Compte-Rendu - CR CM 20 03 2026

Documents similaires

Compte-Rendu - CR CM 30 03 2026

Compte-Rendu - CR CM 02 03 2026

Conseil Municipal - AR 20 03 2026 Tableau du CM LION SUR MER

Convocation - convocation cm 20 03 2026

Conseil Municipal - CM 20 03 2026

Compte-Rendu - CR CM 31 03 2025

Procès Verbal - AR PV ELECTION MAIRE ET ADJOINTS 20 03 2026 FEUILL

Conseil Municipal - registre cm 20 03 2026

Déliberation - RELEVE DELIB CM 02 03 2026

Compte-Rendu - CR CM 20 01 2025

Compte-Rendu - CR CM 20 03 2026 Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Lion-sur-Mer. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20 03 2026)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, 1

Département du Calvados

COMMUNE de LION-sur-MER (14780)

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 20 MARS 2026

Installation du nouveau conseil municipal

L’an deux mille vingt-six, le vendredi vingt mars, à 19 heures le Conseil Municipal de la Commune de Lion-sur-Mer, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Madame Magali SAINT, maire.

Date de la convocation : 16/03/2026

Nombre de membres en exercice : 19

Présents : 18 Magali SAINT, Jean-Paul LELOUTRE, Valérie DESQUESNE, Franck PARDILLOS, Edith

ABDESLAM, Benjamin TIXIER, Sonia ROTROU, Alain DESMEULLES, Patricia ROSALIE, Philippe

NATIVELLE, Nadège GONCALVES, Thierry DODARD, Marie-Claude RABASSE, François FAUVEL,

Eva SIX, Jean-Luc BOUILLON, Valérie RUAUX, Jean-Louis GARBY

Votants : 19 Dominique DEBISE donne pouvoir à Valérie DESQUESNE

Absent excusé : 1 Dominique DEBISE

Secrétaire de séance : Valérie DESQUESNE

1- Installation du conseil municipal

La liste conduite par Madame Magali SAINT – tête de liste « AGIR ENSEMBLE POUR LION » - a recueilli 806 suffrages et a obtenu 15 sièges.

Sont élus :

- Magali SAINT,

- Jean-Paul LELOUTRE,

- Valérie DESQUESNE,

- Franck PARDILLOS,

- Edith ABDESLAM,

- Benjamin TIXIER,

- Sonia ROTROU,

- Alain DESMEULLES,

- Patricia ROSALIE,

- Philippe NATIVELLE,

- Nadège GONCALVES,

- Thierry DODARD,

- Dominique DEBISE

- Marie-Claude RABASSE,

- François FAUVEL,

La liste conduite par Madame Eva SIX – tête de liste « LION AUTREMENT » - a recueilli 648 suffrages soit 4 sièges.

Sont élus :

- Eva SIX

- Jean-Luc BOUILLON

- Valérie RUAUX

- Jean-Louis GARBY

CONSEILLER COMMUNAUTAIRE

Est élue :

Magali SAINT2

Madame Magali SAINT, Maire, déclare le Conseil Municipal installé, tel qu'il a été constitué lors des élections du 15 mars 2026 (1er tour de scrutin).

Madame SIX prend la parole en ces termes :

« Avec 45 % des voix obtenues le 15 mars dernier, nous, élus d'opposition tenons à rappeler que nous représentons presque la moitié du village.

La règle de la majoration à la liste majoritaire ne donne malheureusement aucune représentativité à cette réalité politique de Lion sur mer, ce qui n'est pas sans poser problème pour notre village qui est objectivement coupé en deux.

Nous n'avons effectivement que 4 sièges, soit 21 % alors que vous en prenez 79 %.

Nous sommes donc faibles institutionnellement, mais forts politiquement.

Il faudra en tenir compte et rectifier ce problème démocratique. D'autant plus que pendant la campagne, nous avons découvert que nous nous entendions ou plutôt que vous nous aviez entendus sur la nécessité de fonctionner démocratiquement, c'est-à-dire pas du tout comme au mandat précédent.

