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Document publié le Vendredi 24 novembre 2017 par la commune de Champis.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil 24 novembre 2017)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Eau et assainissement,
Page 1 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 24/11/2017
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 24 NOVEMBRE 2017
Convocation : le 17 Novembre 2017
Présents : Mesdames VASSEL, BERGERON, LE MOULT, PLAGNAT, CORBIN et RICH Messieurs DEJOURS, DUPIN, LADREYT, HURLIN, MARGIRIER,
VALLON, GUERIN et BASSET
La séance est ouverte à 20 heures.
Le procès-verbal du 27 Octobre 2017 est adopté à l’unanimité.
Secrétaire de séance : Monsieur Denis DUPIN
- Délibération n ° 43 / 2017 : fusion des syndicats d’eau potable du canton de Saint Péray et du SIVOM canton de Vernoux / désignation de 2 délégués titulaires et 1 suppléant pour la commune de CHAMPIS
Vu la loi n°2010-1536 du 16 décembre 2010 portant réforme des collectivités territoriales et notamment son titre III consacré au développement et à la simplification de l’intercommunalité, modifiée ;
Vu la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République dite Loi NOTRe et notamment son titre II consacré au renforcement des intercommunalités ;
Vu le code général des Collectivités Territoriales (CGCT) et notamment son article L5212-27 ;
Vu le projet des statuts du futur syndicat « Syndicat d’eau potable Crussol – Pays de Vernoux », délibéré le 3 mai 2017 par le syndicat d’eau potable du canton de Saint-Péray, et le 6 avril 2017 par le SIVOM du canton de Vernoux-en-Vivarais.
Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que sur proposition du Secrétaire Général de la Préfecture de l’Ardèche, Monsieur le Préfet de l’Ardèche a pris un arrêté n°007-2017- 10-25-004 en date du 25 octobre 2017 fixant le périmètre de fusion des syndicats : Syndicat d’eau potable du canton de Saint Péray et SIVOM du canton de Vernoux-en-Vivarais.
Il appartient au conseil municipal de donner son avis sur cette fusion qui concerne le SIVOM du Canton de Vernoux dont notre commune est membre.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
• APPROUVE le projet de périmètre de fusion du syndicat d’eau potable du canton de Saint
Péray et du SIVOM du Canton de Vernoux au sein d’un nouveau syndicat d’eau potable Crussol – Pays de
Vernoux
• APPROUVE le projet de statuts du futur syndicat annexé à la présente délibération
• AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la présente
délibération.
• DESIGNE Gilbert DEJOURS et Fabrice BASSET comme délégués titulaires et Guénolé VALLON
comme suppléant. Page 2 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 24/11/2017
POUR : 14 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
- Délibération N° 44/2017 : convention constitutive d’un groupement de commande entre la CCRC et la commune pour la voirie communale :
Gilbert DEJOURS, Maire de Champis expose que la Communauté de Communes Rhône Crussol, gestionnaire de la voirie communale, a engagé pour l’exécution des travaux sur ce domaine « un accord cadre voirie » intégrant l’ensemble des ouvrages et prestations à réaliser.
Les espaces privés communaux ouverts au public tels que les abords des bâtiments communaux, des cimetières et cours d’écoles ne sont pas partie intégrante du périmètre de compétence de la Communauté de Communes Rhône Crussol.
Pour permettre la réalisation sur ces espaces, cette dernière propose aux communes de leur ouvrir « l’accord cadre voirie » via une convention de groupement de commandes.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal de Champis, à l’unanimité
approuve la constitution d’un groupement de commandes entre la commune et la Communauté de Commune Rhône Crussol pour « l’accord cadre voirie » et les marchés subséquents.
autorise Monsieur le Maire à signer pour le compte de la Commune ladite convention à passer avec Communauté de Commune Rhône Crussol.
s’engage à prévoir au budget les crédits nécessaires pour la part de travaux qui sont à sa charge.
