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Document publié le Lundi 15 juin 2020 par la commune de Songeons.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1322 view)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
SÉANCE DU 15 JUIN 2020
Vu le code général de collectivités territoriales,
L’an deux mille vingt, le lundi 15 juin 2020 à 19 heures 30 minutes, se sont réunis les membres du
conseil municipal sous la présidence de Monsieur Jean-Claude BAGUET, maire.
PRÉSENTS : Mme Sophie FOUCAULT, M. Philippe PICQUE, Mme Pascaline HAMONIER, M.
Frédéric LANGLOIS, Mme Annick DUPONT, Mme Noémie BERTHE, M. Didier DAUBOIN, Mme
Catherine GAMICHON-NOËL, M. Patrick LAURENT, Mme Dorothée GARNIER, M. Patrice
CAUDRON, M. Sylvain CUYER, Mme Murielle CAILLEUX, M. Cédric DEMARCY.
Formant la majorité des membres en exercice,
Mme Pascaline HAMONIER a été désignée comme secrétaire de séance.
Approbation du compte-rendu de séance du 26 mai 2020.
Signatures du compte-rendu du 10 mars 2020 par les membres du Conseil municipal précédent,
Les absents seront contactés pour signer le document.
DÉSIGNATION DES DIFFÉRENTS DÉLÉGUÉS AUPRÈS DES SYNDICATS ET ORGANISMES
DIVERS :
SIVOS : Titulaires : Pascaline HAMONIER, Jean-Claude BAGUET, Dorothée GARNIER, Catherine GAMICHON-NOËL,
Suppléants : Cédric DEMARCY, Patrice CAUDRON, Philippe PICQUE, Noémie BERTHE
SYNDICAT DES EAUX : Titulaires : Jean-Claude BAGUET, Patrice CAUDRON Suppléants : Pascaline HAMONIER, Cédric DEMARCY
SE 60 : Titulaire : Jean-Claude BAGUET
ADICO : Titulaire : Jean-Claude BAGUET
Suppléante : Noémie BERTHE
TEMPS DE VIE : Titulaire : Sophie FOUCAULT
Suppléante : Murielle CAILLEUX
M.F.R. : Titulaire : Patrice CAUDRON
CENTRE SOCIAL RURAL DE SONGEONS : Famille retraités : Dorothée GARNIER Enfance jeunesse : Sylvain CUYER
CCPV : Titulaires : Jean-Claude BAGUET, Sophie FOUCAULT, Sylvain CUYER Suppléante : Pascaline HAMONIER. CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES :
COMMISSIONS MEMBRES
Travaux – expansion Jean-Claude BAGUET - Pascaline HAMONIER
Didier DAUBOIN – Sylvain CUYER – Cédric DEMARCY
Entretien des bâtiments communaux Frédéric LANGLOIS – Philippe PICQUE – Jean-Claude
BAGUET – Catherine GAMICHON-NOËL – Sylvain
CUYER – Noémie BERTHE – Didier DAUBOIN
Église Sophie FOUCAULT – Pascaline HAMONIER – Patrick
LAURENT – Jean-Claude BAGUET – Didier DAUBOIN
Services techniques Jean-Claude BAGUET
Personnels Cédric DEMARCY – Sylvain CUYER – Jean-Claude
BAGUET
Fleurissement, maisons fleuries Philippe PICQUE – Frédéric LANGLOIS – Annick
DUPONT – Patrice CAUDRON – Jean-Claude BAGUET
Communication Frédéric LANGLOIS – Sophie FOUCAULT – Pascaline
HAMONIER – Noémie BERTHE – Patrice CAUDRON
Associations :
Sportives
Foot
Comité des fêtes
UCAS
Autres
Dorothée GARNIER
Philippe PICQUE
Annick DUPONT
Jean-Claude BAGUET – Patrick LAURENT
Pascaline HAMONIER
Plan Local d’Urbanisme
Intercommunal de l’Habitat
PLUiH
Jean-Claude BAGUET – Pascaline HAMONIER –
Sophie FOUCAULT – Sylvain CUYER – Patrice
CAUDRON
Comité Communal d’Action Sociale
CCAS
Jean-Claude BAGUET – Noémie BERTHE – Annick
DUPONT – Sophie FOUCAULT – Murielle CAILLEUX Arbre de Noël (achat des jouets, achat
ou recherche d’un sapin de noël et
implantation)
Philippe PICQUE – Pascaline HAMONIER – Annick
DUPONT – Sophie FOUCAULT – Noémie BERTHE –
Jean-Claude BAGUET
Appels d’offres Titulaires : Jean-Claude BAGUET - Cédric DEMARCY -
Philippe PICQUE - Didier DAUBOIN,
Suppléants : Pascaline HAMONIER - Annick DUPONT -
Frédéric LANGLOIS - Patrice CAUDRON
Station-service Jean-Claude BAGUET - Annick DUPONT - Pascaline
HAMONIER
Finances – Budget Jean-Claude BAGUET - Philippe PICQUE - Pascaline
HAMONIER - Frédéric LANGLOIS - Noémie BERTHE -
Annick DUPONT - Murielle CAILLEUX - Sylvain CUYER
- Sophie FOUCAULT
Chemins - Cimetière Philippe PICQUE - Patrice CAUDRON - Patrick
LAURENT - Jean-Claude BAGUET
Redynamisation du Centre Bourg Jean-Claude BAGUET - Pascaline HAMONIER - Sophie
