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Déliberation - 57 2023 budget general DM3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villiers-en-Plaine.
Lien du pdf (Déliberation - 57 2023 budget general DM3)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Union Européenne,
ILLIERS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
à
PLAINE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
17
octobre
2023
N°
57/2023
Décision
modificative
n°
3
sur
le
budget
général
Conseillers
en
exercice
: ....… 19
PÉÉSONESS
sms.
12
ERCUSÉS
shirts
07
POUVOIRS
Essen
nes 02
MOTAN
ES
rares.
14
L'an
deux
mil
vingt-trois,
Le
dix-sept
octobre
à
dix-huit
heures
trente,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à
mairie,
salle
du
conseil,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
sous
la
présidence
de
Madame
Lucy
MOREAU,
maire.
Présents
:
Lucy
MOREAU,
Jean-Luc
CHARTIER
Virginie
MARTINS,
Didier
DAVID,
Thierry
BOISSINOT,
Olivier
TRAVEL,
Annie
GUILBERT,
Paul
VOUHÉ,
Christian
PINEAU,
Patrick
MOULINEAU,
Sophia
AUGER,
Isabelle
PIDOUX.
Excusés
avec
pouvoirs
:
Virginie
MARTINS
pouvoir
à
Lucy
MOREAU,
Thomas
BEVILLE
pouvoir
à Thierry
BOISSINOT,
Excusée
sans
pouvoir
:
Raphaèle
GONTIER,
Céline
PAILLAT,
Guillaume
PORCHET,
Marine
SACRÉ,
Sandra
SAUVAGE.
Secrétaire
de
séance
:Isabelle
PIDOUX.
Date
de
convocation
:
11
octobre
2023
Date
d’affichage
: 18
octobre
2023
Certifiée
exécutoire,
Vu,
Le
Maire,
Lucy
MOREAU
Transmission
au
contrôle
de
légalité
le
:
Publié
le :
Accusé de réception en préfecture 079-217903517-20231017-57-2023-BF Date de télétransmission : 25/10/2023 Date de réception préfecture : 25/10/2023 N°
57
:Décision
modificative
n°
3
sur
le
budget
général
Mme
le
Maire
expose
au
conseil
municipal
qu’il
est
préférable
de
payer
les
travaux
de
voirie
qui
ont
été
commandés
pour
les
parties
communes
du
lotissement
de
la
Borderie,
sur
le
budget
principal
de
La
commune.
En
effet,
toutes
Les
parcelles
ont
été
vendues
et
Le
budget
Lotissement
va
être
clos.
De
plus,
les
travaux
de
l’îlot
commercial
nécessitent,
compte
tenu
des
avenants
des
ajustements. De
ce
fait,
il
est
nécessaire
d’ajuster
Les
crédits
budgétaires
de
la
manière
suivante
:
Article
2315
opération
114
: - 54
700
Euros
Article
2151
opération
49
: + 4 700
Euros
Article
2313
opération
115
: +
50
000
Euros
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
délibère
et
autorise
la
décision
modificative
suivante
sur
le
budget
général
:
Article
2315
opération
114
: - 54
700
Euros
Article
2151
opération
49
: + 4 700
Euros
Article
2313
opération
115
: +
50
000
Euros
Fait
et
délibéré,
Le
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
Les
membres
présents.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Isabelle
PIDOUX
Lucy
MOREAU
Le
Maire,
e
Certifie
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
e
Informe
que
celui-ci
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
auprès
du
trib
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
l'obtention
de
ce
caractère
exécutoire.
Le
tribu
l'application
informatique
« Télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
Internet
wwwr.t
| Accusé de réception en préfecture 079-217903517-20231017-57-2023-BF Date de télétransmission : 25/10/2023 Date de réception préfecture : 25/10/2023