POUR : 14 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
- Délibération n° 45 / 2017 : droit de place : fixation tarif
Vu l'article L 2331-3 b 6° du code général des collectivités territoriales, relatif aux recettes fiscales de la section de fonctionnement,
Vu l'article L 2224-18 du code général des collectivités territoriales, relatif au régime des droits de place
Vu la demande en date du 02 novembre 2017 de Madame BARBIER Elisabeth pour le stationnement d’un camion pizza sur l’aire de covoiturage des Portes du Pays de Crussol tous les mardis de 18 heures à 22 heures
CONSIDERANT qu’il convient de fixer le tarif du droit de place
Le conseil municipal ayant délibéré, décide :
D’adopter le tarif des droits de place au 1er décembre 2017 à 20 € / mois pour 1 soir de stationnement par semaine
De charger monsieur le Maire de l'exécution de la présente délibération.
POUR : 14 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0 Page 3 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 24/11/2017
- MAM : maison d’assistantes maternelles la Souris Verte : révision du loyer
Depuis le 4 septembre, 2 assistantes maternelles (Mme ILLY Isabelle et Mme VEYRIE Bernadette) poursuivent l’exploitation de la MAM la Souris Verte. Afin de faciliter leur installation, 3 mois de loyers gratuits (septembre à novembre) ont été accordés. Compte tenu du nombre d’enfants inscrits, il est proposé par Monsieur le Maire de prolonger pour 3 mois supplémentaires (Décembre à Février 2018) l’aide au démarrage. L’équipe municipale décide à l’unanimité de prolonger la gratuité du loyer (janvier 2018 et février 2018). Il est aussi précisé que l’association reste redevable des charges locatives (provision mensuelle de 70 €).
- Délibération n° 46 / 2017 : convention de mise à disposition d’un agent de la commune de CHAMPIS auprès de la ville de Saint Péray :
Un agent de la Ville de Saint Péray affecté aux Services Techniques sera très prochainement placé en congé maternité, suivi d’un éventuel congé parental.
Afin de pallier cette absence, il est proposé que la commune de Champis mette à disposition de la ville de Saint-Péray un de ses agents.
La décision ainsi envisagée l’est dans le cadre de la réflexion engagée autour de la mutualisation à l’échelle du territoire intercommunal.
Il est donc soumis à l’approbation du conseil municipal la convention qui serait établie en ce sens.
- Délibération :
Gilbert DEJOURS, Maire de CHAMPIS présente la demande de la ville de Saint-Péray pour la nécessité de pallier l’absence d’un agent des Services Techniques de la Ville de Saint-Péray pendant plusieurs mois. Il explique que la ville de Saint Péray souhaite recourir à un agent d’une autre collectivité.
Pour ce faire, il propose de signer entre la ville de Saint-Péray et la commune de Champis une convention de mise à disposition d’un de ses agents.
Au travers de cette convention sont définies « les conditions de mise à disposition de l’agent intéressé notamment, la nature et le niveau hiérarchique des fonctions qui lui sont confiées, ses conditions d’emploi et les modalités de contrôle et d’évaluation de ses missions ».
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le statut de la Fonction Publique Territoriale,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré par 10 POUR, 4 ABSTENTIONS, 0 CONTRE:
- Autorise Monsieur le Maire à signer le projet de convention sus visée et ci-annexée, et à accomplir toutes les formalités nécessaires.
POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 4 Page 4 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 24/11/2017
- Réflexion sur la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) à la catégorie C :
PROJET qui sera délibéré au conseil municipal du 15 décembre 2017 :
Conformément à la loi, le Maire propose d’instaurer le RIFSEEP ou régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel à compter du 1er janvier 2018.
Dans un souci de simplification, ce nouvel outil indemnitaire va remplacer, au fur et à mesure de la parution des décrets d’applications, la plupart des primes et indemnités existantes dans la Fonction Publique Territoriale.
Le Maire propose à la séance du conseil municipal de Décembre de créer le RIFSEEP et d’en déterminer les critères d’attribution avec effet au 01 janvier 2018.
Le RIFSEEP se compose de deux éléments :
- Une part fixe (80 %), l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (I.F.S.E) liée aux fonctions exercées par l’agent et à son expérience professionnelle,
- Une part variable (20 %), le complément indemnitaire annuel (C.I.A) non automatiquement reconductible d’une année sur l’autre puisque lié à la manière de servir de l’agent.
I. Disposition Générale
A. Les bénéficiaires
Le RIFSEEP (IFSE et éventuellement CIA) est attribué :
- Aux agents titulaires à temps complet, à temps non complet et à temps partiel.
