Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 12 09 23
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - 0 LISTE DES DELIBERATIONS CM 29AOUT2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS A AFFICHER
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 06 JUIN 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 7 DEC 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 11.12.2025
Déliberation - Liste des deliberations CM du 07.04.25
Déliberation - Liste des deliberations 28.03.2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS A AFFICHER 24 11
Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
IBERATIONS
o TITRE VOTE
2024081 Décision Modificative N° 2-Budget principal - Exercice 2024 Adopté à la majorité
2024 082 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables - créances 2021 à 2023 Adopté à l'unanimité
2024083 Référent déontologue pour les élus locaux Adopté à l'unanimité
2024084 Désignation de coordonnateurs et recrutement d° population 2025 ainsi que l'enquête famille
ents recenseurs pour le recensement de la
Adopté à l'unanimité
2024085 Bilan des acquisitions et des cessions foncières et'ou immobilières de la commune pour les années 2023 et 2024 Adopté à la majorité
2024 086 Ouverture dominicale des commerces pour l'année 202 Adopté à la majorité
2024087 Actualisation du linéaire de la voirie communale Adopté à la majorité
2024088 Autorisation donnée au maire pour le dépôt du permis de construire modificatif du groupe scolaire Saint Exupéry Adopté à la majorité
2024 089 Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement local pour l'année 2025 Adopté à l'unanimité
2024090 Convention de mise à disposition d'installations sportives avec le Comité départemental de Tennis de Table - Année Sportive 2024 2025 Adopté à l'unanimité
2024091 Ouverture de crédits en section d'investissement - Exercice 2025 Adopté à l'unanimité
2024092 Fixation du tarif en quotient 8 du séjour ski février 20: Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et service jeunesse Adopte à l'unanimité
2024 093 Tarifs du séjour Puy du Fou avril 2028 - Service jeunesse Adopté à la majorité
2024 094 Modification de la convention d'occupation du domaine publie Réf : FM/2024 03 BX Commune de Bondoufle 91086-001-01 de l'antenne pylône Free sur le stade Henry Marcille Adopté à la majorité
2024 095 Reglement de fonctionnement du Service Jeunesse Adopté à la majorité
2024 09%6 Avenant n° au Contrat Terre d'Avenirs avec le département de Essonne Adopté à la majorité
2024097 Menu alternatif végétarien Adopté à la majorité
2024098 Définition du périmètre scolaire de la ville de Bondoufle Adopte à la majorité
2024 099 Avis du conseil municipal concernant le projet citoyens « Bondoufle en leures XXL » Adopté à la majorité
it à Bondoufle, le
Le Maire,
Jean HART?
Chevalier de la Légion d'Honneur
Commandeur de l'Ordre National du Mérite