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Document publié le Lundi 8 novembre 2021 par la commune de Champis.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil 8 novembre 2021)
Thèmes du document : Vieillesse, Famille, Justice et droit,
Page 1 sur 13 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 08/11/2021
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 08 NOVEMBRE 2021
Convocation : le 2 novembre 2021
Présents : Mesdames LE MOULT, DREVET, SOBOZYNSKI, MIGNOT,MAYER
Messieurs DUPIN, GAILLARD, LADREYT, DROGUET, ARGHITTU
BASSET, DAMIENS, ABANOZIAN
Excusé : Monsieur FRAISSE
La séance est ouverte à 19 heures.
Le procès-verbal du 04 octobre 2021 est adopté à l’unanimité.
Secrétaire de séance : Monsieur Alain LADREYT
Délibération N° 35/2021 : aide exceptionnelle Résidence le Grand Pré :
L’équipe municipale de Champis s’était engagée à soutenir le personnel soignant du Grand Pré d’Alboussière pendant la période de COVID 2020 afin d’augmenter les bons cadeaux Noël offerts chaque année aux agents.
Monsieur le Maire propose de renouveler pour 2021 cette aide par une subvention de 500 € à l’EHPAD du Grand Pré.
Après avoir délibéré l’équipe municipale accepte la proposition de Monsieur le Maire et l’autorise à procéder au versement de cette subvention exceptionnelle de 500 €.
POUR : 13 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
- CCRC : délibération n° 36 /2021 : modification des statuts de la CCRC :
Monsieur le Maire expose.
Vu les statuts de la communauté de communes;
Vu la délibération n°136-2021 du conseil communautaire du 30 septembre 2021 modifiant les statuts de la Communauté de Communes ; notamment l’article 6 B 3 alinéa 4 15. Avenue Sadi Carnot (Guilherand Granges, Soyons) Page 2 sur 13 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 08/11/2021
Le conseil municipal, après en avoir délibéré par 13 voix ( 2 abstentions / 11 POUR) :
- approuve la modification des statuts, conformément au document fourni en annexe.
POUR : 11 CONTRE : 0 ABSTENTION : 2
CRTE : Contrat de Relance et de Transition Energétique :
Les éventuels projets communaux à venir doivent être inscrits dans le CRTE, ce contrat encadrant les prochaines dotations de l’Etat (DETR et DSIL).
L’objectif du CRTE est notamment d’accompagner des actions plus vertueuses en matière de transition écologique.
Après réflexion, l’équipe municipale a souhaité inscrire les fiches actions suivantes :
Aménagement de la place de l’Esplanade (espace de jeux pour les enfants, local technique, toilettes PMR, tables et bancs sous un préau)
Plantation de haies naturelles afin de favoriser la biodiversité et d’expérimenter un modèle d’agriculture « résiliente » basée sur une gestion naturelle de l’eau. Ce projet s’inscrit dans une expérimentation dénommée « Key Line Design »
Isolation maison communale
- CCRC : rapport d’activité 2020 du service assainissement :
Le rapport d’activité 2020 déjà présenté aux élus de la CCRC a été commenté à l’équipe municipale par Denis DUPIN.
Consultation de ce rapport en intégralité sur :
http://www.champis.fr/Les-comptes-rendus-des-Conseils
- travaux d’assainissement au Nord de la Bâtie :
Une réunion en présence des différents concessionnaires (Service des routes DDT, Véolia,) CCRC, élus de Champis et de l’entreprise COMTE TP a eu lieu en mairie de Champis afin de préparer l’extension du réseau d’assainissement au Nord de la Bâtie. Les travaux commenceront fin novembre, ils nécessiteront la mise en place d’une déviation.
- Compte rendu rencontre du 11 octobre avec le service des routes du Département :
Le Maire expose le retour des services sur des demandes municipales d’aménagement de sécurité sur le réseau départemental (RD 533 et RD 219), négociations à venir. Page 3 sur 13 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 08/11/2021
- CCRC : plan d’actions en faveur de l’agriculture locale :
Denis DUPIN a présenté à l’équipe municipale le plan d’actions pour l’agriculture locale travaillé en commission « agriculture » au sein de la CCRC.
