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Procès Verbal - 2066 view
Document publié le Vendredi 1 janvier 2066 par la commune de Songeons.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2066 view)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Procès-Verbal de la Séance du 10 juin 2025
Vu le code général des collectivités territoriales,
L'an deux mille vingt-cinq, le mardi 10 juin à 19 heures 30, se sont réunis les membres du
Conseil Municipal sous la présidence de Jean-Claude BAGUET, Maire.
Présents : Mmes Pascaline HAMONIER, Dorothée GARNIER, Sophie FOUCAULT, Annick
DUPONT ; Noémie BERTHE
Mrs Patrick LAURENT, Frédéric LANGLOIS, Patrice CAUDRON, Philippe PICQUE, Sylvain
CUYER
Absent excusé avec pouvoir : Didier DAUBOIN pouvoir à Annick DUPONT
Absents excusés : Murielle CAILLEUX, Catherine GAMICHON NOËL, Cédric DEMARCY
Formant la majorité des membres en exercice,
Pascaline HAMONIER a été désignée comme secrétaire de séance.
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 13 mai 2025
Les membres du Conseil Municipal approuvent à l'unanimité le procès-verbal de la séance du
13 mai 2025. Patrick LAURENT signale la présence de quelques erreurs dans ce document.
2. Délibération: Réorganisation de l’organe délibérant de l’EPCI à fiscalité propre :
répartition des sièges des conseillers communautaires entre les communes, par
application des dispositions de droit commun ou par accord local.
Exposé des motifs :
Les communes ont jusqu’au 31 août 2025, six mois avant les élections locales, pour s'accorder
sur la répartition des sièges du conseil de leur intercommunalité en vue de la mandature 2026-
2032. A défaut d’un tel accord local, une répartition de droit commun, s’appliquera de plein
droit.
Principes généraux :
Tous les EPCI à fiscalité propre sont concernés par la recomposition de leur organe délibérant
en 2026. Dans chaque EPCI à fiscalité propre, un arrêté préfectoral fixant le nombre et la
répartition des sièges entre les communes devra être pris avant le 31 octobre 2025, quand
bien même certains EPCI choisiraient de conserver, lorsque cela est possible, la répartition
actuelle des sièges.
Les résultats du simulateur de l'AMF laissent apparaître un nombre de sièges maximal de 127,
cependant le nombre de sièges selon le droit commun est de 112 (pour rappel le nombre de
sièges en 2020 était de 113). Seulement 20 communes peuvent augmenter leur nombre de
sièges tout en respectant les 15 sièges qui n'ont pas été distribués avec le simulateur. En ce
qui concerne 68 communes restantes, c'est le nombre de sièges de droit qui s'applique soit
un siège par commune.
Toutefois, au regard du nombre de délégués actuels (113) et de la capacité d'échanges et de
concertation sur les projets communautaires, la gouvernance propose de retenir le dispositif
de droit commun portant le nombre de délégués à 112 pour la mandature de 2026.
Page 1 sur9 Les communes en lien avec leur intercommunalité sont donc appelées à procéder avant le 31
août 2025. Si elles optent pour l'accord local, le processus de la détermination du nombre et
de la répartition des sièges au sein du conseil communautaire/métropolitain s'organise selon
les dispositions prévues à l’article L.5211-6-1 du CGCT.
Cet accord doit être adopté par la moitié des conseils municipaux regroupant les deux tiers de
la population totale de l'EPCI où par les deux tiers des conseils municipaux regroupant la
moitié de la population totale de l'EPCI. Cette majorité devra également comprendre le conseil
municipal de la commune dont la population est la plus nombreuse lorsque celle-ci est
supérieure au quart de la population totale des communes-membres.
Si aucun accord n’a été conclu avant le 31 août 2025 suivant les conditions de majorité
requise, le préfet constatera la composition qui résulte du droit commun. L'arrêté préfectoral
fixant le nombre et la répartition des sièges entrera en vigueur en mars 2026.
Vu l'avis du Conseil Communautaire favorable à la répartition dit de « droit commun » en date
du 12 mai 2026.
Le Conseil Municipal n'accepte pas la répartition décidée par le Conseil Communautaire au
12 mai 2025, mais souhaite obtenir un siège supplémentaire c’est-à-dire trois au lieu des deux
proposés, la commune faisant partie des 20 communes autorisées à augmenter le nombre de
sièges.
Voté à l'unanimité.
