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Document publié le Lundi 17 mars 2014 par la commune de Moyenneville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil+17+mars+2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
CM du 17 mars 2014 Page 1/2
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 17 MARS 2014 A 20H00
Présents : D. LEDENT, C. TIECHON, G. LACOURTE, J. THOMAS,
J-P DHANGER, B. COUTURIER, P. GAGNAGE, D. CAPPUCCI,
C. THIEBAUT, N. BOULLENGER, G. LEDENT.
Absent excusé : P. JAN
Absents : R. BODESCOT, T. BRITVEC
1. Désignation d’un secrétaire de séance
M. G. LEDENT est désigné secrétaire de séance.
2. Adoption du compte-rendu du 17 février dernier
- M. le Maire informe le conseil que la Famille MOUTONNET n’a pas souhaité donner
suite à la proposition de la commune, mais vendra les cressonnières à M. DE MASSY
pour 6500 €.
- Travaux rue du Parc : notre maître d’œuvre nous a remis des plans.
- Stèle anciens combattants : un nouveau devis a été reçu, d’un montant de 6000 €
environ.
- Les travaux au local archives ont été commencés : les fenêtres ont été changées, et
l’isolation est en cours. Les travaux de clôture à l’école ont commencé, mais sont
suspendus pendant la classe.
- M. le Maire a rencontré la technicienne du Plateau Picard pour les travaux de
gravillonnage, mais n’a pas eu le temps de réunir la Commission des Travaux. Cette
réunion aura donc lieu après les élections.
3. Compte administratif et de gestion 2013
M. Patrick GAGNAGE, doyen de l’assemblée, présente le compte administratif de l’année
2013, rigoureusement identique à celui de la perceptrice du Centre des Finances Publiques
d’Estrées Saint Denis.
Celui-ci présente un excédent de fonctionnement de 170 688.57 € et un excédent
d’investissement de 33 315.82 €, soit un excédent global de 204 004.39 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve le compte
administratif et le compte de gestion pour l’année 2013, identiques, qui font apparaître un
excédent de fonctionnement de 170 688.57 € et un excédent d’investissement de 33 315.82 €,
soit un excédent global de 204 004.39 €. Ces résultats seront repris au budget primitif 2014 :
Ligne 002 : Excédent de résultat de fonctionnement reporté (R002) : 170 688.57 € et Ligne
002 : Excédent de résultat d’investissement reporté (R002) : 33 315.82 €.
4. Planning élections municipales du 23 mars :
Etant donné les modifications dans les élections pour les communes de moins de 1000
habitants, il conviendra d’être vigilant. Chaque tranche horaire du bureau de vote désignera un
responsable chargé de vérifier l’identité de l’électeur. Un rappel sera affiché sur la porte du
bureau de vote indiquant l’obligation de présenter une pièce d’identité pour voter. CM du 17 mars 2014 Page 2/2
Horaires Nom Nom Nom
8h00 – 10h00 Jean-Pierre DHANGER THIEBAUT Christophe DUMAY Sophie
10h00 – 12h00 Patrick GAGNAGE Dominique CAPPUCCI Bertrand COUTURIER
12h00 – 14h00 Gilbert LACOURTE JEANJEAN Marie-Claude Nicolas BOULLENGER
14h00 – 16h00 Jacques THOMAS HEBRARD Frédéric FEKKAK Audrey
16h00 – 18h00 LEDENT Didier et
Séverine
VANDERSTEENE Sébastien Christiane TIECHON
5. Questions diverses :
- Le ramassage des déchets verts reprendra à compter du 14 avril.
- La poubelle du cimetière a disparu.
- Eclairage public : un certain nombre de lampadaires ne fonctionnent pas bien, il
faudrait faire faire une vérification par la SICAE.
- Voir avec le Conseil Général s’il serait possible de refaire un morceau de la rue de la
Libération.
- M. le Maire informe le conseil qu’il a reçu des candidatures pour remplacer l’employé
communal qui part à la retraite le 1er avril. Par ailleurs, il faudrait se renseigner pour
savoir dans quelle mesure il est possible d’accueillir un jeune en apprentissage.
- Budget du syndicat scolaire : le budget du syndicat scolaire va être voté le 18 mars : la
participation de Moyenneville a augmenté de 21000 €, notamment suite à la mise en
place de la réforme des rythmes scolaires et au fait que les aides promises n’ont pas
encore été versées. Il faudrait également revoir les règles de répartition des
participations communales, car la commune de Neufvy, n’ayant pas de bâtiment sur son
territoire, ne participe pas aux coûts liés à l’entretien des bâtiments.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h20.
Prochaine réunion du Conseil Municipal après les élections municipales