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Arrêté - Ar2023 046 Circulation ESVIA rue Georges Clemencea
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Procès Verbal - PV 2023 105 Orange Circet rue Georges Clemenceau
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Arrêté - Ar2025 149 STGS rue Georges Clemenceau
unknown - PV2026 042 Terrien Elise rue Georges Clemenceau
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bellevigny.
Lien du pdf (unknown - PV2026 042 Terrien Elise rue Georges Clemenceau)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Industrie,
/^' ville de -=
{!9ellevigny
-
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-t- -
AUTORISATION DE PERMISSION DE VOIRIË
Le Maire de BELLEVILLE SUR VlE,
à la demande de Mme Elise TERRIEN
16 rue Georges Clemenceau
85170 le pornÉ suR vrE
/ pour le compte de
Ets chargée des travaux
Pour le chantier
Lieux des trovoux
Objet des travaux
Dote des trovaux
Durée des trovoux
Ampliotion :
- Pétitionnqire
- Moirie - Services Techniques
Autorise la permission de voirie ci-dessus demandée sous les réserves et prescriptions suivantes :
- Respect de la réglementation en vigueur en matière de sécurité et signalisation.
- Mise en place de la signalisation et des protections éventuelles par l'entreprise .
- Remise en état à l'identique des lieux après travaux. Dans l'hypothèse où cette remise en
état ne serait pas conforme, la Commune, après mise en demeure restée sans effet pendant 15 jours (ou plus rapidement en cas de danger), fera remettre en état les lieux aux frais du pétitionnaire.
La présente autorisation est valable uniquement pour l'occupotion du domaine public. Elle ne se
substitue en oucun cos ù une demande d'orrêté de circulation temporoire (pour modificotion de
lo circulation et/ou du stationnement) ni aux formalités ù accomplir auprès des concessionnaires
de réseaux (D|CT...)
PV 2A26/042 Réf dossier : /
Date réception demande : \0105/2026
Complément dossier : /
16 rue Georges Clemenceau
Stationnement de véhicules pour déménagement (2 places)
Du 17/07/2026 au 18/O7/2026
2 jours
Le 18 mai2026
Mairie - 1 square Jeanne de Belleville - 85170 BELLEVIGNY
Té1. : 02.51 .41.11.17 - E.mail : mairie@belleviqnv.fr - site intemet : bellevigny.fr ffi
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Mairie 1 square Jeanne de Belleville
02 51 41 \'t 17 -- E mail
85170 BELTEVIGNY
- site internet believigny fr