3. Délibération : Arrêt du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
Exposé des motifs :
Le PLUi est un document de planification urbaine qui exprime une vision stratégique pour le
territoire, par l'intermédiaire du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)
et qui fixe les règles d'occupation et d'utilisation des sols (Orientations d'Aménagement et de
Programmation, règlement et zonage).
Ce document d'urbanisme prévisionnel pragmatique a pour objectif de mettre en cohérence
les grandes politiques publiques sectorielles dans un projet d'ensemble lisible, accessible et
évolutif, notamment en assurant sa déclinaison spatiale à l'échelle de la parcelle.
LES OBJECTIFS DU PLUi
Le PLUi s'inscrit dans la continuité du SCoT conçu en solidarité entre les communes. Celui-ci
s'appuie sur 3 idées majeures :
- La Proximité: préserver et développer l'agriculture, maintenir les activités
existantes, développer des filières nouvelles, développer le tourisme et l'artisanat ;
- La Qualité : améliorer la qualité environnementale, énergétique et paysagère,
mettre en place une trame verte et bleue, améliorer la qualité résidentielle,
économique et des services ;
- L'Équilibre: assurer l'équilibre habitat-emploi, l'équilibre entre les différents
secteurs du territoire, entre les bourgs et les communes rurales et équilibrer de
manière « durable ».
L'élaboration du PLUÏi à l'échelle intercommunale permet notamment :
Page 2 sur 9 D'organiser l'espace communautaire dans la perspective d'un développement
cohérent et partagé du territoire ;
De renforcer la dynamique collective dans un principe de solidarité permettant aux
communes de la CCPV de maîtriser leur développement ;
De mettre en œuvre un urbanisme durable, respectueux des caractéristiques du
territoire et source de valeur ajoutée en termes d'attractivité :
De définir les enjeux et les objectifs d’une politique locale de l'habitat.
Forte de la maturité acquise depuis sa création, la CCPV souhaite notamment atteindre les
objectifs suivants en termes d'aménagement et de développement de l'espace
communautaire :
Répondre aux besoins des ménages, notamment en matière d'habitat,
d'équipements et de services et accueillir de nouvelles populations, notamment via
la réglementation d’un secteur dédié à l'accueil des gens du voyage ;
Renforcer l'attractivité économique et touristique et agir pour le maintien et la
création d'emplois sur le territoire, en préservant des secteurs dédiés au secteur
économique ;
Continuer d'offrir un cadre de vie de qualité et attractif en portant une attention
particulière à la valorisation des ressources (espaces naturels, agricoles et
forestiers, paysages, patrimoine...) et à la maîtrise de l'urbanisation :
Réduire la consommation des espaces agricoles et naturels en optimisant le foncier
constructible et en favorisant l’utilisation des dents creuses au sein du tissu
urbanisé.
Poursuivre la mise en œuvre de la trame verte et bleue et s'appuyer sur les
richesses existantes du territoire ;
Maintenir les identités rurales, pérenniser le bocage, urbaniser en valorisant les
paysages de campagne (maillage de sentier, préservation des haies...) ;
Mettre en place des outils d’aide à la décision pour adapter la politique de l'habitat
aux problématiques locales: permis de louer, observatoire de l'habitat, comité
habitat.
LES MODALITÉS DE CONCERTATION AVEC LE PUBLIC
Le projet de PLUi communautaire revêt un enjeu fort en termes de concertation en ce sens
qu'il touche au plus près les intérêts des habitants et de tous les acteurs de l'aménagement
du territoire.
L'objectif de cette concertation est de permettre au public, tout au long de l'élaboration :
D'avoir accès à l'information ;
De partager le diagnostic du territoire ;
D'être sensibilisé aux enjeux du territoire et à sa mise en valeur :
D’alimenter la réflexion et d'enrichir le projet :
Page 3 sur 9 -__ De s'approprier au mieux le projet.
