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Procès Verbal - 2022 03 23 pv
unknown - Communauté de communes - Montesquieu - 2022 03 29
Procès Verbal - PV DU CM 06 12 2022
Procès Verbal - PV 03 06 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lussac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 03 06 2022)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Démocratie,
COMMUNE
DE
LUSSAC
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LUSSAC
Séance
du
3 juin
2022
Présents
: Mme
BRETON
Dorothée,
Maire,
Mme
BITARD
Céline,
Mme
MATHIEU
Julie,
Adjoints,
M.
MAMERT
Jean-Michel,
M
BOUDOT
Vincent,
M.
GATINEL
Didier,
Mme
BOUCHE
Coralie
Conseillers
Municipaux.
Absents
:
Absents
Excusés
: M
PIARDET
René,
Mme
PIARDET
Corinne,
M.
BRINGART
Christophe,
M.
DELAIRE
Claude,
M.
LAGARDE
Dominique,
Mme
FORESTIER
Nathalie,
M.
VILAIN
Paul.
Exclus
:
Procurations
: M.
PIARDET
René
à
Mme
BRETON
Dorothée,
Mme
PIARDET
Corinne
à
Mme
BITARD
Céline,
M.
BRINGART
Christophe
à
M.
BOUDOT
Vincent,
M.
DELAIRE
Claude
à
M.
MAMERT
Jean-Michel,
M.
VILAIN
Paul
à
Mme
BRETON
Dorothée,
M.
LAGARDE
Dominique
à
M.
GATINEL
Didier,
Mme
FORESTIER
Nathalie
à
M.
GATINEL
Didier
Secrétaire
de
séance
: M.
BOUDOT
Vincent
OUVERTURE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
à
18H40
AJOUTS
A
L’ORDRE
DU
JOUR
- Délibération
n°2022
06
03-015
Madame
le
Maire
explique
qu’elle
souhaite
ajouter
à
l’ordre
du
jour
les
points
suivants :
1.
La
validation
et
le
lancement
du
marché
public
concernant
l'entretien
annuel
de
la
voirie
communale
2.
La
validation
des
subventions
aux
associations
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
APPROUVE
l'ajout
à
l'ordre
du
jour
des
points
énumérés
ci-dessus
POUR
: 14
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
6
MAI
2022 :
Madame
le
Maire
demande
s’il y a
des
observations
quant
au
compte
rendu
de
la dernière
réunion
du
conseil
municipal.
M.
GATINEL
fait
une
observation
au
sujet
du
vote
sur
la
pose
d'un
poteau
d'éclairage
à
Bellevue.
Pour
lui
il y
a
3
abstentions
et
4
contre
au
lieu
de
4
abstentions
et
3
contre.
Madame
le
Maire
en
prend
note.
M.
GATINEL
ne
prend
pas
part
au
vote
car
il était
absent.
POUR:
9
CONTRE
:
2
ABSTENTION
:
2 REVISION
DU
REGLEMENT
INTERIEUR
Il s'agit
d'augmenter
le temps
des
questions
orales
de
30
minutes
à
45
minutes
- Délibération n°2022
06 03-016
Actuellement,
le
règlement
intérieur
du
conseil
municipal,
prévoit
dans
son
article
5
que
la
partie
des
réunions
concernant
les
questions
orales
est
limitée
à
30
minutes.
Suite
à
une
demande
de
Madame
Forestier,
Madame
le
Maire
propose
de
porter
le temps
des
questions
orales
à 45
minutes.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
- DÉCIDE
que
le
temps
imparti
aux
questions
orales
sera
limité
à
45
minutes
POUR
: 14
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
APPROBATION
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2021
Madame
le
Maire
signale
que
les
comptes
ont
été
envoyés
par
mail
à tous
les
conseillers
puis
donne
lecture
du
compte
administratif.
M.
GATINEL
trouve
beaucoup
de
dépenses
inconsidérées.
|| demandé
également
pourquoi
le
compte
administratif,
le
compte
de
gestion
et
l'affectation
du
résultat
sont
votés
si tard.
