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Document publié le Lundi 6 juillet 2026 par la commune d'Aurec-sur-Loire.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260706 cm pv 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2026 — 19H00
PROCES VERBAL
PRESIDENT DE LA SEANCE: Laurent ROUSSET
PRESENTS : Laurent ROUSSET, Sébastien ARNAUD, Pauline GRANGER, Bernard BOURGIE, Joëlle
GOMEZ, Pascal HAURY, Virginie BARLET, Philippe MOUNIER, Claude VIAL, Michel BEAL, Alain BEAL, Pascale GUILLET, Florence TEYSSIER, Elisabeth MOULIN, Thierry LEPROUST, Clotaire DOMGA KEMGNI, Stéphanie CUSSONNET, Sylvain BONNET, Coralie CHAPUIS, Céline VIALLON (à partir du point 1.4), Morgane MOUNIER, Tanguy NAIME, Gérard COURBON, Yvon VALEYRE, Sandrine ARCIS, Tahar KERFA, Laurie BONNEVIALLE, Sophie NAVARRO-OTT,
EXCUSES REPRESENTES : Valérie POUYET (procuration donnée à Sébastien ARNAUD), Céline VIALLON (procuration donnée à Elisabeth MOULIN jusqu’au point 1.3)
LE QUORUM fixé à 15 est atteint avec 27 conseillers municipauxprésents à l'appel.
NOMBRE DE VOTANTS : 29
SECRETAIRE DE SEANCE : M. Tanguy NAIME est désigné.
Le Conseil municipal a approuvé le procès-verbal de la séance du 1% juin 2026 ainsi que le rendu- compte des décisions du Maire prises en délégation du Conseil Municipal.
Décision du Maire n° 2026 _DM_012 du 11 juin 2026
Ayant pour objet la signature d'un contrat d'entretien des chaudières murales à gaz des bâtiments communaux à passer avec la société ENGIE HOME, pour un montant annuel de 1 850 € HT pour la solution de base + l'option « pièces comprises », pour une durée d'un an à compter du 18/05/2026 jusqu'au 17/05/2027 inclus, avec possibilité de reconduction deux fois une année soit jusqu’au 17/05/2029 inclus maximum,
Décision du Maire n° 2026 _DM_013 du 24 juin 2026
Ayant pour objet la signature d'un contrat d'entretien du système de climatisation du pôle médical à passer avec la société Frigorifiques Machines du Centre (F.M.C.) pour un montant annuel de 900€ HT pour 2 visites par an, pour une durée d’un an à compter du 24/06/2026 jusqu'au 23/06/2027 inclus, avec possibilité de reconduction tacite d'année en amée sauf dénonciation par l’une ou l’autre des parties avec 2 mois de préavis,
Monsieur le Maire propose à l’assemblée de passer dès le début du conseil le point
information sur la déclaration de Conflit d'Intérêt afin de laisser le temps à chaque conseiller de remplir au cours de la séance le tableau de déclaration qui va circuler. Il rappelle que pour toute évolution au cours du mandat, les élus sont tenus de faire remonter les changements auprès des services de la Mairie.
L'ensemble des élus en est d'accord.
Page 1 sur 13II INFORMATIONS
3-1 Déclaration Conflit d'Intérêt
Il sera rappelé que chaque élu est tenu de déclarer tout conflit d'intérêts susceptible
d’influencer l’exercice impartial de son mandat.
M. COURBON demande si peu importe le poste occupé dans une entreprise il faut le déclarer
même pour un simple salarié.
Monsieur le Maire répond par l’affirmative, que ce soit un dirigeant, un simple salarié ou une
personne ayant des parts sociales.
| — AFFAIRES GENERALES
1-1 Transports Scolaires : Approbation de la tarification pour l’année scolaire 2026-2027 et
du règlement intérieur de la Région Auvergne Rhône Alpes — 2026 DEL 098
Monsieur le Maire propose aux élus d'approuver :
- le règlement régional des transports scolaires en Haute Loire pour l’année scolaire 2026-2027,
comme joint en annexe.
- les tarifs des transports scolaires pour l’année scolaire 2026-2027 comme suit :
o Ayant-droit : 225€/an;
o Non ayant-droit : 225 €/ an;
o Elèves en maternelles et élémentaires ayants-droits : gratuits
© Elèves en maternelles et élémentaires non ayants-droits : 225€/an
Ces montants sont ceux fixés par la Région en tant qu'Autorité Organisatrice de premier rang et con-
nus à ce jour.
La période d'inscription a débuté le 2 juin 2026 et se terminera le 19 juillet 2026. Pour toute inscrip-
tion à partir du 20 juillet, une pénalité de 30 € par dossier sera appliquée sauf affectation tardive,
déménagement, motif médical de l'enfant, atteinte de l'âge de 3 ans après le 1er janvier, élèves en
famille d'accueil (foyer), ou saisonniers, sous réserve d'un justificatif présenté au moment de l'ins-
cription.
Tout duplicata de titre de transport sera facturé 8 € par l’antenne régionale des transports scolaires.