Pour ce faire, la concertation a revêtue les éléments suivants :
-__ Affichage en mairie de la délibération de prescription du PLU)i;
-__ Articles dans le bulletin communautaire et les bulletins communaux ;
- Informations sur le site internet de la Communauté de Communes (page dédiée) ;
- Mise à disposition de registres d'observations au siège de la CCPV, dans les 4
bourgs les plus importants ;
- Consultation de chaque document du PLUÏ à la CCPV et dans les mairies ;
- Réunions publiques dans au moins quatre lieux différents pour les deux phases
marquantes du projet: Diagnostic/Projet d'Aménagement et de Développement
Durable (PADD) et arrêt du projet ;
-__ Réunions d'association et de consultation des Personnes Publiques Associées au
moins à chaque grande étape de la procédure ;
-__ Mise en place d’une adresse e-mail spécifique ;
- Mise en place d’un site internet dédié et réalisation d’un logo PLUIi
Pour rappel, le PLUI est composé de 5 axes qui sont les suivants :
Axe 1:
Axe 2:
Axe 3 :
Axe 4:
Axe 5:
Conforter le cadre naturel de la Picardie Verte
Mettre en valeur la diversité du patrimoine naturel et bâti
Promouvoir une croissance verte et un développement durable du territoire
Développer une stratégie répondant aux besoins actuels et futurs
Accompagner les habitants dans leur vie quotidienne
Le règlement modifié et l'étude environnementale mise à jour ont été adressés aux communes
pour soumettre à l'assemblée délibérante l'adoption de ces documents et l'arrêt du PLUI.
Considérant un premier arrêt du PLUIi qui a été soumis au Conseil Communautaire lors
de la séance du 19 décembre 2023, celui-ci ayant été approuvé ;
Considérant les réserves et avis défavorables émis par les Personnes Publiques
Associées (PPA) dans le courant de l’année 2024 et confirmés lors de la réunion en
date du 27 septembre 2024 ;
Considérant l’avis favorable de l'arrêt du PLUIi lors du Conseil Communautaire du 12
mai 2025 :
. Vu la délibération en date du 12 novembre 2024, concernant la suspension de la délibération
de la procédure d'arrêt du PLUI-H du 19 décembre 2023 et l'abandon du volet Habitat ;
- Vu le débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement
Durable en date du 11 mars 2025 ;
Page 4 sur 9 . Vu la réunion de concertation avec les Personnes Publiques Associées (PPA) / associations
en date du 15 avril 2025 ;
- Vu les réunions publiques avec les habitants qui se sont tenues sur les 4 anciens cantons
Formerie, Grandbilliers, Marseille-en-Beauvaisis et Songeons les 15 et 16 avril 2025 ;
. Vu la conférence des maires du 28 avril 2025 qui évoque l'arrêt du PLU) ;
Après en avoir délibéré
Le Conseil Municipal émet un avis favorable au projet de PLUi de la Communauté de
Communes de la Picardie Verte.
4. Délibération : Les Anciennes Autorisations de Stationnement (ADS) délivrées avant
le 1°" octobre 2014
Vu le code des transports, le code de la route et le code général des collectivités territoriales,
Vu la loi N°2014-1104 du 1°’ octobre 2014 relative aux taxis et aux voitures de transport avec
chauffeur,
Vu le décret N° 2014-1725 du 30 décembre 2014 relatif au transport public particulier de
personnes,
Vu le décret N°2017-236 du 24 février 2017 portant création de l'observatoire national des
transports publics particulier de personnes, du comité national des transports publics
particuliers de personnes et des commissions locales des transports publics particuliers de
personnes,
Suite à deux d’autorisations délivrées avant le 1°’ octobre 2014 de stationner avec un taxi sur
le territoire communal,
A ce jour, il y a deux autorisations délivrées avant le 1°" octobre 2014 :
- N°1 SARL RADIO TAXI SONGEONS
- N°2 MFT TAXIS
Considérant qu'il est de la compétence du Maire de réglementer la circulation et le
stationnement des taxis dans la commune.
M le Maire expose aux élus que la loi du 1° octobre 2014 relative aux taxis et aux voitures de
transport avec chauffeur a apporté des modifications significatives au régime de délivrance
des Autorisations de Stationnements (ADS).
Désormais les ADS sont délivrées par le Maire par arrêté municipal sans accord au préalable
de la Commission Départementale des taxis et voitures de petite remise.
Depuis le 1°" octobre 2014 les autorisations sont incessibles (elles ne peuvent plus être
vendues), valides durant une période de cinq ans, renouvelables et gratuites.
Le principe général est la gratuité des autorisations de stationnement. L'ADS, gratuite, est
délivrée en fonction des listes d’attentes, obligatoires et publiques, qui sont établies et tenues
par le Maire.
Page 5 sur 9 Par conséquent, M le Maire propose au Conseil Municipal d'attribuer les anciennes
autorisations de stationnement avant le 1°’ octobre 2014 au nombre de deux sur la commune
de SONGEONS, à titre gratuit.