CCRC : ateliers du Projet de Territoire :
Dans la continuité de la réunion du « projet de territoire » de la CCRC, des ateliers thématiques (comment le territoire s’empare de la question environnementale ? de la mobilité ? du vieillissement de la population ? territoire et relation avec l’agglomération de Valence Romans ? maîtriser sa croissance ?) ont été créés. Les différents enjeux seront étudiés.
Des membres du conseil municipal de Champis participeront à ces ateliers.
Plan communal de sauvegarde : commission à créer :
Le plan communal de sauvegarde (PCS) est un outil qui doit être établi dans chaque commune, sous la responsabilité du maire, pour planifier les actions des acteurs communaux de la gestion du risque (élus, agents municipaux, bénévoles, entreprises partenaires) en cas d'évènements majeurs naturels, technologiques ou sanitaires.
Il a pour objectif l'information préventive et la protection de la population. Page 4 sur 13 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 08/11/2021
Il se base sur le recensement des vulnérabilités et des risques (présents et à venir) sur la commune et des moyens disponibles (communaux ou privés) sur la commune.
Il prévoit l'organisation nécessaire pour assurer l'alerte, l'information, la protection et le soutien de la population au regard des risques.
Il ne s’agit pas de se doter de nouveaux moyens mais d’organiser les moyens déjà existants afin de mettre au point une organisation fonctionnelle et réactive pour faire face aux risques auxquels la commune est exposée.
Une commission communale sera créée afin d’établir ce PCS dans les prochains mois.
Travaux en cours , voirie , bâtiments :
Rapporteur : Alain LADREYT
Le revêtement final en gore issu de la carrière de Champis a été effectué par l’entreprise BOURGEAT sur le chemin d’Orsival.
Les barrières à neige ont été installées au début de la route des Crêtes (le Petit Fringuet)
Le nouveau portail du cimetière a été installé par l’entreprise FUSTIER. Page 5 sur 13 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 08/11/2021
Logement communal : le chantier a bien progressé et le retard a été rattrapé, travaux en cours, chantier suivi par Guy Gaillard, objectif : livraison début 2022.
Délibération n° 37 : inscriptions des chemins de Champis au PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée) :
Après avoir pris connaissance des articles 56 et 57 de la loi N° 83 663 du 22 juillet 1983 et de la circulaire du 30 août 1988 relative aux plans départementaux des itinéraires de promenade et de randonnée ;
Considérant que dans le cadre des actions menées en faveur des randonnées, le Conseil Général de l'Ardèche a réalisé ce plan, considérant que le dit plan comprend des itinéraires traversant le territoire de la commune ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
1 ) accepte l'inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée des chemins suivants,
Liste des chemins à inscrire :
Chemin Rural 24 (Chemin de la Croix jusqu’à la route de la Bâtie)
Chemin Rural 36 ( Garnier Eglise jusqu’à Vinard)
Chemin Rural 37 ( Vinard – Castelet – La Molière)
Voie communale 33 : (Chemin du Castelet)
Voie communale 37 : (Chemin de Vinard)
Parcelles privées AP 166 / 168 / 18 / 200 et 46 Page 6 sur 13 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 08/11/2021
Liste des chemins déjà inscrits :
Commune CHAMPIS
La Pichonnière à La Michelas (Chemin rural n° 10 + Voie Communale VC n° 48 Chemin de Faurie-
Mercier sur 400m)
Mairie au Combettes (Voie Communale n°57 Chemin de Laurent puis chemin rural n° 5)
Les Combettes à Gournier (VC n° 50 Chemin des combettes ; Chemin rural n°3 sur 1km ; VC n°5
Chemin de Morges sur 300m ; chemin rural n°16 sur 1,45 km)
