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Déliberation - Délib 24 24
Déliberation - Délib 24 01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marly.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 24 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Exploration spatiale,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
Date
de
convocation AR
14
MARS
2024
Date
d'affichage AK
14
MARS
2024
Nombre
de
Conseillers KRARARAM
En
exercice.....33
Présents.…....28 VotantSir.938 N°
DEL-24-01 Objet RARE
Débat
d'orientations
budgétaires
2024,
présentation
du
rapport
Envoyé
en
préfecture
le 05/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 05/04/2024
… S'
LOT
,
Publié le
©5104
\£o24
Département
dul
in :659.215003832-20240320-DEL.
24_01-DE
COMMUNE
DE
MARLY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
20
mars
2024
L’An
Deux
Mille
Vingt-quatre,
le
vingt
mars
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
le Maire,
M.
Jean-Noël
VERFAILLIE.
Étaient
Présents :
Jean-Noël
VERFAILLIE,
Maire
—
Céline
PLATEEL-THUIN,
1#®
adjointe
-
Serge
MOREAU,
Yves
FLOQUET,
Isabelle
DUPONT,
Patrick
LEMAIRE,
Laurence
MOREL,
Thomas
JORIEUX,
Alice
DUPONT-DONNET,
adjoints
—
Jean-Yves
NAVA,
Joël
BOUTE,
Jeanne-Marie
BINOT,
Joël
QUENTIN,
Nathalie
KOSOLOSKY,
Frédérique
VISTE,
Florence
LEKEUX,
Hélène
MARTIN,
Aurore
FARENEAU-FOURNIER,
Priscilla
DZIEMBOWSKI,
Mathilde
BARBIEUX,
Jean-Claude
VILLAIN,
Estelle
BOUTE,
Bruno
LECLERCQ,
conseillers
municipaux
délégués
—
Maria
CORDONNIER,
Marie-Thérèse
HOUREZ,
Christian
CHATELAIN,
Valérie
CAPELLE,
Karim
BERBACHE,
conseillers
municipaux.
Étaient
Absents
excusés
:
Assia
LAZREG,
adjointe
au
Maire,
avait
donné
procuration
à
Jean-Noël
VERFAILLIE,
Maire.
Christian
HANQUET,
conseiller
municipal
délégué,
avait
donné
procuration
à
Yves
FLOQUET,
adjoint
au
Maire.
Thérèse
ZAOUI,
conseillère
municipale,
avait
donné
procuration
à
Christian
CHATELAIN,
conseiller
municipal.
Virginie
MELKI,
conseillère
municipale,
avait
donné
procuration
à
Marie-
Thérèse
HOUREZ,
conseillère
municipale.
Serge
LEKADIR,
conseiller
municipal,
avait
donné
procuration
à
Karim
BERBACHE,
conseiller
municipal.
Secrétaire
de
séance
: Mathilde
BARBIEUX
112 Envoyé
en
préfecture
le 05/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/04/2024
…
d
Publié le
QS1oU\ 2024
5
LOS
ID
: 059-215903832-20240320-DEL_24_01-DE
COMMUNE
DE
MARLY
(59)
,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
20
mars
2024
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L.2312-1,
Vu
le
Rapport
d'Orientations
Budgétaires
joint,
Considérant
qu'aux
termes
du
texte
susvisé,
dans
les
communes
de
plus
de
3
500
habitants,
un
rapport
sur
les
orientations
budgétaires,
les
engagements
pluriannuels
envisagés
ainsi
que
sur
la
structure
et
la
gestion
de
la
dette
donne
lieu
à
un
débat
au
conseil
municipal,
dans
un
délai
de
deux
mois
précédant
l'examen
du
budget,
Ilest
proposé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
:
-
de
prendre
acte
de
la tenue
du
Débat
d'Orientations
Budgétaires
2024
le
Conseil
Municipal,
Ouf
l'exposé
de
Monsieur
Yves
FLOQUET,
Après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité,
-ADOPTE
la
proposition.
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Mathilde
BARBIEUX
Jean-Noël
VERFAILLIE
Transmis
en
sous-préfecture
le
.9Sla4l2o24 …
Document
exécutoire
à compter
du
6.5.8
(222.4
à 2