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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Magland.
Lien du pdf (Déliberation - cm 12 11 2025 liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Espaces terrestres et maritimes,
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12 novembre 2025 – Page 1
NUMÉRO INTITULÉ VOTE
2025-10-125 ADMINISTRATION GÉNÉRALE –
Désignation du secrétaire de séance
Adopté à l’unanimité
2025-10-126 FINANCES –
Décision Modificative n° 2 – Budget BOIS –
Année 2025
Adopté à l’unanimité
2025-10-127 FINANCES –
UFOVAL – Aide aux centres de vacances -
Participation de la commune pour 2026
Adopté à l’unanimité
2025-10-128 AFFAIRES SCOLAIRES –
Convention avec la commune de
Sallanches pour fixer les participations
financières lors des demandes de
dérogation scolaire
Adopté à l’unanimité
2025-10-129 COMMANDE PUBLIQUE –
FLAINE – Tarifs des secours sur le domaine
skiable de Flaine – Saison hiver 2025-2026
Adopté à l’unanimité
2025-10-130 COMMANDE PUBLIQUE –
FLAINE – Tarifs des secours sur le domaine
skiable de Flaine facturés par la société
GMDS au SIF – Saison hiver 2025-2026
Adopté à l’unanimité
2025-10-131 FORÊT –
Etat d’assiette des coupes de bois pour
l’année 2026 – Annulation et
remplacement de la délibération
n° 2025-09-122 du 15 octobre 2025
Adopté à l’unanimité
2025-10-132 SCOT –
Avis de la Commune de Magland sur le
projet de Schéma de Cohérence Territorial
(SCoT) arrêté le 18 juillet 2025 par le
syndicat mixte SCoT Mont-Blanc
Le conseil municipal
EMET par :
20 voix pour,
1 abstention,
UN AVIS FAVORABLE
AVEC RESERVES
2025-10-133 INTERCOMMUNALITÉ –
Autorisation de signature de la convention
de refacturation du chantier d’insertion
d’ALVÉOLE sur le territoire des communes
membres de la Communauté de
Communes Cluses Arve et Montagnes
(2CCAM)
Adopté à l’unanimité
AFFICHÉ LE 14 NOVEMBRE 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES
AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 NOVEMBRE 2025