Bois des Pelleries à Antoulin (VC n° 11 Chemin des Pelleries sur 445 m + chemin rural N° 46) Antoulin à Téolier (VC n°9 Chemin d’Antoulin sur 925m GR, chemin rural N° 49)
Téolier à Baratières Le Bas (chemin rural n° 50 + VC n°26 Chemin de l’Ozon GR + chemin rural n° 55)
Baratières Le Bas à La Grange (VC n°45 Chemin de Girardin sur 910m + chemin rural n° 32)
Antoulin à Leyrisse (voie communale VC n° 9 + chemin rural n° 48 + VC n°61 Chemin du Serre de Leyrisse sur 480m GR)
Chemin rural Fringuet Leyrisse, CR N°63
Chemin rural Rosières Pin de Barjac, CR N°42
Chemin rural Leyrisse Antoulin, CR N°48
Chemin rural Antoulin Téolier, CR N°49
Chemin rural Antoulin Peyratière, CR N°47
Chemin rural Téolier La Maisonneuve, CR N°52
Chemin rural Bois des Pelleries, CR N° 34 et N°46
Chemin rural La Grange Chemin de Bel Air, CR N°33
Chemin rural La Michelas Rocoule, CR N°29 et N°28
Chemin rural La Grange du Seigneur La Bâtie, CR N°10
Chemin rural Pierres mégalithiques D 219, CR N°24 et N°26
Chemin rural Le Bic Alboussière, CR N°8
Chemin rural D 269 Plaisance, CR N°1
Chemin rural Les Combettes, en partie CR N°4 puis N°5
Chemin rural Bramafouan Passerelle. CR N°29
Voies communales :
N°2 dite Du Bourg, VC N°2
N°3 dite La Bâtie, VC N°3
N°6 dite La Pine, VC 56 + CR 38 + VC 56
N°7 dite Pierre Blanche, VC 7
N°8 dite Des Razes à Gilhoc, VC 8
N°14 dite Plaisance, VC 14
N°20 dite Bel Air, VC 20
N°22 dite La Grange, VC 22
N°25 dite La Blache, VC 25
N°29 dite de Leyrisse, VC 29
N°30 dite de Leyris se à Rosières, VC 30
N°36 dite Gravit, VC 36
N°38 dite La Peyrati ère, VC 38
N°39 dite La Maisonneuve, VC 39
N°46 dite La Grange du Seigneur. VC 46
2 ) s’engage à ne pas aliéner totalité ou partie des itinéraires concernés (en cas d’impérieuse nécessité, le Conseil Municipal proposera un itinéraire de substitution rétablissant la continuité du sentier), Page 7 sur 13 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 08/11/2021
3) s'engage également à proposer un itinéraire de substitution en cas de modification suite à des opérations foncières ou de remembrement,
4) s'engage à conserver leur caractère public et ouvert aux sentiers concernés,
5) en cas de passage inévitable sur une propriété privée, il sera passé une convention entre la communauté de communes Rhône Crussol et le propriétaire ;
6) en ce qui concerne l’usage des véhicules motorisés (quads, motos tout terrain…) autre que ceux utilisés pour le besoin des exploitations forestières ou agricoles, le conseil municipal :
Autorise le passage sur l’ensemble des chemins ci-dessus
POUR : 13 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Départ retraite André BOSC / nouvel agent Nicolas BONNET :
André BOSC, agent technique à la commune de Champis depuis le 1er mai 2007 fait valoir ses droits à la retraite à compter du 1er décembre 2021 il sera remplacé par Nicolas BONNET qui effectuera 7 heures hebdomadaires sur la commune de Champis et 28 heures hebdomadaires sur la commune de Saint Sylvestre. Nicolas BONNET, Champinois, était agent technique à la mairie de Guilherand Granges. L’équipe municipale souhaite la bienvenue à Nicolas et une bonne retraite bien méritée à André.
Délibération n° 38 instaurant le compte épargne temps :
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ;
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale ;
Vu le décret n° 2004-878 du 26 août 2004 relatif au compte épargne-temps dans la fonction publique territoriale ;
Considérant ce qui suit :
L'instauration du compte épargne-temps est obligatoire dans les collectivités territoriales et dans leurs établissements publics mais l’organe délibérant doit déterminer les règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion et de fermeture du compte épargne-temps, ainsi que les modalités d’utilisation des droits.