À compter de cette année, les règlements devront se faire directement auprès de la Région en tant
qu'Autorité Organisatrice de premier rang.
Monsieur le Maire présente dans ses grandes lignes le règlement. Il revient sur la règle des ayants-
droits et non ayants-droits. Il rappelle que les inscriptions sont ouvertes depuis le 2 juin et se
terminent le 19 juillet et qu'il invite les familles à bien faire ses démarches dans les temps sinon des
pénalités leurs seront appliqués. Le montant de 225 € est le même que l’année dernière.
L'abonnement permet aux élèves d’utiliser l'ensemble des lignes cars région ainsi que les TER.
Mme NAVARRO-OTT demande où en est le tarif uniformisé au niveau de la Région à 120 €. C’est un
sujet évoqué depuis 2016 du fait que dans certain département les familles ne payaient pas.
Monsieur le Maire indique n'avoir aucune notion depuis 2016 de cette information.
Madame TEYSSIER rajoute qu’à partir de cette année scolaire 2026-2027 les règlements s'effectuent
directement auprès de la Région et plus dans les communes. Avant les départements et les
communes intervenaient sur les paiements et pouvaient prendre en charge une partie des forfaits.
Page 2 sur 13Mme NAVARRO-OTT s'interroge sur la suppression d’une ligne en dessous de 3 enfants inscrits.
Monsieur le Maire indique qu'il s'agit du règlement de la Région, compétente en matière de
transport scolaire et que la commune n’est pas à même de mettre en place une navette pour
remplacer une suppression de ligne, ça n'entre pas dans les champs de compétence des communes.
Mme BARLET rajoute que cette règle a toujours existé. La commune peut seulement faire remonter
les inscriptions. Les décisions finales sont prises par la Région.
M. VIAL trouve que cette intervention sur l’uniformisation des tarifs est comme une annonce de
décision de la Région et se demande si Mme NAVARRO-OTT est chargée de faire les annonces de
presse. Pour rappel la Région est autonome et ses conseillers régionaux (caroline DI VINCENZO pour
notre territoire) sont là pour porter leur décision. Chaque collectivité à ses responsabilités et ses
budgets, le transport scolaire est une compétence de la Région quin’est pas déléguée.
M. COURBON indique qu'il ne s'agissait pas d’une annonce maisd’une interrogation afin d'échanger
sur le sujet.
Monsieur le Maire ne voit pas l'intérêt de cette annonce qui daterait de 2016 en conseil.
Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention: O)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l'article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
1-2 Approbation de la mise en place du dispositif de chéquier Pass Sport et Culture pour la
rentrée scolaire 2026 - 2026 _DEL_099
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2121-29 et L. 2141-1,
Vu la loi n°2021-1754 du 23 décembre 2021 relative au Pass’Sport,
Vu la loi n°2021-1717 du 23 décembre 2021 relative au Pass Culture,
Vu l'avis de la DGFIP (Trésorerie de Monistrol sur Loire) en date 29 juin 2026,
Considérant :
° L'importance de favoriser l'accès au sport et à la culture pourles collégiens,
e La nécessité de soutenir les familles dans le financement des activités extrascolaires,
° La compétence de la commune en matière de sport, jeunesse et culture,
° L'intérêt général lié à la cohésion sociale, à la santé publique et à la dynamique locale,
° La volonté de renforcer le lien entre les familles et la mairie via le retrait obligatoire du chéquier en mairie,
° La complémentarité avec les dispositifs nationaux (Pass’Sport, Pass Culture),
Monsieur le Maire demande aux élus de bien vouloir approuver:
Article 1 — Création du dispositif
Ilest créé un dispositif expérimental "Pass Sport et Culture" d'un montant de 50 € par bénéficiaire, réservé aux collégiens (11-15 ans) résidant à Aurec-sur-Loire etscolarisés en 6ème, 5ème, 4ème ou
3ème.
Ce pass se compose de 5 bons distincts et nominatifs :
° 2 bons de 10 € pour une licence sportive dans un club affilié à une fédération reconnue, agréé
Jeunesse et Éducation Populaire, ou intégré au tissu associatif local basé à Aurec-sur-Loire.
° 1 bon de 10 € pour une adhésion ou une activité à la MJC dAurec-sur-Loire, l'UPT, Musical's, ou
Page 3 sur 13l'Ensemble Vocal Aurécois.
° 1 bon de 10 € pour une entrée jeune collégien (10 €/pers., groupe de 10 minimum) au Château
numérique ou au Château Moine Saint-Christain.
e 2 bons de 5 € pour une activité culturelle (cinéma, librairie, association médiathèque).
Les bons sont valables du 1er septembre 2026 au 31 juillet 2027.
Article 2 - Bénéficiaires
Sont éligibles les collégiens :
e Âgés de 11 à 15 ans (inclus) au 1er septembre 2026,
°_ Résidant dans la commune d'Aurec-sur-Loire (justificatif de domicile de moins de 3 mois requis),
e Scolarisés en 6ème, 5ème, 4ème ou 3ème (certificat de scolarité à fournir, à demander aux
établissements avant le forum des associations).
Chaque bénéficiaire peut recevoir un seul Pass Sport et Culture par an.
