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Document publié le Lundi 2 février 2026 par la commune de Clef Vallée d'Eure.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 02022026 Anonymise)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
CLEF Commune Nouvelle
VALLEE D'EURE Clet-Vallée-D'Eure
CANTON de GAILLON Écardenville-sur-Eure La Croix-Saint-Leufrou Fontaine-Heudeboura
Liste des délibérations du Conseil municipal n°1/2026
Mairie de Clef-Vallée-d’Eure
Lundi 02 février 2026 à 18h30
Présents : Mmes BAULON Nadine, BEAUCOUSIN Ingrid, BOURIENNE Huguette, DULIZE Ginette, GRENET Catherine, MANAS Céline,
MOGÉ Michelle, MORVAN Josiane, NIELSEN Laura, PATTE Carole, VAGUET Marine.
MM. BELLEMERE Frédéric, BRUNET Stéphane, CHAMBON Christophe, DUPAS Fabrice, HOSATTE Franck, LEFRANC Jean-Pierre,
LEPINTEUR Ollivier, LESUEUR Sébastien, MANSARD Jean-Luc MINIÉ Jean-Michel, PÉGUÉ Philippe, ROBIER Bernard, THÉARD Nicolas.
Absents ayant donné pouvoir : Mme FOURNIER Christine (pouvoir à VAGUET Marine)
MM FRUIT Hubert (pouvoir à BEAUCOUSIN Ingrid), VIANDIER Emmanuel (pouvoir à BOURIENNE Huguette).
Absents excusés :
1 - Commande publique - 1.1 - Marchés publics — Travaux — MAPA — Attribution du marché de maîtrise d'œuvre — 2025
— BAT- 02 — Rénovation énergétique et technique de la salle polyvalente communale : Attribution et autorisation de
signature - Délibération N°2026-02-001
27 votants : Pour : 25 ; Abstention : 2MM CHAMBON et MANSARD) ; Contre : O
3 - Domaine et patrimoine - 3.6 — Autres actes de gestion du domaine privé — Donation en partie de la parcelle C644
située chemin du Bimorel à La Croix-Saint-Leufroy par M. et Mme au profit de la commune : Acceptation définitive
et autorisation de signature (annule et remplace la délibération N°2025-06-052 du 23/06/2025) - Délibération N°2026-
01-002
Monsieur CHAMBON ne prend pas part au vote. 26 votants : Pour : 26 ; Abstention : 0 ; Contre : O
4 — Fonction Publique - 4.2 Personnel Contractuel - Recensement population 2026 — Délibération portant désignation
du coordonnateur communal et fixant la rémunération des agents recenseurs : Approbation et Autorisation —
Délibération N°2026-02-003
27 votants : Pour : 27 ; Abstention : 0 ; Contre : 0
5 — Institutions et Vie Politique - 5.1 — Élection exécutif - Fixation du nombre d’adjoints au Maire : Approbation —
Délibération N°2026-02-004
27 votants : Pour : 27 ; Abstention : 0 ; Contre : 0
Ollivier LEPINTEUR