Arrêté - doc 65e9e089a95d9

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Arrêté - doc 65e9e089a95d9 Document publié le Dimanche 17 mars 2024 par la commune de Seloncourt. Lien du pdf (Arrêté - doc 65e9e089a95d9)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire, ARRETE DU MAIRE

Police Municipale

Objet: Réglementation temporaire de la circulation du centre-ville à l’occasion du défilé du

Carnaval 2024 :

ARR2024-03-05-28-

Nous, Maire de la commune de Seloncourt,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1,

L'2212-2, L 2212-56, L 2213-1, L 2213-2, L 2215-4,L 2215-56, L 2216-1 et L 2216-2,

Vu le Code de la Route et notamment les articles R 411-1 et suivants,

Vu la demande formulée par la Maison Pour Tous de Seloncourt,

Considérant qu'il y a lieu de prendre toutes les dispositions nécessaires pour permettre la bonne

organisation et le bon déroulement du Carnaval de Seloncourt le dimanche 17 Mars 2024.

-— ARRÊTONS -—

ARTICLE 1 : A l'occasion du carnaval de Seloncourt qui aura lieu le dimanche 17 Mars 2024, un défilé

sera organisé dans les rues de la ville. Ce défilé empruntera l'itinéraire suivant de 14H00 à 17H00 :

Départ : Place Croizat — rue du Général Leclerc — rue du Château d'Eau — rue du Centre — rue Viette —

rue du Général Leclerc pour se terminer sur la place Croizat, deux tours de circuit sont prévus. La

circulation des véhicules sera interrompue momentanément sur l'itinéraire cité ci-dessus, ainsi qu'aux

voies se raccordant à ces itinéraires, pendant le passage du défilé, encadré par le Personnel de la

Maison Pour Tous et la Police municipale (mise en place d'une déviation provisoire pendant la durée du

défilé). Le véhicule du service manifestation de la ville de Seloncourt encadrera le défilé. Le

Stationnement sera interdit aux abords de l'intersection entre la rue des Prés entre le n° 1 et le n° 7 et

dans la rue de la Pale entre le n° 10 et le n° 26 pour faciliter le passage des bus du réseau Evoluty.

ARTICLE 2: Le stationnement de tous véhicules rue du Centre et rue du Château d'eau (partie

comprise entre la rue du Général Leclerc et la rue du Centre) sera formellement interdit entre 12 H 00 et

17 H 00. Une déviation sur une seule voie avec alternat par panneaux sera effective rue du Presbytère

le temps du passage du cortège. Le stationnement dans la rue du Presbytère sera strictement interdit

pour faciliter le passage des bus du réseau Evoluty. En cas de stationnement illégal, la mise en

fourrière des véhicules sera appliquée par les autorités compétentes.

ARTICLE 3 : La signalisation réglementaire sera conforme aux prescriptions en vigueur et sera mise en

place par les services techniques municipaux sous leur responsabilité. Les panneaux sens interdit

implantés rue du Presbytère et rue du Centre seront bâchés le temps de la manifestation.

ARTICLE 4 : Monsieur le Commissaire Central de Police, Monsieur le Commandant de Gendarmerie

ainsi que la Police Municipale sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent

arrêté.

Fait à Seloncourt, le 5 mars 2024

L’Adjoint à la Voirie et à la Circulation

Monsieur Jean-Marc ROBERT