Article 3 - Modalités pratiques
° Le pass est nominatif, non cessible et non cumulable avec d'autres aides communales similaires.
e Retrait obligatoire du chéquier en mairie :
o Les familles doivent se présenter en mairie avec les justificatifs (pièce d'identité, justificatif de
domicile, certificat de scolarité).
o Signature d’une attestation sur l'honneur (unicité de la demande).
° Chaque bon est utilisable une seule fois auprès des partenaires éligibles.
° Aucun rendu de monnaie, crédit, avoir ou report de reliquat ne peut être accordé.
e Les partenaires appliquent la réduction sur le prix de l'activité et se font rembourser par la
commune sur présentation des justificatifs (bon utilisé + facture ou reçu).
e Plafond : 325 pass maximum par an (budget de 16 250 €) - nombre d'élèves estimés à plus ou
moins 10 %
Article 4 - Partenaires éligibles
Les partenaires sont :
1. Clubs sportifs : Associations affiliées à une fédération reconnue, agréées Jeunesse et Éducation
Populaire, ou intégrées au tissu associatif local ayant leur siège social à Aurec-sur-Loire.
2. Structures culturelles : MJC, UPT, Musical, Ensemble Vocal Aurécois, librairie, cinéma,
associations de la médiathèque.
3. Sites culturels : Château numérique et Château Moine Saint-Christain.
La liste des partenaires sera fixée par arrêté municipal après appel à candidatures.
Article 5 - Budget
Un budget de 16 250 € est alloué pour l’année 2026, imputé au compte 65741 (Subventions de
fonctionnement aux ménages).
Les frais de gestion et de communication (1 500 €) seront imputés sur une ligne budgétaire dédiée.
Article 6 — Mise en œuvre
Le maire est chargé de :
e Signer les conventions avec les partenaires (modèle joint en annexe).
° Mettre en place les modalités d'émission et de suivi des pass (numérotation unique, état
récapitulatif).
° Organiser la communication du dispositif.
e Assurer le remboursement aux partenaires.
e Transmettre la délibération au contrôle de légalité et assurer sa publicité (Art. L. 2131-1 et
suivants du CGCT).
Page 4 sur 13Article 7 — Évaluation
Un bilan annuel complet sera présenté en juillet 2027 pour évaluer :
° Le montant effectivement consommé et les crédits non consommés.
+ La fréquentation des structures partenaires.
e Les retours des bénéficiaires et des partenaires.
Article 8 — Entrée en vigueur
La présente délibération entre en vigueur dès son adoption et sera applicable à compter du ler septembre 2026.
Monsieur le Maire présente le dispositif en détail qui prendra effet au 01/09/2026. Des
permanences seront tenues en mairie pour la distribution de ces chéquiers. À noter que pour
l'aspect financier, il a été pris comme base le nombre de collégiens de cette année avec une marge
de +10 %, soit 325 pass à 50 €, soit une enveloppe globale de 16 250 € auquel il faudra prévoir des
frais annexes de gestion, impression, communication de 1 200€. Une décision modificative pour le
budget général sera passée au conseil municipal de septembre pour intégrer cette enveloppe
budgétaire.
Monsieur le Maire indique être heureux d'aboutir à ce 1° projet du mandat qui traduit concrètement la volonté de l’équipe d'investir dans la jeunesse, de soutenir les familles et de valoriser les acteurs
sportifs et culturels d'Aurec sur Loire.
M. ARNAUD indique que ce dispositif pourra être reconductibled’année en année. Un bilan sera fait en juillet pour permettre une adaptation si nécessaire l’année suivante. Il tient à remercier ses collègues pour la conception du montage de ce dispositif (partenaires éligibles, répartitions des montants, condition d'éligibilité...) et notamment Jérôme GAILLARD (DGS) pour la partie juridique.
Mme NAVARRO-OTT revient sur la tranche d'âge de 11 à 15 ans au 01/09/2026. Cela veut dire que
sont exclus les élèves au-delà du 01/09 et jusqu’au 31/12/2026et les collégiens redoublants. Monsieur le Maire répond par l’affirmative.
Mme NAVARRO-OTT s'interroge sur la répartition des 50 €, pourquoi ne pas avoir laissé le choix des 50 € aux familles.
Monsieur le Maire indique qu’au démarrage les élus étaient partis sur un chéquier de 50 € libre.
Toutefois, après réflexion, la crainte était qu'il y ait une mauvaise répartition et que les chèques
soient utilisés majoritairement vers les clubs sportifs. Il était essentiel de trouver un équilibre, de
montrer notre soutien à la MJC.
M. ARNAUD rajoute que l’idée était aussi d'amener les jeunes à aller découvrir d’autres services
proposés.
Mme BARLET précise que les élus souhaiteraient que tous les enfants puissent se rendre à la librairie,
à la médiathèque, au cinéma... et qu’ils découvrent autres choses que ce qu'ils ont déjà l’habitude de faire.
M. ARNAUD fait remarquer qu'il sera rajouté au nom du chéquier « Pass sport et culture » la notion
de collégiens afin d'éviter toute ambiguïté avec des chéquiers déjà existant.
