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Procès Verbal - ordredujourcm050416
Document publié le Mardi 29 mars 2016 par la commune de Longeville-lès-Metz.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordredujourcm050416)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Département de la Moselle Longeville-lès-Metz, le 29 mars 2016
Arrondissement de Metz-Campagne
MAIRIE DE LONGEVILLE-lès-METZ
B.P. 70046
57057 METZ CEDEX 2
Téléphone: 03 87 30 12 42
Télécopie: 03 87 30 70 73
AVIS
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le :
Mardi 05 avril 2016 à 20 heures
en salle du conseil à la mairie.
A l'ordre du jour, arrêté à la date de la présente convocation:
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du 09 février 2016
-POINT N° 1 - Compte de gestion 2015 de la régie municipale des pompes funèbres. (Rapporteur: M. WEIZMAN)
-POINT N° 2 - Compte administratif 2015 de la régie municipale des pompes fumèbres. (Rapporteur: Le maire)
-POINT N°3 - Affectation du résultat de l’exercice 2015 de la régie municipale des pompes funèbres. (Rapporteur: M. WEIZMAN)
-POINT N° 4 - Budget primitif 2016 de la régie municipale des pompes funèbres. (Rapporteur: M. WEIZMAN)
-POINT N°5 - Compte de gestion 2015 du budget principal communal. (Rapporteur: M. WELZMAN) -POINT N° 6 - Compte administratif 2015 du budget principal communal. (Rapporteur: Le maire) -POINT N° 7 - Affectation du résultat 2015 du budget principal communal. (Rapporteur: M. WEIZMAN)
-POINT N° 8 - Vote des taux de la fiscalité directe communale pour 2016. (Rapporteur: Le maire) -POINT N° 9 - Budget primitif 2016 de la commune. (Rapporteur: M. WEIZMAN) -POINT N° 10 - Examen et vote de demandes de suventions présentées à la commune au titre de l’exercies 2016 (rapporteur : Mme KULICHENSKI)
-POINT N *° 11 - Approbation de la modification N° 3 du plan local d'urbanisme de la commune de Longeville-lès-Metz . (Rapporteur: M. le maire)
-POINT N° 12 - Examen et adoption d’un réglement de voirie communal (Rapporteur : M. RANCHON)
-POINT N°13 - Autorisation accordée au Maire afin de signer tous documents relatifs à l’ Agenda d’Accessibilité Programmé (Ad’ AP). (Rapporteur : M. HAZEMANN).
- Séance trimestrielle des questions orales.
- Informations et communications diverses.
LE MAIRE
Alain CHAPELAIN
(Pour affichage officiel "Mairie" et "Saint-Symphorien")