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Compte-Rendu - CR 05 07 2024
Document publié le Vendredi 5 juillet 2024 par la commune de Mercey-le-Grand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 05 07 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 5 Juillet 2024
Présents: Mmes Christel ANTOINE, Michèle FICHET, Denise MARSOT, Audeline MOMY, Nadia NICOLAS ; Mrs Didier
AUBRY, Christophe BONNEFOY, Denis BONNEFOY, Fabien CADOUX, Sébastien LABOURO, Serge SEGUIN.
Absents excusés : Danièle HENRY, Laure PALLAUD, Florian BONNET et Michaël LAMBLA donnent respectivement
procuration à Didier AUBRY, Audeline MOMY, Sébastien LABOURO et Christophe BONNEFOY.
Secrétaire de séance : Christel ANTOINE
| Approbation du dernier conseil municipal à l’unanimité
| REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME
Documents préparatoires envoyés en amont.
Il est rappelé le règlement d'urbanisme et le zonage actuellement applicables sur la commune.
Tous les documents d'urbanisme sont disponibles sur le site www. https://www.geoportail-
urbanisme.gouv.fr/ où sur notre site internet www.merceylegrand.fr.
Les élus ne souhaitent pas délibérer avant d'avoir les orientations du SCOT (Schéma de Cohérence Territorial) de Besançon.
Questions Diverses :
- Point sur les travaux rue de Bellevue ; nettoyage, désherbage des rues ; coffrage pont de
Cottier
- Point sur le projet préfectoral Pylone avec antenne relais 4g/5G : génie civil semaine 28
- Passage du Jury du Label Villes et Villages Fleuris 2024 le Lundi 15 Juillet
- Coupure électricité sur Cottier le jeudi 25 juillet entre 7h50 et 14h10
- Organisation Spectacle gratuit de cirque et de théâtre (compagnie Inhérence) du Samedi
27 juillet à 16 h au stade. Offert par la CCVM
- Repas en soirée, bal populaire, Feux d'artifices : Samedi 14 Septembre 2024
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45
Le 8 Juillet 2024, Le Maire, Didier AUBRY