Madame
le
Maire
répond
que
la
date
limite
est
le
30
juin
et
que
la
trésorerie
a
tardé
à
envoyer
le
compte
de
gestion.
M.
GATINEL
observe
aussi
qu'il
y a
eu
des
changements
de
date
du
conseil
municipal.
- Délibération
n°2022
06
03-017
Sous
la
présidence
de
Madame
BITARD),
le
conseil
municipal
examine
le
compte
administratif
communal
2021
dressé
par
Mme
BRETON
Dorothée,
Maire,
qui
s'établit
ainsi :
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Résultats
reportés
N-1
942
243,00
0,00
27
526,18
0,00
969
769,18
Opérations
de
l'exercice
922
484.77
|
1106
687.61
|
138
761.09
173
154.62
1
061
245.86
1
279
842.23
TOTAUX
922
484.77
|
2048
930.61 |
138
761.09
200
680.80
1
061
245.86
2
249
611.41
Résultat
de
clôture
199
RAR
453
490,91
199
142,73
453
490,91
142,73
TOTAUX
CUMULES
RESULTATS
1
126
445.84
61
919.71
DEFINITIFS
Le
conseil
municipal,
hors
la
présence
de
Madame
le
Maire,
après
en
avoir
délibéré :
- APPROUVE
le
compte
administratif
2021
POUR :
8
CONTRE
: 5
ABSTENTION :
0 APPROBATION
DU
COMPTE
DE
GESTION
2021
DRESSÉ
PAR
LE
TRESORIER
- Délibération
n°2022
06 03-018
Le
conseil
municipal,
Après
s'être
fait
présenter
le
budget
unique
de
l'exercice
2021
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
des
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l’état
de
l'actif,
l’état
du
passif,
l'état
des
restes
à
recouvrer
et
l’état
des
restes
à payer.
Après
avoir
entendu
et approuver
le compte
administratif
de
l'exercice
2021,
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2020,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu’il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures.
1°
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1° janvier
2021
au
31
décembre
2021,
y
compris
celles
relatives
à
la journée
complémentaire
;
2°
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2021
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes
;
3°
Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives
;
- déclare
que
le
compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2021
par
le
receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
POUR
: 9
CONTRE
: 5
ABSTENTIONS
: 0
AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
- Délibération
n°2022_06
03-019
Le
conseil
municipal,
réuni
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire,
après
avoir
adopté
le
compte
administratif
de
l'exercice
2021
décide
d’affecter
le
résultat
de
la
section
de
fonctionnement
comme
suit : Résultat
de
la
section
de
fonctionnement
à
affecter
Résultat
de
l'exercice
:
Excédent : Déficit :
Résultat
reporté
de
l'exercice
antérieur
Excédent
:
Déficit :
Résultat
de
clôture
à
affecter
Excédent Déficit
Besoin
réel
de
financement
de
la
section
d'investissement
Résultat
de
l'exercice :
Excédent : Déficit :
Résultat
reporté
de
l'exercice
antérieur :
Excédent
:
Déficit :
Résultat
comptable
cumulé
:
R001
excédent
:
D001
déficit
:
Dépenses
d'investissement
engagées
non
mandatées
:
Recettes
d'investissement
restant
à
réaliser :
Besoin
réel
de
financement :
Affectation
du
résultat
de
la
section
de
fonctionnement
2021
184
202.84
€
942
243,00
€
1
126
445.84
€
34
393.53
€
27
526.18
€
61
919.71
€
453
490.91
€
199
142,73
€
192
428.47
€
En
couverture
du
besoin
réel
de
financement
dégagé
à
la section
d'investissement
(recette
budgétaire
au
compte
R1068)
En
dotation
complémentaire
en
réserve
(recette
budgétaire
au
compte
R1068)
En
excédent
reporté
à
la
section
de
fonctionnement
POUR
: 9
CONTRE
: 5
ABSTENTIONS
: 0
VOTE
DU
BUDGET
SUPPLÉMENTAIRE
2022
192
428.47
€
934
017.37
€
M.
