rando)
170
€
170
€
Association
Sportive
du
Collège
1 300
€
1300
€
Basket
Héric
2 700
€
2 700
€
Boule
Héricoise
200
€
200
€
Cheval
Loisir
de
la Cormerais
180
€
180
€
Club
de
l'Amitié
180
€
180
€
Comed'Héric
1 000
€
800
€
1 800
€
comite
des
fetes
1 000
€
1 000
€
Ecole
de
Danse
3 500
€
3 500
€
uw
|Fi'sel
Hérocoise
240
€
240
€
480
€
&
[Flèche Héricoise
290 €
290€
T
|Fren'etic
-
€
-
€
Guidon
club
Héricois
210
€
210
€
Héric
Gym
Active
630
€
400
€
1030
€
Héric
Football
Club
8 790
€
500
€
9 290
€
Héric
Handball
4
020
€
4 020
€
Héric
Musique
{convention
2024/2026)
12
000
€
12 000
€
Héric
sport
loisir
( Bad)
520
€
520
€
Hérissons
Motard
Club
(motocross)
310
€
310
€
Interassociation
3
000
€
3
000
€
J Herik
O
Country
200
€
300
€
500
€
Judo
club
d'Héric
3500
€
3 500
€
Ludothèque
123
soleil
1300
€
1300
€
Rando
ferme
380
€
380
€
Ronde
des
livres
400
€
400
€
Scène
de
Fer
-
€
2 000
€
2 000
€
Société
Communale
de
Chasse
300
€
300
€
Tennis
club
Héricois
1 000
€
1 000
€
Tennis
de
table
900
€
550
€
1450
€
UNC
AFN
300
€
300
€
AMF
44
(Association
Fédé
des
Maires
de
Loire
Atlantique)
1 714,92
€
1715
€
CAU
E {Conseil
Architecture
Urbanisme
De
Loire
Atlantique)
720€
720
€
Comité
Souvenir
du
Maquis
160
€
160
€
Centre
National
des
Réserves
communales
de
sécurité
civile
140
€
140
€
TOTAL
=
56 504,92 € |
7 790,00 €
64 294,92 € | Accusé de réception préfecture
Objet de l'acte : 2025-30 SUBVENTIONS ASSOCIATIONS ANNEE 2025
Date de transmission de l'acte : 09/04/2025
Date de réception de l'accusé de
réception :
09/04/2025
Numéro de l'acte : 20250409-12 ( voir l'acte associé )
Identifiant unique de l'acte : 044-214400731-20250331-20250409-12-DE
Date de décision : 31/03/2025
Acte transmis par : Jean-Christophe LYONNET
Nature de l'acte : Délibération
Matière de l'acte :
7. Finances locales
7.5. Subventions
7.5.5. subventions accordées aux autres personnes morales de droit privé (associations...)