B. Modalités d’attribution individuelle
Le montant individuel attribué mensuellement au titre de l’IFSE sera égal au 12 ème du montant fixé au paragraphe D soit 300 €.
Le montant du CIA sera servi annuellement et défini par l’autorité territoriale par voie d’arrêté individuel après l’entretien d’évaluation fixé à Novembre de chaque année dans la limite du montant fixé au paragraphe II D.
C. Conditions de cumuls
Le régime indemnitaire mis en place par la présente délibération est par principe exclusif de toute autre prime et indemnité liées aux fonctions et à la manière de servir. Page 5 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 24/11/2017
En conséquence, le RIFSEEP ne peut se cumuler avec :
- l’indemnité d’administration et de technicité (I.A.T.),
Ce régime indemnitaire pourra en revanche être cumulé avec :
- l’indemnisation des dépenses engagées au titre des fonctions exercées (exemple : frais de déplacement),
- les indemnités différentielles complétant le traitement indiciaire et la GIPA, - les sujétions ponctuelles directement liées à la durée du travail (heures supplémentaires, astreintes, …),
- l’indemnité forfaitaire complémentaire pour la participation aux consultations électorales (IFCE),
II. Mise en œuvre de l’IFSE et du CIA :
A. Cadre général
Il est instauré au profit des cadres d'emplois, visés dans la présente délibération, une indemnité de fonction, de sujétion et d'expertise (IFSE) ayant vocation à valoriser l'ensemble du parcours professionnel des agents et un complément indemnitaire annuel (CIA) tenant compte de l'engagement et de la manière de servir.
L’attribution de l’IFSE fera l'objet d'un arrêté individuel de l’autorité territoriale notifié à l’agent.
Le versement du CIA est laissé à l'appréciation de l'autorité territoriale et fera l'objet d'un arrêté individuel notifié à l’agent après établissement de la fiche annuelle d’évaluation.
B. Conditions de versement
L’IFSE fera l'objet d'un versement mensuel et sera proratisée en fonction du temps de travail.
Le CIA fera l'objet d'un versement annuel et n’est pas obligatoirement reconductible d’une année sur l’autre, puisque soumis à l’entretien annuel d’évaluation.
C. Conditions de réexamen de l’IFSE
Le montant annuel de l’IFSE versé aux agents fera l'objet d'un réexamen :
- En cas de changement de fonction;
- A minima, tous les 4 ans (maximum 4 ans);
- En cas de changement de cadre d’emploi.
D. Prise en compte de l’expérience professionnelle des agents et de l’évolution des compétences Page 6 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 24/11/2017
L'expérience professionnelle des agents sera appréciée au regard des critères suivants :
- Nombre d’années sur le poste occupé ;
- Nombre d’années dans le domaine d’activité;
- Capacité de transmission des savoirs;
- Formation suivie;
Catégories C
Cadre d’emploi des Adjoints administratifs, Adjoints
techniques, Agents de maîtrise, ATSEM, Adjoints d’animation
(C)
Groupes
de
fonctions
Emplois
(à titre indicatifs)
Montant annuel de
l’IFSE
Montant annuel du
CIA
Montant annuel Montants minimum Montants maximum
C1 Adjoint administratif 3 600 € 0 € 720 €
C2 Adjoints techniques Agents d’entretien 1800 € 0 € 260 €
E. Modulation de l’IFSE du fait des absences
En cas de congé maladie ordinaire, de congé pour maladie professionnelle ou accident de service/accident du travail :
- L’IFSE et le CIA sont maintenus dans les mêmes proportions que le traitement
En cas de congé de longue maladie, congé de longue durée, congé de grave maladie
- L’IFSE et le CIA sont maintenus dans les mêmes proportions que le traitement
En cas de congés annuels, de congés de maternité ou pour adoption, et de congé paternité, l’IFSE et le CIA sont maintenus intégralement.
Le CIA ne sera pas versé aux agents absents pendant les 12 derniers mois à compter de la date du précédent versement.