Vous nous avez martelé à quel point l'apaisement était nécessaire. Pour qu'il y ait apaisement, il faut qu'il y ait ouverture.

En signe d'ouverture à l'égard de la moitié du village que nous représentons, et conformément à votre attachement à la démocratie, je vous propose donc de réfléchir à la pertinence de me confier une délégation comme Dominique Régeard l'avait lui-même fait en 2016 à la tête de liste d'opposition, « démopart » dans le domaine de la culture, mais de le faire en ce qui me concerne sur ce qui relève de la coopération citoyenne. »

Conformément à l'article L 2122-8 du code général des collectivités territoriales, la séance au cours de laquelle il est procédé à l'élection du Maire est présidée par le plus âgé des membres du Conseil Municipal.

Par conséquent, Madame Magali SAINT invite Monsieur Jean-Louis GARBY à présider la séance, en vue de procéder à l'élection du Maire.

Monsieur Jean-Louis GARBY prend la présidence de la séance ainsi que la parole. Il propose de désigner Madame Valérie DESQUESNE comme secrétaire.

Madame Valérie DESQUESNE est désignée en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal, conformément à l'article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales.

Monsieur Jean-Louis GARBY dénombre 18 conseillers régulièrement présents, informe du pouvoir donné par Madame Domionique DEBISE, absente excusée à Madame Valérie DESQUESNE et constate que le quorum posé par l'article L 2121-17 du code général des collectivités territoriales est atteint.

2- Election du maire

Sous la présidence de Monsieur Jean-Louis GARBY,

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-4 à L 2122-7, Monsieur Jean-Louis GARBY rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du maire. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.

Madame Magali SAINT et Madame Eva SIX se déclarent être candidates au poste de maire.

Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :3

- nombre de bulletins : 19

- bulletins blancs ou nuls : 0

-suffrages exprimés : 19

- majorité absolue : 10

Ont obtenu :

- Madame Magali SAINT : Quinze (15) voix

- Madame Eva SIX : quatre (4) voix

Madame Magali SAINT ayant obtenu la majorité absolue, au premier tour de scrutin, a été proclamée maire et a été immédiatement installée.

3- Fixation du nombre d'adjoints au maire

Sous la présidence de Madame Magali SAINT, maire nouvellement élue.

Madame le Maire invite les conseillers à s'exprimer sur le nombre d'Adjoints au Maire à élire et explique que les différents projets en cours et tous ceux proposés au cours de la campagne nécessitent un investissement en temps et en personne important.

Il est par conséquent demandé au Conseil Municipal d'élire cinq (5) Adjoints, conformément à l'article L 2122-2 du code général des collectivités territoriales qui prévoit que « le Conseil Municipal détermine le nombre des Adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l'effectif légal du Conseil Municipal ».

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité des suffrages exprimés, soit 15 pour et 4 abstentions DECIDE de fixer le nombre d'Adjoints au Maire à cinq (5).

4- Election des adjoints

Sous la présidence de Madame Magali SAINT, maire

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L.2122-7-2 ;

Considérant que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ; Madame Magali SAINT propose la liste des candidats suivants :

 1ère adjointe ; Valérie DESQUESNE

 2e adjoint : Jean-Paul LELOUTRE

3è adjointe : Patricia ROSALIE

4è adjoint : Franck PARDILLOS

5è adjointe : Edith ABDESLAM

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Premier tour de scrutin

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 19

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 4

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

Ont obtenu :

– Liste de Magali SAINT, Quinze (15) voix

- La liste de Magali SAINT, ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire :  1ère adjointe ; Valérie DESQUESNE4

 2e adjoint : Jean-Paul LELOUTRE

3è adjointe : Patricia ROSALIE

4è adjoint : Franck PARDILLOS

5è adjointe : Edith ABDESLAM

Les intéressés ont déclaré accepter d'exercer ces fonctions.

