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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 090 partenariat chaniter de jeunes t 2010496f
Document publié le Mardi 20 juillet 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 090 partenariat chaniter de jeunes t 2010496f)
Thèmes du document : Jeunesse, Humanitaire, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Déoartement des Hautes-Alses 2 a ï Ier pe Affaires sociales
partenariat OBJET: Convention de
Chantier de jeunes été 2010
Rapporteur : Mme Laurence FINE
Le 20 juillet 2010 à 18 heures 30, le Conseil
Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite 1, rue Aspirant Jan." 2
wWww.cchrianconnais.fr
05105 BRIANÇON cedex | pot = | à la convocation du 12 juillet 2010 en la salle du
Tél. 04 92 2135974 À A + | | Conseil les Cordeliers, sous la présidence de M. Alain
Fax 04 92 20 3890 À à 2 : FARDELLA
accueil@cchrianconnais.fr Louer ne rure . Nombre de conseillers en exercice : 37 Présents : 33
Nombre de pouvoir : 2
Nombre de votes : 35
M. Maurice DUFOUR est nommé secrétaire de séance
Etaient présents : M. Gérard FROMM, Mme Renée PETELET, M. Alain NICOLOSO, Mme Marie Hélène PONSART, . Maurice DUFOUR, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Aurélie POYAU, M. Eric PEYTHIEU, Mme Nicole GUERIN, . Jean-Pierre SEVREZ, M. Jean Louis FAURE, M. Alain FARDELLA, M. Philippe MICHELON, Mme Christine VALLA,
. Claude PLEINDOUX, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Edmond CADET, M. Guy HERMITTE, M. Marc FORNESI, . Georges POUCHOT ROUGE BLANC, Mme Corinne MEYER, M. Pierre LEROY, Mme Léa ROUX, M. Henry RAOUX, Philippe STOCKLI, M. Philippe MARIACHER, M. René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE,
. Xavier CRET, Mme Nicole MATHONNET, Mme Laurence FINE, Mme Brigitte BOREL, M. Bernard COLOMBAN.
Avaient donné pouvoir : M. Philippe SEZANNE à M. Guy HERMITTE. M. Thierry DUCURTIL à M. Xavier CRET.
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Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais approuvés par Arrêté Préfectoral n° 2010-27-10 en date du 27 janvier 2010 portant compétence en matière de gestion du service intercommunal de prévention spécialisée,
Considérant que la commune de la Salle les Alpes a sollicité le service intercommunal de prévention spécialisée de la Communauté de Communes du Briançonnais, afin de réhabiliter la « Cabane du Berger », par 6 jeunes du service âgés de 15 à 19 ans, du 27 au 30 juillet 2010,
Considérant que ce chantier est un véritable support pédagogique pour un camp de jeunes avec vie en groupe et accompagnement éducatif de 2 personnes, durant 4 jours,
Considérant que les travaux à réaliser à savoir consisteront au nettoyage du sol, rénovation de a chape et de la peinture des murs de la « Cabane du Berger » de Cristol, d'une superficie de 35 m?
située sur la commune de la Salle les Alpes.
Vu l'avis favorable des membres du bureau en date du 22 mai 2010,
Vu l'avis favorable de la commission « Affaires Sociales « en date du 15 juin 2010,
Le Conseil Communautaire , à l'unanimité,
# Approuve le projet de convention de partenariat concernant le chantier de jeunes
avec la Commune de la Salle les Alpes,
Délibération n° 2010-090
. . . . Page -1 /2 Briançon - Cervières - :: 1,5 -Le Monêtier les Bains- Montgenèvre- Névache
: - Saint Chaffrey - La Salle les Alpes - Val des Prés - 5 AE Villard Saint Pancrace en annexe,
Autorise Monsieur le Président ou son représentant à signer la convention jointe
Rappelle que la commune de la Salle les Alpes s'engage à mettre à disposition du service intercommunal de prévention spécialisée des entrées piscine et/ou patinoire pour la période allant du 1° août 2010 au 1° août 2011.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Date dépôt S.P. :
Date affichage :
Pour copie conforme
Le Président,
FE
Alain FARDELLA.
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Délibération n° 2010-090
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