- Travaux en cours :
o Voirie : réalisation des fossés par la CCRC
Chemin de Rosières Chemin des Pelleries Page 7 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 24/11/2017
o Four : le socle en béton est en cours de réalisation. Ensuite
l’entreprise UZEL de Mercurol installera le four de 1.80 m de
diamètre. Il restera « l’habillage du four ». le chantier
participatif est lancé. Si vous aimez le travail de la pierre et
du bois, si vous aimez l’idée de participer à ce projet merci
de nous le faire savoir en mairie. Déjà 2 bénévoles se sont
manifestés.
o Bois intercommunal du Serre :
L’équipe municipale souhaite que ce bois soit rapidement
aménagé en circuit piétonnier accessible à tous. Dans la
partie centrale – à partir des cuvettes de terrain existante –
les jeunes amateurs de VTT pourront réaliser des tracés
sportifs qui leur seront dédiés.
o Station d’épuration CHAMPIS GARNIER : Les travaux
d’extension de la station d’épuration de Champis conduits
par la CCRC, sont maintenant achevés.
Réception des travaux d’extension de la STEP le 20 novembre en présence des représentants de la
CCRC, de l’entreprise Gruat, du cabinet Merlin, du gestionnaire de l’équipement Véolia et de 3 élus de
Champis.
Coût de l’opération : 90 000 € HT.
Avec la réalisation de 2 nouveaux bassins la capacité
de la station passe de 200 eq / habitants à 300,
autorisant ainsi le développement du secteur la Bâtie
Garnier. Des travaux CCRC particulièrement appréciés
par l’équipe municipale. Page 8 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 24/11/2017
o Cimetière : après l’arrachage de la rangée de buis ravagés
par la pyrale, Alain Ladreyt et Cécile Vassel ont proposé un
réaménagement de l’entrée en arborant l’entrée centrale.
Avant la fin de l’année 2017, les membres du conseil
planteront les arbustes sélectionnés.
Projet de fleurissement au cimetière
o Points propres la Bâtie / Garnier : suite à une
rencontre avec les représentants de la CCRC il a été décidé
pour améliorer le tri sélectif que seront installés à la Bâtie
et à Garnier en complément des bacs ordures des
conteneurs réservés aux verres, plastiques et aux cartons. Il
est rappelé que le dépôt des pneus est interdit
o Passerelles : les travaux de reconstruction de la
passerelle de Bramafouan sur le Duzon, emportée par
les orages du 23 octobre 2013 sont bien avancés. A
noter, une surélévation de
70 cm des 4 piles qui
devrait protéger le nouveau
tablier de la passerelle.
Ensuite ce sera la passerelle
du Castelet qui sera
reconstruite moins large
moins haute les travaux, si
le temps le permet,
pourraient être achevés
courant janvier. 2
reconstructions qui seront Page 9 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 24/11/2017
sans nul doute particulièrement appréciées par tous nos amis randonneurs et pêcheurs. A souligner que la CCRC assure le suivi technique ainsi que le financement de ces opérations.
- Aménagement des traversées de la Bâtie et Garnier : réunion publique du samedi 2 décembre à 10 h 30
Les traversées de la Bâtie et de Garnier devraient être réaménagées en 2018 et 2019 sur la base des orientations proposées par le CAUE.
Le projet sera présenté en réunion publique le samedi 2 décembre 2017 à 10 heures 30 (salle du conseil municipal) à la Bâtie.
- Projet d’enfouissement du réseau électrique (lotissement le Souledomati)
Une étude réalisée par le SDE 07 a été présentée par Denis Dupin à l’équipe municipale pour l’enfouissement du réseau électrique, d’infrastructures d’éclairage public et du réseau Télécom pour un coût total d’environ 100 000 €. La participation pour la commune est estimée à 20 000 €.
Après avoir délibéré, l’équipe municipale émet un avis favorable à la poursuite du projet. Une seconde étude sera réalisée pour l’enfouissement des réseaux du hameau de Garnier.
- Ecole : bilan financier 2016 / 2017 :
Présentation par Catherine RISCH, de la participation aux frais scolaires pour l’année 2016 / 2017 de la commune de CHAMPIS.