GATINEL
signale
que
certains
conseillers
n’ont
pas
eu
le temps
de
creuser
le
sujet
car
ils
n'étaient
pas
au
courant.
Mme
le
Maire
répond
que
le
budget
date
du
mois
d'avril.
- Délibération
n°2022
06
03-020
Suite
à
l'affectation
du
résultat,
madame
le
Maire
présente
le
budget
supplémentaire
2022.
Il est
demandé
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
budget
supplémentaire
2022
qui
s'établit
comme
suit : DEPENSES
:
RECETTES
Section
de
fonctionnement
|
1
621
934€
1
759
538
€
Section
d'investissement
803
909
€
1
036
537
€
TOTAL
DU
BUDGET
2
425
843
€
2
796
075
€
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
la
majorité
absolue,
DÉCIDE
:
- D'ADOPTER
le budget
supplémentaire
2022
arrêté
comme
suit
:
- au
niveau
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement
- au
niveau
du
chapitre
et
des
opérations
pour
la
section
d'investissement;
DEPENSES
RECETTES
Section
de
fonctionnement
1
621
934€
1
759
538
€
Section
d'investissement
803
909
€
1
036
537
€
TOTAL
DU
BUDGET
2
425
843
€
2
796
075
€
POUR
: 9
CONTRE
: 0
ABSTENTIONS
: 5
ACTUALISATION
DU
DEVIS
DE
FAUCHAGE
DE
M.
VANDER
HOST
- Délibération
n°2022
_06 03-021
En
raison
de
la
hausse
du
carburant
pour
l'année
2022,
le
devis
de
fauchage
de
M.
Van
Der
Horst
a
été
actualisé.
Le
montant
est
de
10
500
€
HT
soit
12
600
€
TTC.
Madame
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
l’autoriser
à
signer
ce
devis.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
le
devis
de
fauchage
de
M.
Van
Der
Horst
pour
un
montant
de
10
500
€
HT
soit
12
600
€
TTC
POUR
: 14
CONTRE :
0
ABSTENTIONS
: 0 CHOIX
DE
L'ENTREPRISE
POUR
LA
RÉALISATION
DE
LA
« ZONE
30
»
DANS
LE
BOURG - Délibération
n°2022
_06 03-022
. Après
avoir
reçu
des
offres
de
prix
de
7
entreprises
pour
la
réalisation
de
la
«
zone
30
»
dans
le
bourg,
Madame
le
Maire
propose
de
choisir
l'entreprise
Signaux
Girod
pour
un
montant
de
8 933.70
€
HT
soit
10
720.44
€ TTC.
Madame
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
l'autorisation
de
signer
le
devis
de
l'entreprise
Signaux
Girod.
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
- AUTORISE
madame
le
Maire
à
signer
le
devis
de
l'entreprise
Signaux
Girod
pour
un
montant
de
8
933.70
€
HT
soit
10
720.44
€ TTC.
POUR :
14
CONTRE :
0
ABSTENTIONS
: 0
CHOIX
DE
L'ENTREPRISE
POUR
LE
CURAGE
DES
FOSSÉS
Mme
le
Maire
informe
du
changement
d'entreprise
pour
le
curage
des
fossés.
M.
GATINEL
fait
remarquer
que
l’entreprise
Pascal
avait
mal
fait
son
travail
l'année
dernière.
M.
MAMERT
demande
d’aviser
les
propriétaires.
- Délibération
n°2022
_06 _03-023
Pour
la
campagne
de
curage
des
fossés,
Madame
le
Maire
propose
un
devis
de
l'entreprise
COUREAU
et
Fils.
Le
montant
est
de
6
000
€
HT
soit
7
200
€
TTC.
Madame
le
Maire
demande
l’autorisation
au
conseil
municipal
de
signer
ce
devis.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal :
- AUTORISE
Madame
le
Maire
à
signer
le
devis
de
l’entreprise
COUREAU
et
Fils
d’un
montant
de
6
000€
HT
soit
7
200
€
TTC,
pour
la
campagne
de
curage
des
fossés.
