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Procès Verbal - proces verbal 15 03 2023
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Conseil Municipal - oj cm 15 03 2023
Document publié le Mercredi 8 mars 2023 par la commune de Bayeux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 15 03 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Budget,
1
Bayeux, le 8 mars 2023
Monsieur le Maire de Bayeux informe ses administrés que le Conseil Municipal se
réunira le :
MERCREDI 15 MARS 2023 à 18 heures 30
Salle des assemblées (3ème étage) au siège de Bayeux Intercom
4 place Gauquelin Despallières à Bayeux
ORDRE DU JOUR
----
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du précédent Conseil Municipal
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BORDEREAU N° 1 : FINANCES, BUDGET, ACHATS
N° 01 – Finances – Approbation des comptes de gestion 2022.
N° 02 – Finances – Vote des comptes administratifs 2022 – Détermination des résultats.
N° 03 – Finances – Affectation des résultats 2022.
N° 04 – Finances – Débat d’Orientations Budgétaires – Présentation du rapport des
Orientations Budgétaires – Année 2023.
N° 05 – Finances – Dépenses « Fêtes et cérémonies » à imputer au compte 6232.
N° 06 – Commande Publique – Groupement de commandes pour la location et l’entretien de
vêtements de travail et de linge plat.
BORDEREAU N° 2 : AFFAIRES GENERALES, PERSONNEL, CITOYENNETE, SÛRETE ET
OUVERTURE INTERNATIONALE
N° 07 – Affaires Générales – Demande de protection fonctionnelle.
N° 08 – Personnel – Emplois non permanents.
N° 09 – Personnel – Augmentation de la valeur faciale des titres restaurants. 2
N° 10 – Ouverture Internationale – Bourses de voyage « Découverte de l’Europe 2023 » :
Subvention exceptionnelle aux associations de jumelage.
BORDEREAU N° 3 : ENVIRONNEMENT, SPORT, LOISIRS, JEUNESSE
N° 11 – Environnement – Jardins permacole Bellefontaine – Approbation de la convention
avec l’association « L’arbre, tiers lieu agri-culturel ».
N° 12 – Environnement – Environnement – Gestion de stocks à matière sèche – Convention
bipartite avec le SEROC.
N° 13 – Environnement – Rapport transition écologique 2022.
N° 14 – 3 DIX-HUIT – Sport et Jeunesse – Remboursements inscriptions.
BORDEREAU N° 4 : TRAVAUX, VOIRIE, BÂTIMENTS, SÉCURITÉ
N° 15 – Travaux – Chaufferie Bois – Travaux de mise aux normes et de raccordement –
Avenant n° 5 à la concession de service public et convention de fourniture de chaleur.
BORDEREAU N° 5 : URBANISME
N° 16 – Propriété – Convention de rétrocession de la voirie, des réseaux et des espaces
verts et incorporation dans le domaine public communal pour le lotissement « Les
Libérateurs » (PA 1).
N° 17 – Urbanisme – Lancement d'un appel à projets pour l'implantation d'une activité sur le
site des anciens abattoirs (zone sud) de la ville de Bayeux.
N° 18 – Urbanisme – Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) de la
Communauté de communes Bayeux Intercom.
BORDEREAU N° 6 : COMMANDE PUBLIQUE
N° 19 – Commande publique – Attribution du marché de travaux portant aménagement de 8
ouvrages hydrauliques sur l’Aure dans le centre-ville de Bayeux.
Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises depuis le dernier Conseil municipal
en vertu de la délégation du Maire selon l’article L 2122-22 du CGCT
Questions diverses
DESTINATAIRES :
- Affichage – Presse