FOUCAULT - Sylvain CUYER - Patrick LAURENT
Médiathèque Sophie FOUCAULT - Pascaline HAMONIER - Jean-
Claude BAGUET
Locations appartements et cellules Pascaline HAMONIER - Philippe PICQUE - Sylvain
CUYER - Jean-Claude BAGUET
Locations salle des associations Dorothée GARNIER - Noémie BERTHE - Pascaline
HAMONIER - Jean-Claude BAGUET
Tourisme (Songeons-Gerberoy) Cédric DEMARCY - Frédéric LANGLOIS - Sylvain
CUYER - Murielle CAILLEUX - Sophie FOUCAULT -
Jean-Claude BAGUET
Santé Murielle CAILLEUX - Patrick LAURENT - Cédric
DEMARCY - Sylvain CUYER - Jean-Claude BAGUET
Commission de contrôle des listes
électorales
Annick DUPONT - Patrice CAUDRON - Catherine
GAMICHON-NOËL - Sylvain CUYER - Murielle
CAILLEUX
Correspondant Défense Patrice CAUDRON – Jean-Claude BAGUET
À la suite de la mise en place des commissions communales, Mme Murielle CAILLEUX demande une visite des bâtiments communaux. Pour le service technique, Monsieur le maire explique que pour le moment l’embauche d’un responsable technique représente un engagement financier important. Il propose de garder la gestion des services techniques avec l’accord du Conseil Municipal. La commission créée travaillera sur l’élaboration d’une fiche de poste, l’amélioration des conditions de travail, les priorités d’organisation…
Monsieur le maire précise que pour la période de juin à fin août, comme tous les ans, une personne supplémentaire sera recrutée pour les congés d’été. Des rendez-vous sont actuellement en cours.
À la suite de la création de la commission « Locations salle des associations », il est envisagé de demander une caution « ménage ». Il faudra prévoir une femme de ménage en cas de besoin. Pour les associations, une charte va être mise en place, afin que la salle soit restituée propre, étant donné que celle-ci est mise à disposition gracieusement.
Une visite de quartier sera programmée selon un planning mis en place.
DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le maire demande si tout le conseil a pris connaissance du document envoyé avec la convocation concernant ce sujet et demande si une relecture doit être faite. Le conseil municipal répond négativement et procède directement au vote : le conseil municipal accorde à l’unanimité les délégations présentées.
DÉLÉGATIONS CONSENTIES AUX ADJOINTS PAR LE MAIRE
Monsieur le maire explique qu’il délègue sa signature aux adjoints selon les dossiers qui leur sont attribués.
Le conseil municipal accorde à l’unanimité les délégations présentées.
INDEMNITÉS DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Après lecture des articles L.2123-20 à L.2123-24-1 du code général des collectivités territoriales.
Monsieur le maire proposer de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de maire et d’adjoint par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouées aux titulaires de mandats locaux, aux taux suivants :
Taux retenu en pourcentage de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique, conformément au barème fixé par les articles L2123.23, L2123.24 et (le cas échéant) L2123.24-1 du CGCT :
Maire : 51.6 %
Adjoints : 19.8 %
Monsieur Sylvain CUYER intervient en signalant que ce barème correspond à une commune de plus de 1000 habitants. Qu’à ce jour, face à une situation difficile il aurait été préférable d’indexer les indemnités du maire et des adjoints selon le barème d’une commune de moins de 1000 habitants. Le conseil municipal passe au vote : 13 voix POUR
02 voix CONTRE.
Les indemnités du maire et des adjoints sont approuvées.
DÉLIBÉRATION GÉNÉRALE POUR LES LOCATIONS DE SONGEONS
Monsieur le maire explique que lors du précédent mandat, une délibération avait été accordée au maire par le conseil municipal pour la signature des baux.
Le conseil municipal décide à l’unanimité d’autoriser Monsieur le maire à signer tous les documents concernant les locations de Songeons.
