Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - ob82beoi56pcst8
Déliberation - 7ev50xrebp4e3hg
Procès Verbal - PROCES VERBAL DU CM DU 22.12.22
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - D
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
Conseil Municipal - CM 02.07.2026 Feuillet de cloture
Déliberation - 7401531870 237 ar delib recrutement remplacement
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
Compte-Rendu - CM 14.09.17 Compte rendu
Déliberation - u16tkbhumih89k
Document publié le Lundi 29 avril 2024 par la commune de Verzé.
Lien du pdf (Déliberation - u16tkbhumih89k)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Travail et emploi,
MAIRIE
122 Route de La Roche Vineuse
71960 VERZE
: 03.85.33.31.83 - : 03.85.50.01.87 - : mairie@ verze.fr
REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
(Art. L2121-10 du Code du Code Général des Collectivités Territoriales) Le Conseil Municipal de la commune de Verzé se réunira, en séance ordinaire Lundi 29 Avril 2024 à 20 heures
Salle du conseil municipal
Mairie
ORDRE DU JOUR
1) Redevance d’occupation du domaine public (délibération)
2) Délégation du conseil municipal au Maire des sommes admises en non-valeur (délibération)
3) Approbation des attributions de compensations 2024 – compétence petite enfance (délibération)
4) Aide aux vacances (délibération)
5) Demande de fonds de concours (délibération)
6) Ressources humaines (délibération)
7) Compte rendu des réunions de commissions et des syndicats
8) Informations et questions diverses
Fait à Verzé
Le 22 Avril 2024
Le Maire
Françoise LARGE