5- Tableau du conseil municipal

L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l'ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux (art. L 2121-1 du code général des collectivités territoriales - CGCT). Les adjoints prennent rang selon l'ordre de leur élection et, entre adjoints élus sur la même liste, selon l'ordre de présentation sur la liste. En ce qui concerne les conseillers municipaux, l'ordre du tableau est déterminé, même quand il y a des sections électorales (art. L 2121-1 du CGCT) :

1° Par ancienneté de leur élection, depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ; 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par priorité d'âge.

Le tableau prévu à l'article L 2121-1 du CGCT est transmis au préfet.

DÉPARTEMENT CALVADOS - ARRONDISSEMENT CAEN - Commune de LION SUR MER Effectif légal du conseil municipal - 19

Lecture de la charte de l’élu local

VU la loi n° 2025-1249 du 22 décembre 2025 portant création d’un statut de l’élu local (article 9) ; VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L1111-13 et L1111-14 ;5

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L2121-7, lors de la première réunion du conseil municipal, immédiatement après l’élection du maire et des adjoints, le nouveau maire donne lecture de la charte de l’élu local ;

Madame SAINT indique que chaque conseiller municipal a reçu sur table un exemplaire du « statut de l’élu(e) local(e) -de l’Association des Maires de France mis à jour à mars 2026 » dans lequel est retranscrit la charte de l’élu local et donne ainsi lecture de celle-ci, laquelle est établie en ces termes :

« Article L1111-13

Dans l'exercice de son mandat, l'élu local s'engage à respecter les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de laïcité ainsi que les lois et les symboles de la République.

L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité. Dans ce cadre, il poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts réprimé par la loi. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

L'élu local s'engage à ne pas utiliser à d'autres fins les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions.

Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel.

L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances dans lesquelles il a été désigné.

Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et des décisions pris dans le cadre de ses fonctions.

L'élu local déclare, dans un registre tenu par la collectivité territoriale, les dons, avantages et invitations d'une valeur qu'il estime supérieure à 150 euros dont il a bénéficié en raison de son mandat.

Ne sont pas soumis à cette obligation déclarative les cadeaux d'usage et les déplacements effectués à l'invitation des autorités publiques françaises ou dans le cadre d'un autre mandat électif.

Article L1111-14

Les élus locaux peuvent bénéficier du versement d'une indemnité pour l'exercice effectif de leurs fonctions électives et de la prise en charge des frais exposés dans ce cadre, dans les conditions prévues par la loi.

Les élus locaux sont affiliés, pour l'exercice de leur mandat, au régime général de la sécurité sociale dans les conditions définies à l'article L. 382-31 du code de la sécurité sociale et à des régimes spéciaux définis par le présent code.

Les élus locaux bénéficient, à l'occasion de leurs fonctions, d'une protection organisée par la collectivité territoriale, conformément aux règles fixées par le code pénal, les lois spéciales et le présent code.

Le droit à la formation est reconnu aux élus locaux. Il s'exerce dans les conditions fixées par le présent code.

Toute personne titulaire d'un mandat local bénéficie, dans des conditions prévues par la loi, de garanties accordées dans l'exercice du mandat et à son issue et permettant notamment de concilier celui-ci avec une activité professionnelle ou la poursuite d'études supérieures.6

Tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes mentionnés à l'article L. 1111-13.

Un décret en Conseil d'Etat détermine les modalités et les critères de désignation des référents déontologues. »

6- Indemnités de fonction du maire et des adjoints

Le Conseil Municipal,

Vu les articles L.2123-20 à L.2123-24 et R.2123-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) ; Considérant qu’il appartient au conseil municipal de fixer le montant des indemnités versées au maire (les maires bénéficient de droit de l’indemnité de fonction maximale, sans qu’une délibération ne soit nécessaire. Toutefois il peut demander un vote au conseil municipal pour percevoir une indemnité inférieure au taux maximal prévu. C’est exclusivement dans ce cas que la délibération comportera cet article 1er) et aux adjoints ; Considérant que le montant de l’enveloppe indemnitaire globale est égal au total des indemnités maximales du maire et du nombre théorique d’adjoints,

Considérant que la commune de Lion-sur-Mer compte 2 549 habitants (population totale) ;

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à la l’unanimité des suffrages exprimés (15 voix pour, 4 abstentions) décide que :

Article 1er :

L’indemnité de fonction du maire est fixée à 38.50 % de l’indice brut terminal de la fonction publique.

