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Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Moyenneville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil+28+mars+2014)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
CM du 28 mars 2014 Page 1/5
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 28 MARS 2014 A 20H00
Présents : N. BOULLENGER, D. CAPPUCCI, B. COUTURIER, , J-P DHANGER, S. DUMAY, A. FEKKAK F. HEBRARD, M-C JEANJEAN, G. LACOURTE, D. LEDENT, S. LEDENT,
C. THIEBAUT, J. THOMAS, C. TIECHON, S. VANDERSTEENE
Absents :
1. Désignation d’un secrétaire de séance
M. N. BOULLENGER est désigné secrétaire de séance.
2. Election du Maire :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L 2122-1 à L 2122- 17,
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. Mme Christiane TIECHON est désignée pour assurer ces fonctions. S’il n’y a plus d’observation, il est demandé au secrétaire de bien vouloir procéder à l’appel nominal.
M. le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du maire. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 15
- Bulletins blancs ou nuls : 1
- Suffrages exprimés : 14
- Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
- M. Didier LEDENT : QUATORZE (14) voix.
M. Didier LEDENT ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé maire.
3. Fixation du nombre des adjoints :
Sous la présidence de M Didier LEDENT élu maire (ou son remplaçant en application de l’article L. 2122-17 du CGCT), le conseil municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le maire (art. L. 2122-4, L. 2122-7 et L. 2122-7-1 du CGCT).
Le président a indiqué qu’en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l’effectif légal du conseil municipal, soit 5 adjoints au maire au maximum. Il a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 3 adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à 3 le nombre des adjoints au maire de la commune. CM du 28 mars 2014 Page 2/5
4. Election des adjoints :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L 2122-1 à L 2122-17,
Vu la décision du Conseil Municipal de créer 3 postes d’adjoints,
M. le Maire rappelle que les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination.
M. le Maire rappelle que l’élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire. Les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l’élection du Premier Adjoint. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Election du Premier Adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 15
- Bulletins blancs ou nuls : 3
- Suffrages exprimés : 12
- Majorité absolue : 7
Ont obtenu :
- Mme Christiane TIECHON : DOUZE (12) voix.
Mme Christiane TIECHON ayant obtenu la majorité absolue, est proclamée Premier Adjoint au Maire.
Election du Deuxième Adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 15
- Bulletins blancs ou nuls : 2
- Suffrages exprimés : 13
- Majorité absolue : 7
Ont obtenu :
- M. Gilbert LACOURTE : ONZE (11) voix.
- M. Christophe THIEBAUT : DEUX (2) voix.
M. Gilbert LACOURTE ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Deuxième Adjoint au Maire.
Election du Troisième Adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 15
- Bulletins blancs ou nuls : 4
- Suffrages exprimés : 11
- Majorité absolue : 6 CM du 28 mars 2014 Page 3/5
Ont obtenu :
- M. Christophe THIEBAUT : DIX (10) voix.
- M. Jacques THOMAS : UNE (1) voix.
M. Christophe THIEBAUT ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Troisième Adjoint au Maire.
Observations ou réclamation présentées pendant la séance : Néant
5. Commissions communales
Commission Journal Communal et Guide de l’habitant : Commission qui s’occupe essentiellement de la création du journal communal de fin d’année. Elle est composée de 4 membres : Dominique CAPPUCCI – Marie-Claude JEANJEAN - Frédéric HEBRARD - Séverine LEDENT.
Commission Travaux et Espaces verts : Tous les membres du conseil municipal seront convoqués pour les commissions Travaux et espaces verts, chaque conseiller sera présent selon ses disponibilités.
Commission Fêtes : Il s’agit essentiellement de l’organisation de la fête communale et de l’arbre de noël. Elle réunit tous les conseillers municipaux.
Commission Centre Aéré – jouets de Noël : Christiane TIECHON – Dominique CAPPUCCI Sophie DUMAY – Jean-Pierre DHANGER
Commission Jumelage : Jean-Pierre DHANGER – Christiane TIECHON – Frédéric HEBRARD.
Commission 3ème âge : Marie-Claude JEANJEAN et Jacques THOMAS.
Commission d’appel d’offres : Président : M. Didier LEDENT, Maire, Titulaires : Christophe THIEBAUT, Gilbert LACOURTE, Bertrand COUTURIER, suppléants : Nicolas BOULLENGER, Christiane TIECHON, Jacques THOMAS.
Commission Cimetière : Jacques THOMAS – Didier LEDENT
Commission Jeunesse et Sport : Didier LEDENT – Marie-Claude JEANJEAN – Jean- Pierre DHANGER – Gilbert LACOURTE – Sébastien VANDERSTEENE
Commission Urbanisme : Didier LEDENT – Christophe THIEBAUT – Christiane TIECHON – Dominique CAPPUCCI – Gilbert LACOURTE – Jacques THOMAS
CCAS : Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide que le Centre Communal d’Action Sociale de la commune sera composé de 5 membres Elus et 5 membres désignés par le Maire, en plus de son Président, le Maire. Les membres élus sont les suivants : Dominique CAPPUCCI – Marie-Claude JEANJEAN – Séverine LEDENT – Bertrand COUTURIER – Christiane TIECHON.
6. Election des délégués auprès des EPCI et syndicats intercommunaux :
a) Communauté de Communes du Plateau Picard :
Suite à l’élection du Maire et des Adjoints, les conseillers communautaires sont les deux premiers conseillers du tableau, à savoir le Maire et le 1er adjoint. CM du 28 mars 2014 Page 4/5
Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Plateau Picard
Didier LEDENT Christiane TIECHON
Il est demandé aux délégués de faire un léger compte-rendu des travaux du Plateau Picard lors des réunions du Conseil Municipal.
b) S.I.A.E.P. Moyenneville Wacquemoulin
S.I.A.E.P. Moyenneville Wacquemoulin
Délégués titulaires Délégués suppléants
Didier LEDENT Christophe THIEBAUT
Nicolas BOULLENGER Bertrand COUTURIER
c) SIAVA Moyenneville Neufvy Wacquemoulin
SIAVA Moyenneville Neufvy Wacquemoulin
Délégués titulaires Délégués suppléants
Didier LEDENT Jacques THOMAS
Christophe THIEBAUT Gilbert LACOURTE
d) Regroupement Pédagogique Intercommunal Gournay Moyenneville Neufvy
RPI Gournay Moyenneville Neufvy
Délégués titulaires Délégués suppléants
Didier LEDENT Christiane TIECHON
Audrey FEKKAK Sophie DUMAY
e) SIAVA de Clairoix (entretien de l’Aronde et de ses berges)
Siava de Clairoix
Délégués titulaires Délégués suppléants
Nicolas BOULLENGER Christophe THIEBAUT
Jacques THOMAS Gilbert LACOURTE CM du 28 mars 2014 Page 5/5
f) Syndicat d’Electricité de LA ZONE Est de l’Oise
SEZEO
Délégués titulaires Délégué suppléant
Didier LEDENT Frédéric HEBRARD
Jean-Pierre DHANGER
g) Centre National d’Action Sociale
CNAS
Délégué Elu Délégué Agent
Jean-Pierre DHANGER Séverine HEBRARD
7. Questions diverses :
Aucune
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h15.
Prochaine réunion du Conseil Municipal : Mardi 15 avril 2014 à 20h00.