M. COURBON s'interroge sur le chèque relatif aux 2 châteaux pour 10 collégiens.
Monsieur le Maire explique que pour ces 2 châteaux il faut un groupe de 10 personnes minimum
quelque soit la composition du groupe.
Page 5 sur 13M. COURBON indique être trésorier au sein de la librairie Les Pages du Château et de ce faitil ne
prendra pas part au vote pour cette délibération et la prochaine ; tout comme les autres élus étant
membres du bureau d’une association sportive ou culturelle aurécoise.
Vote à main levée
Mme MOUNIER (trésorière Tennis Club Gorges de la Loire, M. NAIME (Président Bike Run Aurec),
Mme CHAPUIS (Président Football Club Aurec), M. COURBON (Trésorier Les Pages du Château) se
sont déportés et n’ont pas pris part au vote.
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 25 ; Contre : 0 ; Abstention: 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
1-3 Approbation de la convention à passer avec les Associations sportives et culturelles
aurécoise pour l’adhésion au dispositif de chéquier Pass Sport et Culture — 2026_DEL_100
Dans le cadre du dispositif de chéquier Pass Sport et Culture, afin qu'une association adhère au
dispositif, elle devra passer une convention de partenaire avec la mairie.
A cet effet, Monsieur le Maire demande aux élus de bien vouloir :
- approuver le projet de convention de partenaires à passer avec les Associations souhaitant
adhérer au dispositif de chéquier Sport et Culture comme repris en annexe,
-__ l'autoriser à signer avec chacune des Associations adhérentes cette convention de partenariat
qui pourra être renouveler par tacite reconduction d'année en année.
M. COURBON indique être trésorier au sein de la librairie Les Pages du Château et de ce fait il ne
prendra pas part au vote pour cette délibération et la prochaine ; tout comme les autres élus étant
membres du bureau d’une association sportive où culturelle aurécoise.
Vote à main levée
Mme MOUNIER (trésorière Tennis Club Gorges de la Loire, M. NAIME (Président Bike Run Aurec),
Mme CHAPUIS (Président Football Club Aurec), M. COURBON (Trésorier Les Pages du Château) se
sont déportés et n'ont pas pris part au vote.
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 25 ; Contre : 0 ; Abstention: 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
1-4 Convention de partenariat à passer avec le Département de la Haute Loire pour
l’organisation du festival de la Teinturerie labelisé Festival 43 pour l’année 2026 - 2026 _DEL_101
Considérant l'attribution d'une subvention départementale à hauteur de 2 500 € à la mairie d'Aurec
sur Loire pour l'organisation d'une manifestation labellisée Festivals 43 pour l'année 2026,
Monsieur le Maire demande aux élus de bien vouloir :
- Approuver la convention 2026 de partenariat à passer avec le Département de la Haute Loire
comme reprise en annexe et spécifiant les engagements de chacun sur la communication, le
soutien financier et le bilan des actions soutenues,
-__ L'autoriser à signer ladite convention.
Page 6 sur 13Monsieur le Maire indique avoir sollicité le Département de la Haute Loire et a obtenu une
subvention de 2 500 € pour le festival de la Teinturerie. Il tient à remercier le soutien du Département depuis plusieurs années pour ce festival et pour avoir octroyé cette année le label Festival 43 à cette
manifestation.
Mme TEYSSIER reprend la lecture du rapport de la commission permanente du département qui
indiquait que ce festival correspond à tous les critères du Label, que sa programmation est de qualité et à une notoriété nationale, que sa fréquentation est importante. Il a été décidé de passer d'une subvention à 1 800 € en 2025 à 2 500 € en 2026.
M. VIAL revient sur le festival de la Teinturerie et rappelle que la nouveauté de cette année a été la consultation de la population sur les fresques pour les classer. Les 10 lauréats ont obtenu un statut d'immunité et seront donc automatiquement concernés. Cette année seule une fresque sera réalisée sur un nouveau mur sinon les autres recouvriront d'anciennes fresques. Quant au Label il vaut pour plusieurs années. Quand on rentre dans ce dispositif on pourra les années prochaines prétendre à un montant de subvention plus élevé allant jusqu'à 10 % du montant des dépenses. Il souligne aussi la subvention de la Région qu'on obtient chaque année ainsi que la participation de l'OPAC pour la réalisation des fresques sur leur mur.
Monsieur le Maire tient à remercier aussi les équipes qui sont dans l’ombre et qui montent les dossiers de subventions.
Arrivée de Céline VIALLON à 19h29.
Vote à main levée
Mme TEYSSIER (Vice-Présidente au Département de la Haute Loire) s'est déportée et n'a pas pris part au vote.
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 28 ; Contre : 0 ; Abstention: 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l'article L 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, approuve.