POUR
: 14
CONTRE :
0
ABSTENTIONS
: 0
VALIDATION
ET
LANCEMENT
DU
MARCHÉ
PUBLIC
CONCERNANT
L'ENTRETIEN
ANNUEL
DE
LA
VOIRIE
COMMUNALE
- Délibération
n°2022
06 03-024
Madame
le
Maire
expose
aux
conseillers
municipaux
le
projet
d'entretien
annuel
de
la
voirie
communale
pour
2022.
Ce
projet
a
déjà
fait
l'objet
d'une
étude
par
la
commission
voirie. Madame
le
Maire
demande
l'autorisation
au
conseil
municipal
de
lancer
le marché
public
pour
l'entretien
annuel
de
la
voirie
communale.
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal : - AUTORISE
madame
le
Maire
à
lancer
le
marché
public
pour
l'entretien
annuel
de
la
voirie
communale.
POUR
: 14
CONTRE :
0
ABSTENTIONS
: 0
VALIDATION
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
M.
MAMERT
demande
pourquoi
les
rouleurs
de
barriques
ont
500
euros
de
plus.
Madame
le
Maire
répond
que
cette
association
s’investit
dans
la
vie
de
la
commune
et
fête
ses
30
ans
cette
année.
M.
MAMERT
demande
pourquoi
seulement
400
euros
au
comité
de
jumelage.
Madame
le
Maire
répond
que
la
mairie
participe
au
voyage
cette
année.
M.
GATINEL
signale
que
le
comité
des
fêtes
n’a
jamais
demandé
de
subvention.
- Délibération
n°2022
06
03-025
Madame
le
Maire
s'est
appuyée
sur
les
versements
et
les
demandes
qui
ont
été
faits
les
années
précédentes,
ainsi
que
sur
l'investissement
des
associations
et
les
aides
matérielles
qui
leur
sont
allouées.
Elle
propose
au
Conseil
Municipal
de
verser
une
subvention
aux
association
suivantes
:
- Football
club
du
Grand
Saint-Emilionnais
:
2
000
€
- Tennis
club
des
Vignes
: 1
700
€
- Twirling
club
lussacais
: 1
400
€
- Kumité
évolution
:
1
300
€
- Judo
Club
Lussacais
: 500
€
- Rouleurs
de
barriques
: 1
000
€
- Comité
de
jumelage
: 400
€
- Les
p'tits
écoliers
: 400
€
- FNACA
: 400
€
- Vie
libre
: 300
€
- Léonie
Prax
—
Théâtre
: 200
€
- Evazion
: 250
€
- Donneurs
de
sang
: 300
€
- Jeunes
sapeurs-pompiers
Libourne
: 150
€
- 7 Akors
musette
: 100
€
- Auberge
du
cœur
: 100
€
- ASAVPA
(asso
salariés
de
l’agriculture
de
NAQ)
: 100
€
- Téléthon
A.F.M.
: 100
€
- Prévention
routière
: 100
€
- Amicale
des
chasseurs
: 100
€
- Chant'a
Lussac
: 300
€
- Collectif
3
tiers
: 500
€
Soit
un
montant
total
de
11
700
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité,
décide :
- D'ATTRIBUER
aux
associations
ci-dessus
mentionnées
les
subventions
indiquées ;
- DE
DONNER
pouvoir
à
Madame
le
Maire
pour
signer
toutes
pièces
nécessaires.
POUR
: 9
CONTRE
: 0
ABSTENTIONS
: 0 TOUR
DE
TABLE
- Mme
MATHIEU
fait
un
point
RH
: pour
remplacer
Sébastien
SIMON
personne
ne
correspond
à
l'annonce
pour
le
moment.
L'annonce
a
donc
été
relancée.
Patrick
TENOT
est
arrêté
au
moins
jusqu’au
31
juillet.
M.
MAMERT
pointe
le
manque
de
personnel
pour
cet
été.
Mme
MATHIEU
répond
que
s’il
le faut
nous
ferons
appel
à
de
l'intérim.
