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unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2022 11 19 VACEN SPORT – TARIFICATION
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2022 11 19 VACEN SPORT – TARIFICATION)
Thèmes du document : Sport, Tourisme, Famille,
AR
Prefecture
017-200041614-20221122-2022
11
19-DE
Reçu
le
30/11/2022
Al
| f-
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
AUNIS SUD
af.
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
22
novembre
2022
Mg,
Communaulé
DELIBERATION
n°2022
1119
e Communes
VAC'EN
SPORT
- TARIFICATION
Nombre
de
membres
:
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le vingi-deux
novembre
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
En
exercice
Présents
Votants
k
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud,
50
28
35
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
Communauté
de
Communes
sur
la
commune
de
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Quorum
: 26
GORIOUX.
Présents
/ Membres
titulaires
:
Jean
GORIOUX
—
Catherine
DESPREZ
[a
reçu
pouvoir
de
Pascal
TARDY)
-
Giles
GAY
—
Micheline
BERNARD
- Christian
BRUNIER
- Watter
GARCIA
- Christophe
RAULT
-
Barbarci
GAUTIER
{a
reçu
pouvoir
de
Lydia
BERETT)
—
Didier
BARREAU
(a
reçu
pouvoir
de
Marylise
BOCHE)
-
Pascale
GRS
{areçu
pouvoir
de
Frédérique
RAGOT]
- Anne
Sophie
DESCAMPS
(a reçu
pouvoir
de
Christelle
GRASSO)}
—
Joël
LALOYAUX
- Marie-France
MORANT
- François
PELLETIER
- Olivier
DENECHAUD
- Baptiste
PAIN
- Philippe
BARITEAU
- Emmanuel
NICOLAS
{a reçu
pouvoir
de
Jean-
Michel
SOUSSIN)
- Matihieu
CADOT
- Pascale
BERTEAU
- Philippe
BODET
- Stéphane
AUGE
(a
reçu
pouvoir
de
Sylvie
PLAIRE}
-— Laurent
ROUFFET
- Didier
TOUVRON
— Thierry
PILLAUD
Présents
/ Membres
suppléants
:
Yannick
BODAN
Françoise
DURRIEU,
Evelyne
COTTEL
Absents
:
Raymond
DESILLE,
Éric
GUINOISEAU,
Steve
GABET,
David
CHAMARD,
Bruno
CALMONT,
Jean-
Pierre
SECQ,
Younes
BIAR,
Thierry
BLASZEZYK,
Jean
Yves
ROUSSEAU
Florence
VILLAIN,
Angélique
PEINTRE,
Alison
CURTY,
Martine
LLEU,
Danielle
BALLANGER,
Nadia
AUDEBERT Secrétaire
de
Séance
: Didier
BARREAU
Auteur
de
l'acte: Jean
GORIOUX,
Président
Convocalion
envoyée
le
:
Télétransmission
en
préfecture
le
i9
à
NOV.
22Ÿ
16 novembre 2022
n°: 017-200041614-20221 122-2022 11_19-DE
Affichage
de
ia
convocation
le :
Date
de
Ps
Ion
sur
le
site
Internet :
16
novembre
2022
, 1022
45
Avenue
Marlin
Luiher King
— BP.89
—
17700
SURGERES
Tél,
08.46.07.22.33
- Fax
: 05.46.07.72.60
e-mail
: contact@aunis-sud.fr
4 AR
Prefecture
017-200041614-20221122-2022
11
19-DE
Reçu
le
30/11/2022
VAC'EN
SPORT
- TARIFICATION
Vu
les
débats
de
la
commission
sport
du
13
octobre
concernant
la
tarification
Vac'en
Sport
« Pelites
vacances
avec
hébergements
« montagne
»,
Vu
l'avis
favorable
du
bureau
communautaire
du
15
novembre
2022,
Monsieur
Gilles
GAY,
Vice-Président
en
charge
du
sport
rappelle
que
l'opération
Vac
en
sport
participe
à
la
mise
en
œuvre
de
la
politique
enfance
de
la
Communauté
de
Communes
par
son
projet
éducatif.
Les
activités
proposées
s'adressent
aux
enfants
de
10
à
14
ans.
Cette
opération
a
pour
objectif
de
développer
auprès
des
jeunes
les
valeurs
fondamentales
du
sport,
telles
que
l'esprit
d'équipe,
le respect,
le goût
de
l'effort
et la
notion
de
bien-être
et
de
plaisir.
Monsieur
Gilles
GAY
informe
de
la
mise
en
place
d'un
séjour
«montagne
»
pour
les
vacances
d'hiver
2023.
Ce
séjour
qui
pourra
accueillir
40
enfants
Vac'en
sport
sera
encadré
par
les
éducateurs
sportifs
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud
(6 encadrants
et
1 directeur
de
séjour).
Cette
nouvelle
offre
fait
suite
à
une
demande
des
parents
mais
également
à
la
difficulté
de
programmer
chaque
année
des
activités
multiporis
attractives
pendant
la
période
de
février
sur le territoire.
