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Déliberation - liste delibs 18 01 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 18 01 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Environnement,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
SAONE
CANTON
DE
RIOZ
COMMUNE
DE
BUSSIERES
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
JANVIER
2024
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
que
la convocation
du
Conseil
a été
faite
et
affichée
le
11
janvier
2024
et
que
le nombre
de
conseillers
en
exercice
est
de
ONZE.
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
18
janvier
à 20h30,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Bussières
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
dans
la salle
de
convivialité
sous
la
présidence
de
M.
Emilien
BRENOT,
Maire.
PRESENTS
:
Mmes
DEBIEF
Monique,
DUPONT
Joëlle,
GREFFE
Emmanuelle,
MACHETEAU
COHADIER
Jacqueline,
NAVARRETE
Véronique.
Ms
BÉLIARD
Hervé,
BRENOT
Emilien,
BRETON
Cédric,
DUCRET
Guy,
FOLLETETE
Nicolas.
ABSENTS
EXCUSES
: M.
GOUX
Loïc
(pouvoir
donné
à
M.
BRENOT
Emilien).
Conformément
à l’article
L2121.5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a été
procédé
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil,
Mme
DUPONT
Joëlle
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a acceptées.
M.
BRENOT
Emilien
a déclaré
la séance
ouverte.
Le
Maire
demande
à
ce
que
les
points
6
et
3
soient
inversés.
Les
conseillers
municipaux
acceptent
cette
proposition
à
l'unanimité.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
D03-2024
CONVENTION
CADRE
UNIQUE
DU
CENTRE
DE
GESTION
DEPARTEMENTAL
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
TERRITORIALE
DE
LA
HAUTE-SAONE
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O
D04-2024
LOTISSEMENT
HABITAT
70
: NUMEROTATION
ET
NOM
DE
RUE
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
D05-2024
INSTAURATION
DE
LA
PRIME
«
POUVOIR
D'ACHAT
»
EXCEPTIONNELLE
AU
PROFIT
DES
AGENTS VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
D06-2024
ZONES
ACCELERATION
DES
ENERGIES
RENOUVELABLES
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0 D07-2024
MODIFICATION
DE
L’ASSIETTE
DE
COUPES
DE
L’EXERCICE
2024
POUR
LA
PARCELLE
17
af:
VENTE
SUR
PIEDS
EN
FUTAIES
AFFOUAGERES
PASSE
EN
CONTRATS
FEUILLUS
AVEC
DELIVRANCE
DES
HOUPPIERS
EN
AFFOUAGE
VOIX
: 11
POUR
: 11
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: O
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
})