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Document publié le Lundi 2 février 2026 par la commune de Clef Vallée d'Eure.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis Reunion CM 02022026 Anonymise)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Humanitaire,
AVIS
Réunion du Conseil Municipal
Clef-Vallée-d’Eure - Mairie La Croix-Saint-Leufroy
Lundi 2 février 2026 à 18h30 (Salle du Conseil)
Ordre du jour :
Relevé des décisions du Maire
1-— Commande publique :
1.1 — Marchés publics — Travaux — MAPA — Attribution du marché de maîtrise d'œuvre — 2025 — BAT- 02 -
Rénovation énergétique et technique de la salle polyvalente communale : Attribution et autorisation de signature
3 - Domaine et Patrimoine :
3.6 - Autres actes de gestion du domaine privé — Donation en partie de la parcelle C644 située chemin du Bimorel à La Croix-Saint-Leufroy par au profit de la commune : Acceptation définitive et autorisation de
signature (annule et remplace la délibération N°2025-06-052 du 23/06/2025)
4— Fonction publique
4.2 Personnel Contractuel - Recensement population 2026 — Délibération portant désignation du coordonnateur
communal et fixant la rémunération des agents recenseurs : Autorisation
5— Institutions et Vie Politique
5.1 — Élection exécutif- Fixation du nombre d’adjoints au Maire : Approbation
5.2 - Fonctionnement des assemblées — Constitution de la Commission d’Appels d'Offres et Jury de concours :
Approbation
Informations & questions diverses :
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