Ce compte permet à leurs titulaires d’accumuler des droits à congés rémunérés en jours ouvrés. Page 8 sur 13 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 08/11/2021
Il est ouvert de droit et sur leur demande aux fonctionnaires titulaires et aux agents contractuels de droit public, qu’ils occupent un emploi à temps complet ou un ou plusieurs emplois à temps non complet, sous réserve :
- qu’ils ne relèvent pas d’un régime d’obligations de service défini par leur statut particulier (cela concerne les professeurs et les assistants d’enseignement artistique)
- qu’ils soient employés de manière continue et aient accompli au moins une année de service.
Les fonctionnaires stagiaires ne peuvent pas bénéficier d’un compte épargne-temps ; s’ils en avaient déjà ouvert un auparavant, ils ne peuvent, durant le stage, ni utiliser leurs droits, ni en accumuler de nouveaux.
Les agents contractuels de droit privé, ainsi que les assistants maternels et familiaux ne peuvent pas bénéficier d’un compte épargne temps.
Le nombre total de jours inscrits sur le CET ne peut excéder 60 ; l’option de maintien sur le CET de jours épargnés ne peut donc être exercée que dans cette limite.
Les nécessités de service ne pourront être opposées lors de l’ouverture de ce compte mais seulement à l’occasion de l’utilisation des jours épargnés sur le compte épargne-temps. Tout refus opposé à une demande de congés au titre du compte épargne-temps doit être motivé. L'agent peut former un recours devant l'autorité dont il relève, qui statue après consultation de la commission administrative paritaire. A l’issue d’un congé de maternité, de paternité, d’adoption ou de solidarité familiale (accompagnement d’une personne en fin de vie), l’agent bénéficie de plein droit, sur sa demande, des droits à congés accumulés sur son CET
Le compte épargne-temps peut être utilisé sans limitation de durée. Le fonctionnaire conserve ses droits à congés acquis au titre du compte épargne temps en cas notamment de mutation, d’intégration directe, de détachement, de disponibilité, d'accomplissement du service national ou d'activités dans la réserve opérationnelle ou la réserve sanitaire, de congé parental, de mise à disposition ou encore de mobilité auprès d'une administration, d'une collectivité ou d'un établissement relevant de l'une des trois fonctions publiques.
Au plus tard à la date d’affectation de l’agent, la collectivité ou l’établissement d’origine doit lui adresser une attestation des droits à congés existant à cette date. Elle doit également fournir cette attestation à l’administration ou à l’établissement d’accueil.
Au plus tard à la date de réintégration de l’agent dans sa collectivité ou son établissement d’origine, la collectivité ou l’établissement d’accueil doit lui adresser une attestation des droits à congés existant à l’issue de la période de mobilité. Elle doit également fournir cette attestation à l’administration ou à l’établissement dont il relève.
Le conseil municipal après en avoir délibéré ;
Décide :
Article 1 : Règles d’ouverture du compte épargne-temps: Page 9 sur 13 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 08/11/2021
La demande d’ouverture du compte épargne-temps doit être effectuée par écrit auprès de l’autorité territoriale.
Article 2 : Règles de fonctionnement et de gestion du compte épargne-temps :
Le compte épargne-temps peut être alimenté par le report :
- d’une partie des jours de congés annuels, sans que le nombre de jours de congés annuels pris dans l'année puisse être inférieur à 20 (proratisés pour les agents à temps partiel et à temps non complet), ainsi que les jours de fractionnement ;
L’alimentation du compte épargne-temps doit être effectuée par demande écrite de l’agent.
Article 3 : Modalités d’utilisation des droits épargnés :
Les jours accumulés sur le compte épargne-temps peuvent être utilisés uniquement sous forme de congés.
