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Déliberation - liste delibs 16 01 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs 16 01 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE
SAONE
CANTON
DE
RIOZ
COMMUNE
DE
BUSSIERES
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
JANVIER
2025
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
que
la convocation
du
Conseil
a été
faite
et
affichée
le 09
janvier
2025
et
que
le
nombre
de
conseillers
en
exercice
est
de
ONZE.
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
16
janvier
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Bussières
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
dans
la salle
de
convivialité
sous
la
présidence
de
M.
Emilien
BRENOT,
Maire.
PRESENTS
:
Mmes
DEBIEF
Monique,
DUPONT
Joëlle,
GREFFE
Emmanuelle,
MACHETEAU
COHADIER
Jacqueline,
Ms
BÉLIARD
Hervé,
BRENOT
Emilien,
DUCRET
Guy,
FOLLETETE
Nicolas,
GOUX
Loïc.
ABSENTS
EXCUSES
: M.
BRETON
Cédric
(pouvoir
donné
à M.
DUCRET
Guy),
Mme
NAVARRETE
Véronique Conformément
à l’article
L2121.5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il a été
procédé
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le Conseil,
Mme
DUPONT
Joëlle
a été
désignée
pour
remplir
ces
fonctions
qu’elle
a
acceptées.
M.
BRENOT
Emilien
a
déclaré
la
séance
ouverte.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Aucune
délibération
à l’ordre
du
jour.
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance