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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yenne - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
L’an deux mille-vingt-six, le mercredi 1er avril à 19h30, le Conseil municipal, s’est réuni à la mairie dans la salle historique de conseil municipal sur la convocation et sous la présidence de François Moiroud, Maire de YENNE.
Date de la convocation du Maire : Vendredi 27 mars 2026.
Membres en exercice présents : François MOIROUD, Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE, Jean-Jacques MASSON, Sandrine GANDY, Jean-Marc ETAIX, Magalie BERBEL, Yann RAPHOZ, Jean-Marc BELLY, Fabienne BELMONTE, Anne BERGER, Laurine BOLLON, David CLOET, Pierre-Anthony COUTURIER, Sébastien EJARQUE, Séraphine FOURNIER, Florian GAUVIN, Anaïs GIBELLO, Denis MARTIN, Jérôme PUTHON, Maryline ROUX- BOLLENGIER, Rémy TURI, Alison VIAL BRUN-CAYTAN.
Membres absents ayant donné procuration :
Kelly OLIVENCIA à Alison VIAL BRUN-CAYTAN.
Désignation du secrétaire de séance : Jean-Jacques MASSON.
Membres en exercice : 23 Présents : 22
Délibération n° DEL1_01_04_26
Adoption du règlement intérieur du conseil municipal.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL2_01_04_26
Composition de la commission d'appel d'offres.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL3_01_04_26
Composition de la commission communale des impôts directs.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL4_01_04_26
Commissions facultatives (d’instruction) municipales – Création, détermination du nombre de membres et désignation des membres.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL5_01_04_26
Désignation des représentants – EHPAD Albert Carron.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL6_01_04_26
Désignation du représentant – Collège Charles Dullin.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL7_01_04_26
Désignation des représentants – SEM Yennoise de développement.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL8_01_04_26
Désignation du représentant - SEM PFCCA – Pompes Funèbres de Chambéry et des Communes Associées. APPROUVÉE à l’unanimité.
Liste des délibérations
soumises au conseil municipal
du mercredi 1er avril 2026 à 19h30 Délibération n° DEL9_01_04_26
Désignation des représentants à Communes forestières Savoie.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL10_01_04_26
Désignation du correspondant défense.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL11_01_04_26
Election du représentant au collège électoral du Syndical Départemental d’énergies de la Savoie – SDES. APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL12_01_04_26
Désignation du représentant au Comité National d’Action Sociale (CNAS).
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL13_01_04_26
Délégations du conseil municipal au Maire.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL14_01_04_26
Formation des Conseillers municipaux.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL15_01_04_26
Adoption du règlement budgétaire et financier.
APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL16_01_04_26
Approbation des Plans Particuliers de Mise en Sûreté (PPMS) des écoles maternelle et élémentaire de Yenne. APPROUVÉE à l’unanimité.
Délibération n° DEL17_01_04_26
Modification du tableau des emplois suite aux avancements de grade 2026. APPROUVÉE à l’unanimité.