11 — PERSONNEL COMMUNAL
2-1 Recrutement d'un alternant en licence professionnelle « Métiers des administrations
et collectivités territoriales (MACT) » au sein du pôle Affaires Générales - 2026_DEL_102
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu le code du travail, notamment les articles L. 6227-1 à L. 6227-12 et D. 6271-1 à D. 6275-5,
Monsieur le Maire expose à l'assemblée délibérante que l'apprentissage permet à des personnes âgées de 16 ans au minimum et de 29 ans révolus au maximum, d'acquérir des connaissances théoriques dans une spécialité et de les mettre en application dans une administration. Ce dispositif peut être ouvert, sous condition, à des mineurs de 15 ans où à des majeurs de 30 ans et plus (personne reconnue handicapée ou qui envisage de créer ou reprendre une entreprise supposant l'obtention d'un diplôme). Cette formation en alternance est sanctionnée par la délivrance d'un diplôme ou d'un titre.
Il rappelle que ce dispositif présente un intérêt tant pour les personnes accueillies que pour les services accueillants, compte tenu des diplômes préparés par les postulants et des qualifications requises.
Page 7 sur 13Afin de renforcer le pôle Affaires Générales, Monsieur le Maire propose de recourir à un contrat
d'apprentissage d'une durée d'un an pour un étudiant préparant la licence professionnelle « Métiers
des administrations et collectivités territoriales (MACT) ».
Le contrat serait conclu du 1er septembre 2026 au 31 août 2027, selon les modalités
suivantes :
L Fonctions de Service d'accueil , . | Diplôme ou titre préparé Durée
de la formation | | l'apprenti | 2 |
| Licence professionnelle « |
Affaires Agent | Métiers des administrations et 1an |
| Générales administratif collectivités territoriales
(MACT) »
* La formation porte principalement sur l’acquisition de compétences juridiques, administratives et
financières appliquées aux collectivités territoriales, notamment en droit public, contentieux admi-
nistratif, rédaction des actes et contrôle de légalité. Elle développe également des compétences
transversales en veille juridique, outils numériques, communication, travail en équipe, autonomie,
éthique et gestion de projet.
L'alternance se déroulera selon le calendrier de la rentrée universitaire 2026-2027 : présence à la
faculté en septembre, puis alternance d'octobre à mai à raison d'une semaine en formation et de
trois semaines au sein de la collectivité, avant une présence à temps plein en collectivité à compter
du mois de juin.
L'apprenti aura pour mission de renforcer le pôle Affaires Générales en apportant son appui au
Directeur général des services, à la responsable des Affaires générales et à la secrétaire de direction,
notamment dans le suivi des dossiers administratifs, juridiques et des instances de la collectivité.
Il'est proposé au Conseil municipal :
- de recourir au contrat d'apprentissage pour le recrutement d'un alternant préparant la
licence professionnelle « Métiers des administrations et collectivités territoriales (MACT) »
pour la période du 1er septembre 2026 au 31 août 2027;
-_ d'autoriser Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dispositif, notamment le
contrat d'apprentissage et la convention conclue avec le centre de formation d'apprentis ;
-_ d'inscrire au budget général les crédits nécessaires au financement de la rémunération de
l'apprenti ainsi que des frais de formation.
M. le Maire tient a rappelé l'attachement de la collectivité pour les contrats d'apprentissage malgré
le fait que les aides pour ses contrats soient de plus en plus restreintes. Il reste persuadé que ces
apprentissages sont très formateurs pour les jeunes.
Mme NAVARRO-OTT demande s’il y a eu d’autres candidatures et quels sont les critères de
recrutement.
M. le Maire indique que sur ce contrat là il n’y a pas eu d’autres candidatures mais que la commune
reçoit toutes les semaines des demandes de contrat d’alternance dans divers domaines. Ces contrats
sont pris en fonction des besoins de la collectivité et des budgets.
Mme NAVARRO-OTT demande si les aurécois sont favorisés.
M. le Maire explique qu’à compétence égale les aurécois sont prioritaires.
M. ARNAUD rajoute que sur des compétences spécifiques comme par exemple l'Atlas de la
biodiversité, le critère d’Aurec sur Loire n’est pas obligatoire car il y a peu d'étudiant dans cette
branche.
Page 8 sur 13Vote à main levée
Avis favorable à l’unanimité (Pour : 29 ; Contre : 0 ; Abstention: 0)
Le Conseil Municipal, à la majorité absolue des suffrages exprimés, selon l’article L 2121-20 du Code
Général des Collectivités Territoriales, approuve.
IV - QUESTIONS DIVERSES
- Communication de la commune :
M. COURBON souligne la qualité et quantité de publications émises sur les réseaux sociaux de la
commune, mais s'interroge toutefois sur les autres moyens de communication pour toucher les
personnes qui ne sont pas sur ces réseaux sociaux. De plus ilse questionne sur la pertinence des
panneaux lumineux : peu visible, loin des passages, et demande sistratégiquement il ne serait pas
judicieux d’en positionner d'autres.
M. le Maire indique qu’en plus de facebook (4 000 abonnés) et instagram, la commune possède
l'application d’information illiwap (plus de 5 000 abonnés). Quant aux panneaux lumineux il y en a
déjà 2 : un positionné vers la mairie, lieu stratégique de passage et un vers le rond-point d'Auchan,
lieu d'entrée de la commune.