Frais de fonctionnement : 28 367 € pour 52 enfants soit 545 € par enfant
Cantine : 11 965 repas servis dont 3076 repas pour des enfants de Champis, coût 8773 € soit 2.85 € par repas supporté par la commune
- Installations sportives à Alboussière – participation financière de Champis :
Après débat, la position majoritaire de l’équipe municipale est précisée :
• Anciens équipements : pas de financement dans la mesure où Champis n’avait pas été associée aux projets. Versement d’une subvention aux clubs pour chaque licencié de Champis
• Nouveaux équipements : (City Park) confirmation d’un accord de principe pour une participation Page 10 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 24/11/2017
- Inauguration de la boîte à lire : le 8 décembre 2017
La boîte à lire « Tire-Livre » sera inaugurée le vendredi 8 décembre à 14h 30 en présence des classes de CE2 et CM2 de l’école d’Alboussière Champis. Avec les enfants venez nombreux vivre cette manifestation qui s’inscrit dans le cadre de la journée de la laïcité.
- Repas des aînés du 13 décembre :
Le traditionnel repas des aînés aura lieu le Mercredi 13 Décembre 2017 à midi au restaurant LOU VIROULET au Fringuet. 79 invitations ont été lancées (conditions requises : avoir plus de 70 ans et être inscrit sur les listes électorales de la commune).
- Goûter des enfants
Comme en 2016, la commune de Champis proposera aux enfants de la commune un spectacle et un goûter de Noël qui aura lieu le 16 décembre 2017 à partir de 15 heures.
Inscriptions et renseignements : Mairie de CHAMPIS
- Pousse ma porte
A ce jour 20 accueillants sont inscrits (initiation à l’italien, jeux, lecture près de la cheminée, calligraphie, alimentation vivante,…..). Prochainement la programmation du festival sera communiquée.
Cet événement se terminera par une soirée de clôture le 27 janvier 2018 à la salle des Sapins de Saint Romain de Lerps.
- Facebook
Les internautes peuvent désormais « aimer », s’abonner et suivre les informations concernant CHAMPIS. De nombreux paysages (photos, aquarelles, peintures) des 72 hameaux de la commune réalisés par Eric et Mireille seront proposés. Il convient de les identifier. Page 11 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 24/11/2017
- Atelier vannerie du 25 novembre :
Réel succès et belle initiative de l’association APACH
pour l’atelier Vannerie qui se prolongera le samedi 2
décembre. Un atelier qui permet de transmettre un
savoir faire en train de disparaître. Un grand merci
à Nathalie, Jean-Marc, Franck, Paul et à tous les
participants.
- Dégâts des sangliers : conférence de presse des agriculteurs du 24 novembre
C’est à « Malpertuis » que la conférence qui réunissait environ 70 agriculteurs était organisée. Nombreux agriculteurs de Champis présents. Municipalité représentée par Gilbert Dejours.
Beaucoup d’agriculteurs partagent unanimement le constat d’une situation intenable sur le terrain, les agriculteurs ré-insistent sur la prolifération incessante des dégâts de sangliers.
La population de sangliers doit diminuer drastiquement. Les agriculteurs souhaitent une réduction rapide et significative du nombre d'individus. La profession agricole réaffirme ses inquiétudes. Les conséquences financières pour les exploitations sont importantes.
De l’aveu même de chasseurs, la situation est devenue incontrôlable reste le piégeage qui –sous réserve d’autorisations- semblerait être l’une des solutions.
- Voyage scolaire au Chambon sur Lignon : le 4 juin 2018
Le 04 juin 2018, les élèves de l’école d’Alboussière-Champis (classes de CM1/CM2), accompagnés de leurs enseignants, partiront en voyage scolaire au Chambon sur Lignon Haut Lieu de Mémoire qui présente l’histoire des Justes, la découverte de l’histoire du Plateau Vivarais-Lignon, l’engagement de ses habitants pendant la seconde Guerre mondiale. Cette visite financée par la commune de Champis (800 / 900 €), s’effectuera dans le cadre de la transmission de la mémoire. Page 12 sur 12 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 24/11/2017
- Réforme de la taxe d’habitation :
Pour la commune de Champis, une première projection donne les informations suivantes :
Nombre de foyers soumis à la taxe d’habitation : 248
Nombre de foyers exonérés à ce jour : 46
Nombre de nouveaux foyers exonérés : 170
Nombre de foyers qui payeront la TH : 32
Prochaine séance du conseil municipal :
Le vendredi 15 décembre 2017 à 17 heures salle du conseil à Champis
La séance est levée à 00 h 20 Le Secrétaire de Séance
Monsieur Denis DUPIN
Les Membres du Conseil Municipal