Le nombre des anciennes Autorisations de Stationnement (ADS) délivrées avant le 1° octobre
2014 pourra être modifié, en tant que de besoin, par arrêté municipal.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et
représentés autorisant le Monsieur le Maire à prendre un arrêté d'attribution de deux
autorisations de stationnement délivrées avant le 1° octobre 2014 à titre gratuit sur la
commune à savoir :
N°1 : SARL RADIO TAXI SONGEONS
N° 2: MFT TAXIS
5. Délibération : TICKETS PISCINE PERIODE ESTIVALE 2025
Pour la période estivale de juillet et août 2025, le Conseil Municipal décide à l'unanimité
d'octroyer à chaque enfant de la commune, deux entrées gratuites par semaine pour la piscine
de GRANDVILLIERS ou de FORMERIE.
Des tickets piscine ENFANT seront délivrés pour les enfants de 4 à 16 ans qui seront facturés
à la commune de Songeons par la Communauté de Communes de la Picardie Verte au prix
de 1€ l’un.
Des tickets piscine ADOLESCENT seront délivrés pour les adolescents de 16 à 20 ans qui
seront facturés à la commune de Songeons par la Communauté de Communes de la Picardie
Verte au prix de 2€ l’un.
6.Organisation pour les manifestations prévues avant fin juillet
M le Maire présente les différentes manifestations :
15 Juin : Festival de la Picardie Verte en partenariat avec la commune
21 Juin : Fête de la musique à partir de 20h.
28 Juin : 40 ans de l'EMION
28 Juin : Feu de la Saint Jean
6 Juillet : Événement auto-moto « Intensity Vary”
8 Juillet : Passage du Tour de France
13 Juillet : Retraite aux Flambeaux à 22h, puis Feu d'artifice organisé par le Comité des Fêtes.
Suivi d’un bal organisé par le Sporting Club Songeonnais
14 Juillet : Fête Nationale rendez-vous à la Mairie à 12h.
Exposition des véhicules des pompiers sur le parking du Presbytère, et exposition
sur la France à l'extérieur : OPEX (opérations extérieures).
M le Maire informe avoir reçu un message d’un dirigeant du SCS, suite à la Fête des Roses
de Gerberoy. Comme chaque année, la commune utilise le terrain d'entraînement pour créer
Page 6 sur 9 des parkings à l'occasion de cet événement. Le soir même, cet administré a constaté des
traces de roues sur le terrain et s'est plaint que ce phénomène soit récurrent.
Le lundi, accompagné d'un agent technique, M le Maire s'est rendu sur place, et en moins
d'une heure, les dégâts étaient réparés.
Il précise que les termes employés dans ce message étaient déplacés et il rappelle que la
commune est d'une part propriétaire du terrain et que la facture annuelle de la mairie pour le
SCS est la suivante :
- 20 000€ entretien du complexe sportif par une société,
6 000€ d'électricité,
3 000€ de subvention,
1 000€ de fuel, soit un total de 30 000€.
7. Points sur les différentes commissions et questions diverses
M le Maire :
Informe avoir rencontré Luc HAMONIER au sujet de son terrain. Il lui a précisé que la
commune attendait une réponse de la part d'un juriste. Par ailleurs, Luc HAMONIER doit
s'entretenir avec François DUMARS, qui était Maire au moment de la signature de la vente.
Fait lecture du courrier reçu du Ministère de la Discrimination chargé de l'égalité homme-
femme et de la lutte contre la discrimination.
Fait un compte-rendu de la réunion consacrée à la biodiversité et annonce l'installation de
panneaux ludiques entre Songeons, Gerberoy et La Chapelle-sous-Gerberoy. Ces panneaux
ont été conçus à partir de photographies réalisées par Alain LEGENDRE, résident de La
Chapelle-sous-Gerberoy et fervent amateur de nature.
Annonce l'installation d'une esthéticienne, Ambre HENAULT, sur la commune à compter du
1er septembre « Institut AMBER », dans l’ancien local d'Evelyne Coiffure.
Fait un compte rendu de l'Assemblée Générale de la Maison Familiale Rurale (MFR). À la
rentrée 2025, la MFR accueillera 254 jeunes et se distingue par ses excellents résultats à
l'échelle nationale. M. TROCHU, actuel président, cesse ses fonctions.
Par ailleurs, la MFR organise un concert à la ferme le 13 juin à 11 heures.
Fait lecture du courrier reçu par l'Association des Maires de France (AMF), relative au
panachage pour les prochaines élections municipales dans les communes de moins de 1 000
habitants.
