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Ordre du Jour - ordre du jour
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Procès Verbal - 2d38191618f07e3b0b102c6ebedda3e4
Déliberation - liste des deliberations
Procès Verbal - 79091b78ffd7b4ee61dcaff28348c047
Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Bollène.
Lien du pdf (Procès Verbal - 79091b78ffd7b4ee61dcaff28348c047)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 MAI 2025
RAPPORTEUR N° RAPPORTS
M ZILIO INFORMATION
Décisions :
- Locations
- Marchés à procédure
adaptée
- Concessions de terrain dans
un cimetière communal
- Contentieux
- Protection fonctionnelle
- Régies municipales
M. ZILIO DEL_2025_61 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Election du secrétaire de séance
M. ZILIO DEL_2025_62 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Séance du conseil municipal du 31 mars 2025 -
Procès-verbal - Approbation
M. ZILIO DEL_2025_63 FINANCES
Budget principal - Décision modificative n° 1
M. ZILIO DEL_2025_64 FONCTION PUBLIQUE
Fonction publique territoriale - Modification
tableau théorique des effectifs - Créations -
Modification de la délibération
n° DEL_2022_116 du 30 mai 2022
Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.fr M. ZILIO DEL_2025_65 FONCTION PUBLIQUE
Fonction publique territoriale - Convention
ville de Bollène / Communauté de Communes
Rhône Lez Provence relative à la mise à
disposition de personnel à la commune de
Bollène - Madame Vanessa JULLIAN
M. ZILIO DEL_2025_66 FONCTION PUBLIQUE
Fonction publique territoriale - Convention
ville de Bollène / Communauté de Communes
Rhône Lez Provence relative à la mise à
disposition de personnel à la commune de
Bollène - Madame Christine ARMENGOL
M. ZILIO DEL_2025_67 FONCTION PUBLIQUE
Fonction publique territoriale - Convention de
partenariat relative à la mise à disposition de
personnel et de matériel communal à la
Communauté de Communes Rhône Lez
Provence (C.C.R.L.P.) pour la captation audio
et vidéo des séances - Renouvellement
MME ARNAUD DEL_2025_68 CULTURE ET SPORTS
Subvention de fonctionnement -
Avenir Cycliste Bollénois - Exercice 2025
MME ARNAUD DEL_2025_69 CULTURE ET SPORTS
Equipements sportifs - Convention ville de
Bollène / Conseil Régional P.A.C.A. relative à
la participation financière correspondant à
l'utilisation du stade communal Jacques
Anquetil par le lycée Lucie Aubrac - Année
2024/2025
MME ARNAUD DEL_2025_70 ENFANCE - JEUNESSE
Ecole privée Sainte-Marie - Participation
communale 2025
MME ARNAUD DEL_2025_71 ENFANCE - JEUNESSE
Subvention exceptionnelle à l'Association
Coopérative Scolaire de l’école privée Sainte-
Marie pour l'organisation d'une classe de voile
à Saint Cyr sur Mer
Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.fr MME BOUCLET DEL_2025_72 CULTURE ET SPORTS
Programmation culturelle - Mise en place d'une
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M. VIGLI DEL_2025_73 COMMANDE PUBLIQUE
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M. VIGLI DEL_20205_74 DOMAINE ET PATRIMOINE
Aménagement des points d'apport volontaire -
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Bollène / Communauté de Communes Rhône
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M. VIGLI DEL_2025_76 INFRASTRUCTURES
Constitution de servitudes – Liaison
aérosouterraine à 63kv Bollène – Plantades –
Parcelles section A n° 294 et n° 861 – Lieudit
La Tardier – Convention ville de Bollène /
R.T.E. (Réseau de Transport d’Electricité)
M. VIGLI DEL_2025_77 INFRASTRUCTURES
Constitution de servitudes – Liaison
aérosouterraine à 63kv Bollène – Plantades sur
le domaine public - Section A – Chemin de la
Tardier - Lieudit La Tardier – Convention ville
de Bollène / R.T.E. (Réseau de Transport
d’Electricité)
MME DESFONDS-
FARJON
DEL_2025_78 DOMAINE ET PATRIMOINE
Site troglodytique de Barry - Acquisition
propriétés de Mme Michèle ELY et de Mme
Anne ELY LARGEY - Parcelles section
B n° 868, n° 869, n° 1028 et n° 1031
Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.fr MME DESFONDS-
FARJON
DEL_2025_79 DOMAINE ET PATRIMOINE
Acquisition des parcelles section BN n° 145 et
n° 146 sises chemin Lou Camin du Roucas -
Propriétés de M. Maurice ARNAUD et
M. Philippe VILLE - Incorporation à la voirie
communale
MME DESFONDS-
FARJON
DEL_2025_80 DOMAINE ET PATRIMOINE
Classement par transfert d'office dans le
domaine public communal des voies privées et
accessoires du lotissement Les Iris - Résultat de
l’enquête publique
MME DESFONDS-
FARJON
DEL_2025_81 DOMAINE ET PATRIMOINE
Classement par transfert d'office dans le
domaine public communal des voies privées et
accessoires du lotissement Paul Valery -
Résultat de l’enquête publique
MME DESFONDS-
FARJON
DEL_2025_82 DOMAINE ET PATRIMOINE
Classement par transfert d'office dans le
domaine public communal des voies privées et
accessoires du lotissement Hauts de Provence -
Résultat de l’enquête publique
MME DESFONDS-
FARJON
DEL_2025_83 DOMAINE ET PATRIMOINE
Classement par transfert d'office dans le
domaine public communal des voies privées et
accessoires du lotissement Hameau de l'Olivier
Résultat de l’enquête publique
M. ZILIO DEL_2025_84 DOMAINE ET PATRIMOINE
Quartier Daudet - Projet de réhabilitation de la
résidence Daudet et des logements sociaux
Mairie – Place Reynaud de la Gardette – B.P. 207 – 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 – Fax : 04 90 40 51 72 – Courriel : mairie@ville-bollene.fr – Site internet : www.ville-bollene.fr