Article 4 : Règles de fermeture du compte épargne-temps :
Sous réserve de dispositions spécifiques, en cas de cessation définitive des fonctions, le compte épargne temps doit être soldé à la date de la radiation des cadres pour le fonctionnaire ou des effectifs pour l’agent contractuel de droit public.
POUR : 13 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Logements vacants / changement de destination des bâtiments agricoles :
Rapporteur : Fabrice BASSET
Un état des lieux des logements vacants et des bâtiments agricoles susceptibles de changer de destination sur la commune de Champis est en cours d’élaboration.
Délibération N° 39/2021 : motion de soutien pour l’UNAPEI :
Monsieur le Maire fait lecture au conseil municipal du courrier de l’UNAPEI (Union Nationale des Associations de Parents d’Enfants Inadaptés) sur la pénurie de professionnels d’un secteur médico-social abandonné. Les professionnels sont mobilisés et s’adaptent, parfois au risque de leur propre santé, pour assurer la protection et l’accompagnement des plus fragiles. Cependant, la reconnaissance de ces professionnels ne peut se limiter à de simples mots. Dans cette logique, le Ségur de la santé a revalorisé les salaires des professionnels du secteur public tout comme ceux des EHPAD. Ces dispositions vont dans le bon sens et sont légitimes mais, à ce jour, les professionnels des secteurs sociaux (protection de l’enfance, foyers de jeunes travailleurs, petite Page 10 sur 13 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 08/11/2021
enfance, ...) et médico-sociaux (handicap, services à domicile, ...)
sont les grands oubliés de cette reconnaissance nationale.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, se prononce (POUR 12, ASBSTENTION : 1) en faveur de la motion de soutien à l’UNAPEI pour que ces acteurs ne soient pas oubliés.
POUR : 12 CONTRE : 0 ABSTENTION : 1
Bulletin spécial « déchets » :
Nouveau bulletin hors série spécial déchets cliquer ici
Compte rendu du conseil d’école du 22 octobre 2021 :
Rapporteur : Denis DUPIN
Présentation des enseignants pour l’année 2021/ 2022, du personnel communal (ATSEM et cantinières)
Effectifs 165 élèves pour 7 classes dont 52 Champinois
Le listing des aménagements à faire a été établi par l’équipe enseignante.
Présentation des projets sorties scolaires et des activités: séjour VIDA (Voyage Itinérant à la Découverte de l’Ardèche), sorties patrimoines (Arche des métiers, musée de Soyons, l’école du Vent, Archives de Privas) et cycle piscine, hockey sur gazon, tennis, judo, rugby, basket, musique…
L’assemblée générale du Sou des écoles aura lieu le vendredi 10 décembre à 20h30 salle des fêtes d’Alboussière.
Compte rendu de l’assemblée générale d’APACH :
L’assemblée générale d’APACH a eu lieu le samedi 30 octobre.
Le nouveau bureau est
Lucie DREVET Présidente
Fabrice BASSET Trésorier
Stéphane MEUNIER Secrétaire
Maryane MEYER, Jean-Marc LE MOULT : membres
L’assemblée générale a remis à jour et approuve les statuts.
Les projets de manifestations :
Troc de plantes Page 11 sur 13 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 08/11/2021
Fête de la nature en mai
Fête du village le 2 juillet
Expositions
Animations pour les jeudis autour du four en juillet et août
Concerts d’été
Festivités de fin d’année :
Marché de Noël : Page 12 sur 13 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 08/11/2021
Repas offert aux aînés : le mercredi 15 décembre au restaurant Lou Viroulet
Goûter spectacle offert aux enfants : le samedi 18 décembre 2021 spectacle « les 4 saisons de Lundi » de la compagnie TAGADAZ
Prochaine séance du conseil municipal :
Le lundi 6 décembre 2021 à 19 h salle du conseil à Champis Page 13 sur 13 Procès-verbal du Conseil Municipal de CHAMPIS du 08/11/2021
La séance est levée à 22 h 30 Le Secrétaire de Séance :
Les Membres du Conseil Municipal