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Document publié le Samedi 21 mars 2026 à 04h17 par la commune d'Héric.
Lien du pdf (Acte Administratif - 2026 28 Subventions AUX Associations 2026 AR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Nombre de Conseillers
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
En exercice : 27
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Présents
: 25
Pour
: 26
Procurations
: 2
Contre : -
Commune
d’'HÉRIC
Absents
: -
Abstention
: 1
Séance
du
9
Mars
2026
Votants
: 27
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
neuf,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'HÉRIC
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
en
mairie
dans
la salle
du
Conseil,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
JOUTARD,
Maire
Date
d'envoi
de
la
convocation
: 3
mars
2026
PRÉSENTS
:
J-P
JOUTARD
—
| CHARTIER
—
D
JULIENNE
—
K
BOMBRAY
—
C
ROBERT
—
C
MICHEL
—
P
DESCAMPS
— J-A
BIDET
—
J-N
RAGOT
—
P
COUBARD
-— F
PINEL
—
K
COSSET
—
À
BOUJU
—
E
ROINE
—
S
LEMAITRE
—
E
COURTOIS
—
P
GUYOT
—
N
BOISSIERE
—
S
LEBRETON
—
V
BOYER
—
F
FERRE
—
W
BOUDAUD
-—
O
PLOQUIN
— J-L
GAYET
— C
BROCHU
PROCURATIONS
: D ALLAIS
à W
BOUDAUD
—
P PINEL
à J-N
RAGOT
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: S LEBRETON
OBJET
: 2026-28
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
ANNÉE
2026
Comme
chaque
année,
le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
des
propositions
des
subventions
aux
associations
présentées
par
les
commissions
Culture
et
Sport,
lors
de
leur
séance
du
11
février
2026.
Elle
précise
que
le
montant
total
des
propositions
de
subventions
représente
une
augmentation
de
0,84%
par
rapport
au
montant
de
2025,
alors
que
le
nombre
total
des
adhérents
des
associations
(2 976)
a progressé
de
2,8%.
Il'est
précisé
que :
-
Les
participations
versées
à
l’Association
des
Maires
de
Loire-Atlantique
(1
727,89€)
et
au
Conseil
d'Architecture,
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement
(CAUE)
de
Loire
Atlantique
(720
€)
sont
des
adhésions
et
non
des
subventions
; elles
sont
imputées
au
compte
6281;
-
Ce
tableau
ne
tient
pas
compte
des
subventions
aux
associations
pour
lesquelles
une
convention
a
été
signée
: École
de
Musique
(12
000
€),
LAS
OS
(89
228
€),
Le
Gén’éric
(17
335
€),
Léo
Lagrange
Animation
(168
022,73€)
pour
la
délégation
de
service
public
de
l’accueil
de
loisirs
Accusé de réception en préfecture 044-214400731-20260309-20260317-07-DE Date de réception préfecture : 17/03/2026 Sur
proposition
de
M.
le
Maire
et après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
26
voix
POUR
et
1 ABSENTION :
-
DÉCIDE
d'attribuer
les
subventions
pour
l’année
2026
tel
qu’indiqué
dans
le tableau
joint
portant
les
montants
et
les
bénéficiaires.
POUR
EXTRAIT
CONFORME
À HÉRIC,
le 9 mars
2026
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
7
Sandrine
LEBRETON
Jean-Pierre
JOUTARD
Le
Maire :
informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
soit
de
sa
transmission
en
Sous-Préfecture,
soit
de
sa
publication,
soit
de
sa
notification
et
que
la
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l’application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
www.telerecours.fr
Accusé de réception en préfecture 044-214400731-20260309-20260317-07-DE Date de réception préfecture : 17/03/2026 ANNEXE
: TABLEAU
SUBVENTIONS
ASSOCIATIONS
2026
ASSOCIATIONS
SUBVENTION
2026
EXCEPTIONNEL
2026
ADSB
(Amicale
des
donneurs
de
sang)
150
/
AEDES
400
/
Air
de
Rien
300
/
Alliance
Loire-Bénin
300
/
Association
Musicale
et Culturelle
HER2zIC
1 000
/
Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
3 584,60
/
Amicale
Laïque
écoles
publiques
1 400
/
Amis
de
l'Histoire
400
/
ARH
(Randonnée)
170
/
Association
Sportive
du
Collège
1 300
/
Basket
Héric
2 050
/
Boule
Héricoise
200
/
Cheval
Loisir
de
la Cormerais
180
/
Comed’Héric
400
/
Comité
des
fêtes
200
1 800
Ecole
de
Danse
4 000
/
Flèche
Héricoise
210
290
Guidon
Club
Héricois
210
/
Héric
Gym
Active
1 160
/
Héric
Football
Club
9 550
/
Héric
Handball
4
130
2 000
Héric
Badminton
Club
520
/
Hérissons
Motard
Club
(Motocross)
280
/
Interassociation
/
3
000
J Hérik
O
Country
180
/
Judo
Club
d’Héric
3 500
/
Ludothèque
123
soleil
420
1 300
Ronde
des
livres
400
/
Scène
de
Fer
/
2 000
Société
communale
de
Chasse
400
/
Tennis
Club
Héricois
1 000
Tennis
de
Table
900
/
UNC
Héric
Mémoire
300
/
Comité
Souvenir
du
Maquis
190
/
TOTAL
39
384,60
€
Total
des
subventions
de
fonctionnement
et
subventions
exceptionnelles
2026
=
49
774,60
€
Accusé de réception en préfecture 044-214400731-20260309-20260317-07-DE Date de réception préfecture : 17/03/2026