GRAVILLONNAGE 2020
Monsieur le maire explique au conseil municipal qu’une convention est signée avec la Communauté de Communes de la Picardie Verte (CCPV) pour le gravillonnage de la commune de Songeons et mis au budget annuel pour une somme de 30.000 à 40.000 euros. Cette convention doit être reconduite.
Monsieur LOTIN de la CCPV vient tous les ans entre novembre et décembre pour faire une estimation des besoins en gravillonnage.
Cette année, le gravillonnage a été effectué rue de la Laiterie, au Hameau de Séronville et rue de la Briqueterie pour une somme totale de 29.749,80 euros.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité la reconduction de la convention gravillonnage.
DEVIS TRAVAUX DE VOIRIES – RENOUVELLEMENT DES TAMPONS DES RÉSEAUX ASSAINISSEMENT
Monsieur le maire fait part au conseil municipal que des travaux de voiries par le département sont programmés en juillet et août (à partir de l’ancienne librairie jusqu’au Hameau de Riffin). La commune prévoit l’achat de 17 tampons.
Un devis d’un montant 2.781,30 HT est présenté.
Le conseil municipal donne son accord à l’unanimité pour ce devis.
Monsieur le maire précise que la circulation sera très perturbée entre le hameau de Riffin et le centre bourg pour la période du 08/07 au 10/08.
Un arrêté de circulation sera établi par de Conseil Départemental pour cette période et une note d’information sera faite en amont aux habitants de la rue Crignon-Fleury, des agriculteurs et des entreprises qui pourraient intervenir pour la moisson.
Une déviation sera mise en place par le Conseil Départemental de l’Oise. La rue Crignon-Fleury sera fermée toute la journée du 22/07 de 07h30 à 18h pour la mise en place du tapis.
Pendant la période des travaux, les riverains de la rue Crignon-Fleury pourront stationner leurs véhicules sur la place verte du Franc-Marché.
SMOTHD (Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit)
Après lecture du rapport de SMOTHD, Monsieur le maire indique que le département prend en charge 30% HT, le SMOTHD dans la même proportion ainsi que le SE 60. Les travaux n’auront aucun impact sur le budget de la commune.
Le conseil municipal adopte à l’unanimité le rapport présenté. QUESTIONS DIVERSES
- Présentation de Monsieur le maire :
Du lancement de l’opération « 1 million d’arbres en Hauts-de-France » par la Région qui, face aux grands défis induits par les changements climatiques, mobilise les acteurs locaux en faveur du reboisement.
Projet « Hirondelles des Hauts-de-France » mené par Ornitho Nature et la Fédération Régionale des Chasseurs. Projet financé par la Région des Hauts-de-France, l’office Français de la Biodiversité, la Fédération des chasseurs, le Crédit Agricole Nord de France et la Fondation pour la protection des Habitats de la Faune Sauvage. Celui-ci a pour objectif d’aider les hirondelles à réparer et/ou créer leur nid en mettant à disposition des espaces boueux.
- ADTO : responsable Jean-Claude BAGUET
- Monsieur le maire précise que la Société ECOTEXTILE est actuellement en redressement judiciaire et que les containers ne sont plus ramassés.
- M. Patrice CAUDRON annonce que pour les commémorations, il y aura de nouvelles directives de la préfecture : protocole allégé.
- Mme Dorothée GARNIER annonce que le Foyer Rural n’a plus d’activité depuis le 15 mars suite à la crise sanitaire, le bureau est en attente de nouvelles directives pour reprendre les activités.
Une nouvelle activité a vu le jours après le confinement :
PILATE – 19 personnes sont inscrites (renforcement musculaire).
- M. Cédric DEMARCY demande quand sera signé le bail des échanges des terrains MFR/Commune ainsi que tous les baux en cours.
- Mme Sophie FOUCAULT demande à quel moment se réunissent le maire et les adjoints ; Monsieur le maire répond qu’ils se réunissent le vendredi soir à 19h.
- M. le maire demande au conseil municipal si les séances du conseil sont maintenues les deuxièmes mardis de chaque mois à 19h30. Le conseil municipal est favorable à cette proposition.
- M. le maire précise qu’il fera des permanences à la mairie pour le public à partir de juillet : Le vendredi de 17h à 19h,
Le samedi de 10h à 12h.
- M. Philippe PICQUE demande si la retraite aux flambeaux aura lieu le 13/07.
- Mme Annick DUPONT indique que toutes les manifestations du 13 sont annulées.
- la Clique Songeonnaise aura son assemblée générale le 29 juin 2020 à 18h30.
- Mme Pascaline HAMONIER informe la commission SIVOS qu’une réunion est prévue le 16/06 à 18 h pour la nouvelle constitution du bureau.
Fin de la séance à 23 heures 45.