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Conseil Municipal - CM 23 avril 2026
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Déliberation - deliberation du 23 avril
Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Diesen.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation du 23 avril)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE DIESEN
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2026
2026-04-02-01 Approbation du PV de la séance du 2 avril 2026
APPROUVEE à l’unanimité
2026-04-02-02 Vote du Compte Financier Unique 2025 (CFU)
APPROUVEE à l’unanimité
2026-04-02-03 Affectation des résultats 2025
APPROUVEE à l’unanimité
2026-04-02-04 Fiscalité directe : taux des taxes locales 2026
APPROUVEE à l’unanimité
2026-04-02-05 Vote du Budget primitif 2026
APPROUVEE à l’unanimité
2026-04-02-06 Renouvellement signature convention avec l’amicale de la CASAS pour le versement de la subvention pour les chèques vacances pour le personnel communal pour 2026
APPROUVEE à l’unanimité
2026-04-02-07 Renouvellement des membres de la Commission Communale des impôts directs (CCID)
APPROUVEE à l’unanimité
2026-04-02-08 Autorisation annuelle de recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activités
APPROUVEE à l’unanimité