Fait lecture du courrier reçu par Jean-Claude Dupuis, signalant l'absence d'une place de
stationnement réservée aux personnes à mobilité réduite sur la Place de la Halle, ainsi que
l'absence d'un panneau indiquant "stationnement en marche avant" devant la boulangerie.
Informe que l'OPAC propose à la vente sept appartements situés au 19 Place de la Halle. La
commune est appelée à donner son aval pour ces transactions.
Pascaline HAMONIER :
Fait un bilan de la réouverture de la boulangerie. La clientèle se montre satisfaite des produits
proposés, bien que l'approvisionnement en pain ait été insuffisant au début de l'activité.
Page 7 sur 9 Convie les conseillers municipaux au pot de départ en retraite d'Agnès Bellou. Cet événement
se tiendra le vendredi 27 juin à 18h30 à la Mairie.
Signale qu'aucune demande n'a été formulée pour l'appartement situé au-dessus de la
bibliothèque. Elle suggère de publier une annonce sur le site Le Bon Coin.
Informe que Roselyne PINEL présentera sa démission de la présidence du Centre Social,
cette dernière a postulé au poste d'assistante de direction et le bureau a retenu sa candidature.
Frédéric LANGLOIS :
Annonce que le SIVT a achevé les travaux aux abords et dans la rivière. Des pierres ont été
installées afin de réduire le débit de la rivière.
Indique que les aides financières de la CCPV pour les plantations des haies et des arbres ont
été supprimées. En remplacement, une nouvelle subvention sera peut-être instaurée en
partenariat avec la fédération des chasseurs.
Patrice CAUDRON :
Fait savoir que la vente des Bleuets lors de la cérémonie du 8 mai a permis de collecter 200
euros. Cette somme sera reversée à l'association Bleuets de France, en soutien aux blessés
de guerre et aux victimes d'attentats…
Annick DUPONT :
Demande si le parcours de la retraite aux flambeaux est identique à celui de l'année
précédente.
Pascaline HAMONIER suggère à Annick DUPONT de proposer un nouvel itinéraire, lequel
sera validé par la Clique Songeonnaise.
Dorothée GARNIER :
Indique que la prochaine séance du Ciné Rural aura lieu le 19 juin, le film à l'affiche sera
« Doux Jésus ».
Signale que la planification de l'événement prévu le 28 juin pour célébrer les 40 ans de
l'EMION a dû être modifiée en raison de l'annulation de l'orchestre de Paris. À ce jour, les
affiches ont été réimprimées. Il reste encore à trouver un groupe pour un créneau horaire.
Noémie BERTHE :
Souhaite savoir s'il est envisageable de mettre à l'honneur les commerçants qui ont toujours
été présents sur la commune, éventuellement lors des vœux du maire.
M le Maire estime que cette initiative est pertinente et propose d'inviter ces personnes pour
les honorer à cette occasion.
Remercie les agents communaux pour les déplacements effectués à l'occasion de la Fête des
Roses entre Songeons et Gerberoy.
Sylvain CUYER :
Signale que la transaction entre la CCPV et M. Le Sidaner concernant le domaine
d'Hétomesnil n'a pas pu être finalisée.
Page 8 sur 9 Informe que la gouttière de la salle de l'Ancienne École des Garçons nécessite un nettoyage.
De plus, une fuite a été détectée au niveau de la porte de la véranda.
Souhaite savoir si le chirurgien-dentiste va s'installer sur la commune.
M le Maire répond que ce projet n'a pas reçu une suite favorable de la part du chirurgien-
dentiste. Toutefois, il précise que les professionnels de santé intéressés par le pôle médical
vont créer une association pour faire avancer ce projet.
Patrick LAURENT :
Informe que les cloches de l'église sonnent de nouveau toutes les heures et demi-heures,
ainsi que les angélus, mais l'éclairage du clocher reste défectueux.
M le Maire indique que l'entreprise doit revenir pour résoudre ce problème.
Philippe PICQUE :
Indique que les 6 et 7 mai, les trous de la route de la Briqueterie ont été rebouchés. Cependant,
après les travaux, de la terre subsistait sur la chaussée. Ludovic DEMUYS a fait déplacer un
de ses camion gratuitement pour nettoyer la route.
Informe que la commission déchets organisée par la CCPV se tiendra le 12 juin.
Fin de séance à 21h47.
Prochaine réunion le mardi 8 juillet.
V
Page 9 sur 9