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Déliberation - Liste+délibérations+réunion+conseil+01+06+
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Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
01
JUIN
2023
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Le
Conseil
municipal
s’est
réuni
le
1%
Juin
2023,
à vingt
heures,
à la
mairie,
et
a examiné
les
délibérations
suivantes
:
DCM
N°
01-01-06-2023
Ouverture
de
crédits
au
budget
communal,
en
dépenses
d’investissement
(adoptée)
DCM
N°
02-01-06-2023
Délibération
portant
désignation
du
référent
déontologue
des
élus
et
adhésion
à la
mission
d'assistance
et
de
conseil
mise
en
place
par
le
centre
de
gestion
du
Doubs
(adoptée)
_.
Les
délibérations
peuvent
être
consultées
au
secrétariat
de
Mairie.
Liste
des
délibérations
affichée
le
12/06/2023
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune.
Le
Maire,
|
Lucien
BENMÉHAL