Monsieur
Gilles
GAY
propose
d'appliquer
une
tarification
pour
ce
programme
Vac'en
sport
de
février
et
de
réviser
les
tarifs
applicables
aux
petites
Vacances,
comme
suit :
Petites
Vacances
TARIFS
« PETITES
VACANCES
» à
la semaine
d'activités
multisports
Sans
Sans
Avec
Avec
hébergement |
hébergement |
hébergement | hébergement «montagne
»|
«nature
»
Proposition
à |
Proposition
à |
Proposition
à
Tranches
de
tarification
Tarif 2022
compter
de
|
compter
de
|
compter
de
2023
2023
2023
Quolient
Familial
< 760
42€
45€
320
€
LITE
Quotient
Familial
compris
entre
761
el1
100
68
€
72€
400
€
198€
Quotient
familial
z
1 101
15€
80
€
420
€
250
€
Résident
hors
territoire
97
€
103€
490
€
300
€
communautaire De
plus,
Monsieur
Gilles
GAY
annonce
qu'un
nouveau
tarif est
proposé
cette
année
durant
les
grandes
vacances.
En
effet,
durant
la
semaine
du
14
juillet,
l'effectif
n'est
pas
complet.
C'est
pourquoi,
un
séjour
de
3 jours
à
thème
avec
2
nuitées
est
proposé.
Grandes
Vacances
TARIFS
«
GRANDES
VACANCES
» à
la
semaine
Tranches
de
tarification
For,
2022
PHAposNOn
Sampier
de
2026
Sans
nuitée
|
Avec
nuitée |
Sans
nuitée |
Avec
nuitée | Séjour
3
jours
Quolient
Familial
760
70
€
77€
73
€
80
€
90€
Quolient
Familial
entre
761
et1
100
93€
101
€
97€
105
€
120
€
Quotient
familial
2
1
1001
98€
107
€
103
€
112€
130
€
EAAAENT
Les
He
po
131 €
128 €
137€
180 €
communautaire 45 Avenue
Marin
Lufher
King
- BP.89
-
17700
SURGERES
Tél.
05,46.07.22.33
-
Fax
: 05,46.07.72.60
e-mail
: contaci@aunis-sud.fr
2 AR
Prefecture
017-200041614-20221122-2022
11
19-DE
Reçu
le
30/11/2022
Enfin,
Monsieur
Gilles
GAY
rappelle
que
ces
tarifs
seront
applicables
tant
qu'ils
n'auront
pas
été
modifiés
par
Une
nouvelle
délibération.
Ces
explications
entendues,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
sur
la
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
A
l'unanimité
-_
Donne
acte
au
rapporteur
des
explications
ci-dessus
détaillées,
-
Valide
la proposition
de
mettre
en
place
un
séjour
montagne
pour
l'année
2093,
-_
Adopie
les
tarifications
ci-dessous
rappelées
:
TARIFS
« PETITES
VACANCES
»
à
la
semaine
d'activités
multisports
Sans
Avec
Avec
Tranches
de
tarification
hébergement | hébergement | hébergement
t& montagne
»
«naiure
»
Quotient
Familial
< 760
45
€
320
€
171€
Quolient
Familiai
compris
entre
761
ef
1
100
72€
400
€
i98É
Quolient
familial
>
1
101
80
€
420
€
250
€
Résident
hors
territoire
communautaire
108€
490€
300
€
|
TARIFS
« grandes
vacances
» à
la semaine
Tranches
de
tarification
Sans
nuitée |
Avec
nuitée |
Séjour
3 jours
Quotient
Familial
<74G
73€
80
€
90
€
Quolient
Familial
entre
761
ef
1
100
97€
105
€
120
€
Quoïient
familial
>
? 1001
103
€
112€
130
€
Résident
hors
territoire
communautaire
128
€
187
€
180
€
-_
Autorse
Monsieur
le
Président
à
prendre
toutes
dispositions
pour
ce
qui
concerne
le
suivi
administratif,
technique
et
financier
de
la
présente
délibération.
Pour
Extrait
Conforme
:
Les
signatures
sont
au
registre.
Fait à
Surgères,
Le
28
novembre
2022
Le
Prési
k
si
4X
Le secrétaire
de
séance
Of
AUN
À
UD
lo
Dr”
Jean
GOŒRISUX
Didier
BARREAU
Délais
ei vèies
de
recours
La
présente
délibération
peul
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devanf
le Tibunal Administratif
de
Poitiers
dans
le délai
de
deux
mois
suivant
la publication
et/ou
la notification.
Le
recours
peut
également
être
déposé
sur l'application
intemei
Télérecours
cifoyens
à
l'adresse
suivanie: www.telerecours.fr.
La
délibération
peut
également
faire
Fobjet
d'un
recours
administratif
auprès
du
Président
dans
le même
délai;
en
cas
de
réponse
négolive
ou
en
cas
d'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois,
le
demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recours
contentieux.
45
Avenve
Martin
Euther
King
- BP,89
-
17700
SURGERES
Tél.
65.46.07.22.83
— Fax
: 05.46.07.72.60
e-mail:
contact@aunis-sud.fr
3 AR
Prefecture
017-200041614-20221122-2022
11
19-DE
Reçu
le
30/11/2022