Mme GRANGER prend la parole et demande à M. COURBON sisa question est de savoir comment
les gens ont accès à ce qui se passe sur la commune en dehors des réseaux. Sachez qu'il y a une
navette les samedis matin pour transporter les ainés de notre commune dans les commerces et que
le temps de trajet est aussi un moment où l’on communique avec eux. Il y a aussi le bouche à oreille,
les élus de l’équipe majoritaire sont énormément sur le terrain et échangent directement avec ses
administrés. L’échange direct est un des meilleurs moyens de communication.
M. VIAL souligne qu'à ce jour avec les moyens de communication dont on dispose, quand la
commune décide de communiquer sur l'ouverture offerte aux aurécois pour 2 soirées du jardin
aqualudique en temps de canicule, je peux vous assurer que la communication passe bien dans
toutes les familles. On a aussi pu le constater lors d'incident pour le transport scolaire ou entre nos
réseaux, notre station illiwap et nos listings d'urgence on arrive à informer tout le monde. Il pense
difficile de toucher les individus qui ne sortent jamais de chez eux et qui ne s'intéressent pas à ce
qu’il se passe sur leur commune, c'est aussi aux administrés d'aller à la recherche de l'information.
M. VIAL poursuit avec le marché des producteurs. Lors de la 1*® animation de ce vendredi à
l’occasion des Estiv’Halles, il y a eu énormément de monde. Iln’y a pas de quoi à être inquiet, les
élus de la majorité sont présents sur le terrain, et entre autres au marché même si on n'est plus en
période électorale. Il serait intéressant que vous nous fassiez remonter les personnes qui seraient
en manque d’information.
M. COURBON indique ne rien à voir à rajouter.
Mme GRANGER souhaite remercier aussi les techniciens et Brigitte pour le travail de communication
qui est fait car cela demande un gros travail.
M. COURBON répond que ce qui est fait est très bien mais que le panneau lumineux vers Auchan est
peu visible et qu’il est dommage d’avoir un aussi beau panneaude qualité qui est très peu vu.
Monsieur le Maire lui demande où il l'aurait installé.
M. COURBON ne répond pas.
M. VIAL revient sur les objectifs de ces panneaux : celui vers la mairie pour les piétons a été demandé
par la population, les associations car déjà précédemment il yen avait un et il était apprécié à cet
endroit. Concernant le panneau lumineux vers Auchan, au vu ce son format, c’est un panneau dédié
aux personnes qui passent en voiture. Effectivement les automobilistes ne peuvent pas découvrir
Page 9 sur 13toutes les informations au moment où ils passent mais ça donne des brèves pour après aller chercher
l'information ailleurs. Il rajoute qu’il ne faut pas oublier les espaces dédiés aussi aux banderoles de
communication.
M. COURBON indique qu’un panneau lumineux vers la halle serait plus favorable.
M. le Maire rappelle que le coût d'investissement d’un panneau lumineux est conséquent et
qu'installer un 2è"e panneau dans un rayon de moins d’un kilomètre avec celui de la mairie n’est pas
opportun, d'autant plus que la majorité des aurécois qui se rendent aux marchés sous la halle se
garent sur les parkings proches de la Mairie.
- Journal d’information :
M. NAIME sollicite la liste minoritaire par rapport à leur écrit sur le bulletin municipal et plus
particulièrement sur le fait d'instaurer un journal pour la liste et d'indiquer que certaines
associations se seraient plaint de ne pas être écoutées et entendues. Vous est-il possible de nous
dire de quelles associations il s'agit ?
M. VALEYRE rappelle qu'il y a 2 mandats ils avaient déjà sorti un journal d'informations et qu’ils
étaient venus à l’abandonné avec l’arrivée du Flash Info. Ce journal d’information n'aura rien à voir
avec un bulletin municipal de la mairie c’est un journal de liste.
M. NAIME lui demande les associations qui se sont plaintes.
M. VALEYRE souligne qu'il y a un ou deux conseils il lui avait été reproché de couper la parole, il
estime que M. NAIME en fait de même.
Monsieur le Maire indique qu’il pensait que vous aviez terminé votre intervention et lui demande
ce qu'il voulait dire de plus du coup.
M. VALEYRE rappelle qu’en conseil il ne fallait pas citer de noms.
M. le Maire lui indique qu’au dernier conseil c'est lui-même qui a donné les noms sur une opération
immobilière.
M. VIAL rajoute qu'il ne faut pas confondre nom propre et nom d’une association. Car il est toujours
intéressant de connaître une association qui rencontre des difficultés. Il estime avec admiration le
travail de la nouvelle équipe majoritaire. Les élus sont toujours présents sur les manifestations et au
contact des gens. Il y a en permanence des témoignages d’aurécois sur les bulletins et magazines
municipaux.