Article 2 :

- L’indemnité de fonction du 1er adjoint est égale à 16.80 % de l’indice brut terminal de la fonction publique ; - L’indemnité de fonction du 2ème adjoint est égale à 16.80 % de l’indice brut terminal de la fonction publique ; - L’indemnité de fonction du 3ème adjoint est égale à 16.80 % de l’indice brut terminal de la fonction publique. - L’indemnité de fonction du 4ème adjoint est égale à 16.80 % de l’indice brut terminal de la fonction publique. - L’indemnité de fonction du 5ème adjoint est égale à 16.80 % de l’indice brut terminal de la fonction publique.

Les indemnités de fonction sont payées mensuellement.

Madame le maire informe le conseil municipal du décès de Madame Geneviève De Lachaux à l’âge de 92 ans le 17 mars dernier, ancienne conseillère municipale et figure locale qui a fait beaucoup pour Lion-sur-Mer (elle est à l’initiative de la création de la Galerie d’Art « Le Trianon »).

Madame le maire informe également du décès de Madame Micheline FINET à l’âge de 75 ans le 16 mars dernier, conjointe de Mr NATIVELLE, conseiller municipal en place dont elle salue la présence malgré les circonstances lors de cette réunion d’installation.

Une minute de silence a été observée par l’ensemble des membres du conseil en l’honneur de ces deux femmes.

Madame SIX rappelle les questions orales transmises à Madame le maire le 19 mars dernier. Elle remercie Madame le maire d’avoir fait lecture de la Charte de l’élu local alors que ce point n’apparaissait pas à l’ordre du jour de ce conseil pourtant obligatoire. Elle remercie également Madame le maire d’avoir donné une suite favorable à la demande de la minorité de ne pas être installée dos au public.

Madame le maire répond qu’il avait été convenu avec son équipe que la disposition du Conseil serait revue. Une forme en U a été privilégiée à une forme en carré.

Madame le Maire clôture le conseil municipal en ces mots :

« Mesdames, Messieurs,

Chers collègues,

Chers habitantes et habitants de Lion-sur-Mer

Ce soir, j’ai eu l’honneur d’être installée comme maire de Lion-sur-Mer.

Ce moment est particulier, car il marque à la fois une continuité et un nouvel élan pour Lion-sur-Mer.7

Je veux d’abord remercier sincèrement les électrices et les électeurs qui nous ont accordé leur confiance. Cette confiance nous engage, et nous aurons à cœur de la mériter par le travail, l’écoute et la proximité avec chaque habitant.

Je salue aussi l’ensemble du conseil municipal, majorité et minorité confondues. Nous sommes réunis par le même attachement à notre commune.

Au-delà de nos sensibilités, c’est l’intérêt de Lion-sur-Mer qui doit toujours nous guider. Le respect, le dialogue et l’écoute réciproque seront au cœur de notre mandat.

Lion-sur-Mer, c’est une commune vivante, solidaire et fière de son identité.

Ensemble avec les habitants, les associations, les commerçants, et les agents municipaux, nous continuerons à faire vivre notre belle commune dans l’esprit des valeurs républicaines : liberté, égalité, fraternité. Servir Lion-sur-Mer est un honneur et une responsabilité que j’assumerai avec sincérité, humanité et détermination. Merci à toutes et à tous pour votre confiance et votre soutien. »

Madame le Maire informe de la date du prochain conseil municipal : le lundi 30 mars à 19h.

Madame le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 19h48.

Le Maire,

Magali SAINT