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unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 27 novembre 2025
Document publié le Jeudi 27 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 27 novembre 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
Liste des délibérations examinées
Conseil Communautaire du 27 novembre 2025
N° Objet
1 Rapport d’orientation budgétaire 2026 ADOPTÉE 2 FINANCES : Budget annexe ZA des Chevreuils – Exercice 2025– Décision modificative n°1 ADOPTÉE 3 FINANCES : Budget annexe ZA de Coulonges – Exercice 2025– Décision modificative n°1 ADOPTÉE 4 FINANCES : Budget annexe ZA de la Lande – Exercice 2025– Décision modificative n°1 ADOPTÉE 5 FINANCES : Budget annexe ZA de Lassay – Exercice 2025– Décision modificative n°1 ADOPTÉE 6 FINANCES : Budget annexe ZA de l’Orgerie – Exercice 2025– Décision modificative n°1 ADOPTÉE 7 FINANCES : Budget annexe ZA de Montrieux – Exercice 2025– Décision modificative n°1 ADOPTÉE 8 FINANCES : Budget annexe ZA de Poirsac 3 – Exercice 2025– Décision modificative n°1 ADOPTÉE 9 FINANCES : Budget annexe ZA des Haras – Exercice 2025– Décision modificative n°1 ADOPTÉE 10 FINANCES : Budget annexe ZA du Berry – Exercice 2025– Décision modificative n°1 ADOPTÉE 11 FINANCES : Budget annexe ZA de la Chapelle au Riboul – Exercice 2025– Décision modificative n°1
ADOPTÉE
12 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de MAYENNE ADOPTÉE
13 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de MAYENNE ADOPTÉE
14 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de MAYENNE ADOPTÉE
15 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de MAYENNE ADOPTÉE
16 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de MAYENNE ADOPTÉE
17 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de MOULAY ADOPTÉE
18 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de HARDANGES ADOPTÉE
19 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de JUBLAINS ADOPTÉE
20 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de JUBLAINS ADOPTÉE
21 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune d’Aron
ADOPTÉE
22 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « thématique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune d’ARON ADOPTÉE
23 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de SAINT-JULIEN-DU-TERROUX ADOPTÉE
24 Finances – Pacte financier fiscal et solidaire (2021-2026) – Fonds de concours « classique » de Mayenne Communauté attribué à la Commune de MONTREUIL POULAY ADOPTÉE
25 Marchés publics – Convention de groupement de commandes - Emission de cartes d’achat et prestations annexes (25SER31)
ADOPTÉE
26 Marchés publics – Convention de groupement de commandes pour la fourniture de photocopieurs avec prestation de maintenance - (25FOU36)
ADOPTÉE
27 Adhésion au groupement de commandes relatif à la passation et l’exécution de marchés publics d’achat, de fourniture et de gestion de contrats de production d’énergies
ADOPTÉE
28 RESSOURCES HUMAINES – DASSP – POLICE MUNICIPALE – Modifications de la composition du service et des plafonds de l’indemnité spéciale de fonction et ADOPTÉE d’engagement (ISFE)
29 Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) – Organisation du service à compter du 1er janvier 2026
ADOPTÉE
30 Contrat local de santé - Délibération Projet prévention jeunes, addictions et conduites à risque
ADOPTÉE
31 Mise à disposition du logement T2 au sein de la Maison de Santé de Lassay les Châteaux ADOPTÉE 32 TERRES DE SOURCES – Conventions de partenariat et Groupement de commandes ADOPTÉE 33 Terres de Sources – convention de groupement de commandes pour lancement d’une étude préalable de mise en œuvre
ADOPTÉE
34 AMI Agriculture & Alimentation ADOPTÉE 35 HABITAT – Engagement des démarches visant à intégrer les prestations d’accompagnement « Mon Accompagnateur Rénov’ » à la convention d’OPAH/OPAH-RU pour le 1er semestre 2026
ADOPTÉE
36 HABITAT – Engagement des démarches visant à intégrer le volet 3 dans la convention de Pacte Territorial France Rénov’ à compter du 1er juillet 2026 jusqu’au 31 décembre 2027
ADOPTÉE
37 HABITAT – Programme Local de l’Habitat - Aides du PLH à destination des communes pour des opérations de réhabilitation de logements communaux ADOPTÉE
38 Urbanisme – Carrières des Housseaux – Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi – Approbation après enquête publique
ADOPTÉE
39 Plan mobilité et schéma cyclable – Attribution d’un fonds de concours pour le stationnement vélo à la Commune de Mayenne
ADOPTÉE
40 Règlement et inscriptions aux activités du Sport S’Handifférences ADOPTÉE 41 Foncier - Acquisition à titre gratuit d’un terrain communal appartenant à la Ville de Mayenne - Parcelles BZ0057 et BZ0123 pour partie – Parc des Sports Claude Leblanc à Mayenne
ADOPTÉE
42 Dénomination Pôle Associations Caritatives rue Joseph Cugnot ADOPTÉE 43 CULTURE – Renouvellement convention de co-maîtrise d’ouvrage et de partenariat Croq’ les mots, marmot !
ADOPTÉE
44 CULTURE – Création de la grille de tarifs 2026 et modalités de mise à disposition des salles du Jardin Boréal
ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 1er décembre 2025