[1- INFORMATIONS
3-2 Intervention de Mme ARCIS
Mme ARCIS à pris parole pour faire lecture d’un courrier à l'attention du Maire et des Conseillers
Municipaux. Elle annonce sa décision murement réfléchie de démission à compter de ce jour de son
statut de conseillère municipale et communautaire. Elle souligne un profond désaccord avec la tête
de sa liste Aurec et Vous et le numéro deux sur le fonctionnement et les pratiques appliquées au
sein du groupe. Elle indique ne plus se reconnaitre dans les valeurs, les méthodes de travail et les
comportements qui sont régulièrement manifestés. Elle indique avoir été confrontée à des propos,
commentaires, remarques, jugements, critiques et mensonges récurrents qui ont nuit à l'exercice
serein de son mandat. Elle déclare avoir constaté des attitudes et des comportements incompatibles
avec les principes de respect mutuel, d'écoute, d'égalité et de démocratie. Elle regrette des pratiques
et postures parfois empreintes de machisme et de misogynie quicontribuent à marginaliser la parole
des femmes et limiter leur pleine participation aux débats et aux prises de décisions. Elle explique
ne pas cautionner le travail qui ne favorise ni le respect des personnes ni le travail collectif constructif
attendu par les Aurécois. De plus, le manque de préparation de certains dossiers, l'absence d'écoute
Page 10 sur 13des observations formulées et le défaut de crédibilité qui en résulte lors des instances municipales
affaiblisse à son sens la capacité de l'opposition à représenter efficacement les intérêts des citoyens.
Attachée aux valeurs républicaines, au dialogue démocratique, au respect de chacun et à l'intérêt
général, elle déclare ne plus vouloir être associée à ces modesde fonctionnement qui s'en éloigne.
Il lui est donc impossible de poursuivre son engagement au sein de ce groupe. Toutefois elle précise
qu'elle continuera à travailler avec sérieux pour des actions collectives et associatives qui lui font
sens dans le souci de servir les habitants de notre commune dans le respect des valeurs qui ont
toujours guidées son action. Elle remet donc à M. VALEYRE cejour son désengagement de la liste
Aurec et Vous. Elle remercie les élus pour leur écoute.
Monsieur le Maire remercie Mme ARCIS et indique qu’au sein des services il sera pris acte de cette
démission et lui demande de transmettre un courrier écrit officiel.
Il trouve dommage cette démission en début de mandat. En tant que tête de liste, il indique que ça
lui ferait mal d'avoir un abandon dans son équipe en si peu de temps. Il rappelle que c'est un
engagement qui est éprouvant et dur et une équipe dans ces moments là c'est quelque chose de
très important.
Mme ARCIS comprend tout à fait mais précise que c'est murement réfléchi. Elle souligne qu'il ne
s'agit pas d’un caprice et que ça relève de faits avérés.
Monsieur le Maire entend la décision de Mme ARCIS et indiquerester à sa disposition si besoin.
3-3 Intervention de Mme BONNEVIALLE
À son tour Mme BONNEVIALLE prend la parole pour informer l'assemblée de son souhait de
démissionner de ses fonctions pour les mêmes raisons que Mme ARCIS. Elle considère que sa place
actuelle ne lui correspond plus et ne lui permet pas de s'investir comme elle le souhaiterait. Elle
souligne que son attachement à Aurec reste intact et qu’elle continuera à s'engager autrement au
plus près des habitants en portant et en soutenant des projets concrets au service de notre
commune. Elle remercie l'assemblée.
Monsieur le Maire a pris acte. Comme pour Mme ARCIS il faudra transmettre un courrier officiel en
mairie et il reste disponible si besoin.
3-4 Demande de consultation de pièces comptables complémentaires
M. HAURY revient sur la demande de M. VALEYRE et COURBON pour venir consulter des pièces
comptables complémentaires suite à leur venue de vendredi dernier. Il précise qu'on rentre dans
une période estivale, que les effectifs en mairie d'Aurec sur Loire en sont réduits ainsi que les aides
et renforts habituels. Votre demande va générer du travail supplémentaire pour les équipes qui sont
déjà bien chargées. De ce fait il indique que la mise à disposition de ces éléments ne pourra être
faite qu'à partir de la rentrée de septembre 2026.
M. COURBON déclare qu’il comprend tout à fait, et qu’il n’y a pas d'urgence.
3-5 Transmission des pièces budgétaires — retour du Trésorier
M. COURBON revient sur sa demande du précédent conseil et sollicite le Maire pour savoir s’il a pu
avoir un retour du trésorier.
Page 11 sur 13M. le Maire allait justement en parler. Suite à son rendez vous avec M. le trésorier, la mairie a reçu
une réponse formelle. Il se permet de la lire en intégralité :
« Monsieur le Maire,
Après examen des éléments transmis, il apparaît que les documents adressés aux élus à la suite de la com-
mission finances répondaient aux deux sujets évoqués par M. Courbon lors du conseil municipal, à savoir :
e les opérations relatives à l'avenue du Forez et au cabinet médical ;
e la trajectoire d'endettement pluriannuel de la commune et de ses budgets annexes.
D'un point de vue budgétaire et financier, les documents communiqués semblent comporter les principales
informations permettant d'apprécier ces opérations, notamment leur coût prévisionnel, leur mode de finan-
cement, leur incidence sur les autorisations de programme concernées ainsi que les éléments relatifs à l'évo-
lution de l'endettement.