Monsieur
GATINEL
remercie
Mme
MATHIEU
pour
le
compte
rendu
de
la
commission
RH
et
fait
part
de
son
inquiétude
sur
l'éventuelle
souffrance
du
personnel.
Mme
le
Maire
rajoute
que
Véronique
BRASSOUS
sera
arrêtée
encore
4
mois.
- Mme
MATHIEU
informe
le
conseil
qu’un
médecin
généraliste
souhaite
s'installer
sur
la
commune.
Elle
connait
le
Docteur
Nasser.
Le
docteur
Akéké
va
prendre
sa
retraite
dans
deux
ans.
Elle
a
visité
les
locaux
qui
lui
plaisent.
- M.
MAMERT
rapporte
des
observations
de
M.
DELAIRE
qui
trouve
le
lampadaire
de
Bellevue
inutile.
M.
GATINEL
et
M.
MAMERT
disent
qu'il
ne
faut
pas
satisfaire
les
demandes
individuelles.
Mme
le
Maire
répond
que
c'est
la
seule
demande
qui
a
été
faite.
- M.
MAMERT
demande
pourquoi
ce
sont
des
personnes
âgées
qui
nettoient
l'église.
Mme
le
Maire
répond
que
les
agents
pourraient
le faire
de
temps
en
temps.
M.
MAMERT
propose
que
les
associations
qui
utilisent
l'église
aident
aussi.
- M.
MAMERT
demande
si
les
riverains
ont
été
consultés
pour
le
palissage.
Mme
le
Maire
répond
que
les
propriétaires
souhaitent
que
ce
palissage
continue
à
être
pris
en
charge
par
la
commune.
- M.
GATINEL
signale
que
certaines
routes
ne
sont
pas
fauchées
et
que
c'est
dangereux.
Mme
le
Maire
répond
que
Sébastien
fauche
le
bord
des
routes
et
Quentin
s'occupe
des
chemins. - M.
GATINEL
déplore
que
la
photo
de
la
carte
des
mères
ne
soit
pas
de
la
commune:
- M.
GATINEL
dit
qu'il
n'était
pas
au
courant
de
la
pose
de
la
1°"
pierre
du
collège.
Il
‘ rajoute
que
les
autres
maires
regrettent
de
ne
pas
avoir
été
invités.
Mme
le
Maire
répond
qu’au
précédent
conseil
tous
les
conseillers
avaient
été
invités.
Elle
dit
également
que
c'est
le
département
qui
a
décidé
des
invitations.
- M
GATINEL
demande
où
en
est
le
dossier
de
Mme
ROSSI.
Mme
BITARD
répond
que
concernant
la
dette
cela
suit
son
cours,
et
qu'elle
a fait
appel
à
un
conciliateur
qui
a
constaté
les
nuisances
de
la famille
ROSSI
et
demande
à
la
mairie
de
faire
le
nécessaire
en
tant
que
bailleur.
- Madame
le
Maire
évoque
un
problème
de
rejet
d’eau
dans
la
source
de
Poitou.
Elle
a
rencontré
Monsieur
NEMAN
qui
suspecte
un
rejet
des
eaux
non
traitées
de
la
part
de
Monsieur
FUGIERI.
- Madame
le
Maire
informe
que
le
13
juin
les
élèves
de
CM2
iront
faire
une
résidence
au
collège
et
que
la
commune
prendra
en
charge
les
repas.
- Madame
le
Maire
indique
qu'elle
va
bientôt
signer
le
sous-seing
avec
M.
CHASSAGNE
concernant
la
maison
BORDENAVE.
M.
CHASSAGNE
signera
ensuite
avec
l'EPF.
- Madame
le
Maire
a
échangé
avec
la
maire
de
la
commune
de
Arinda
de
Duero
en
Espagne
qui
serait
intéressée
par
un
jumelage.
C'est
une
commune
de
34
000
habitants.
Il y a
une
différence
en
nombre
d'habitants,
mais
cette
ville
possède
des
écoles
et
collèges
et
il serait
intéressant
de
faire
des
échanges.
Séance
levée
à
20h30