Sous réserve de l'analyse qui pourrait être portée par les services compétents en matière de contrôle de lé-
galité, il ne paraît donc pas que la demande soit restée sans réponse puisque des documents traitant direc-
tement des sujets mentionnés ont effectivement été transmis aux élus.
Il peut naturellement exister une différence d ‘appréciation sur le degré de détail attendu ou sur l'opportu-
nité de communiquer des documents complémentaires. Toutefois, cette question relève davantage de l'ap-
préciation du niveau d'information souhaité que de l'absence de transmission d'éléments financiers relatifs
aux opérations concernées.
Dans ces conditions, il semblerait que les documents adressés étaient en cohérence avec | ‘objet des de-
mandes formulées et permettaient d'apporter un éclairage financier sur les projets et sur la situation d'en-
dettement de la collectivité.
Je précise néanmoins que le SGC n'est pas compétent pour apprécier le caractère juridiquement suffisant de
l'information communiquée aux conseillers municipaux au regard du CGCT, du règlement intérieur de la
commune ou de la jurisprudence administrative applicable. Cette appréciation relève des services préfecto-
raux dans le cadre du contrôle de légalité et, le cas échéant, du juge administratif.
Cordialement. »
M. le Maire fait donc remarquer que les documents transmis sont bien conformes au RBF.
M. COURBON indique que ces documents ont été transmis aux membres de la commission finances.
M. le Maire rappelle que chaque liste est représentée au sein de cette commission et qu'il est à la
charge des membres de votre liste de faire redescendre les informations à ses colistiers. || déclare
donc l'affaire classée.
3-6 Remerciements
Monsieur le Maire informe les élus que plusieurs remerciements ont été reçu en mairie suite aux
actions qui ont été initiées dans le cadre de la canicule et entre autres pour l'ouverture aux aurécois
du jardin aqualudique. Ces témoignages soulignent le travail de l'équipe majoritaire. Il en profite
pour remercier la SPL, les collègues élus pour leur investissement pour permettre l'ouverture de ces
soirées en toute sécurité. Cette opération pourra être renouvelée selon les alertes canicules et les
moyens disponibles.
3-7 Opération Lou Farou
Monsieur le Maire souhaite revenir sur cette OAP Lou Farou. Il y a eu des remontées en mairie
comme quoi l’école maternelle allait être délocalisée, que des habitants allaient être délogés. À ce
jour aucune décision de ce type n’a été prévue, l'école maternelle réouvrira bien ses portes en
septembre au même endroit. Il rappelle que le plan OAP qui a été communiqué lors du dernier
conseil est le seul document de référence à ce jour. Il précise que ce travail d'OAP va prendre du
temps, des années et qu’à la fin du mandat il ne sera peut-être même pas encore amené à bout.
Page 12 sur 133-8 Bulletin municipal
M. le Maire indique que le bulletin municipal remis sur table sera distribué dans les prochains jours dans les boites aux lettres des aurécois. I| remercie toutes les personnes qui ont œuvré à la
réalisation de ce bulletin: plus particulièrement l’adjointe Pauline, Brigitte, et la chargée de
communication.
Mme GRANGER précise que ces bulletins et magazines sont dans la poursuite de ce qui avait été
initié au préalable. Le bulletin sortira une fois par semestre pour rendre compte aux aurécois du travail fait par la municipalité durant les 6 mois par thématique: une fois printemps-été et une fois
automne-hiver. En parallèle il y a le Magazine en octobre et au printemps avec l'objectif cette fois de donner la parole aux aurécois pour parler de leur commune (à destination des associations, des
aurécois......)
3-9 Saison culturelle Les MursMurs d’Aurec
Monsieur le Maire indique que le programme de la saison culturelle à été remis à chaque élu sur
table.
M. VIAL conseille aux élus de ne pas louper la 1°'° représentation du 10/07. Il trouve que le
programme proposé est de qualité avec des animations populaires, éthique et qu'il permet un accès varié à la culture pour les familles. Il souligne que certaines prestations sont à réserver.
Mme GRANGER rajoute qu’au château il y aura aussi tout l'été le projet transmission qui permettra aux aurécois de redécouvrir certaines pièces du château de façon différente.
Mme ARCIS souligne la belle dynamique de ces festivals. Elle trouve que ce sont des bouffées
d'oxygène.
M. VIAL remercie la nouvelle équipe d’avoir pris le relais car ce sontdes respirations naturelles dans la vie de chacun et on permet d'offrir à chacun un même niveau de culture.
Monsieur le Maire avant de mettre fin à la séance propose à chacun des élus de faire une analyse
de ce qui s’est dit au conseil ce soir. Les décisions prises par Mme ARCIS et Mme BONNEVIALLE ce soir sont importantes et pas faciles dans la vie d'élu.
Il souhaite un bel été et de bonnes vacances à tous.
La Séance est levée à 20h05
Fait à Aurec sur Loire,
Le 07/07/2026
Le Secrétaire de Séance, Le Maire,
TT Le longue None . Laurent ROUSSÉT
Publié dans lerregistre des délibérations-décisions et sur le site interet de la Mairie : le 7 oo
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