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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2023 046
Document publié le Mardi 9 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2023 046)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2023-046
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 09 MAI 2023
L’an deux mil vingt-trois le neuf du mois de mai à 18h30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle de Lamairé, régulièrement convoqué par M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
23 présents + 3 pouvoirs (26 votes sur 27) :
Membres titulaires présents :
✓ Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Viviane CHABAUTY, Maryse CHARRIER, Jacky
JOZEAU, Mattieu MANCEAU, Sylvie NOBLET-HORTET, Frédéric PARTHENAY, Lucette
ROCHER
✓ Commune d’Assais-les-Jumeaux : Fabrice DURAND, Jean-Claude LAURANTIN, Jean-Louis
RIDOUARD
✓ Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
✓ Commune de Boussais : Jacques ROY, Gérard GIRET
✓ Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
✓ Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
✓ Commune de Louin : Monique NOLOT, Mathias DIXNEUF
✓ Commune de Maisontiers : Claude FREGEAI
✓ Commune de Saint-Loup-Lamairé : Dominique BARREAU, Pascal BIRONNEAU, Alain
JEZEQUEL, Micheline REAU
3 pouvoirs :
✓ Frédérique DAMBRINE a donné pouvoir à Mattieu MANCEAU
✓ Dominique GUILBOT a donné pouvoir à Lucette ROCHER
✓ Maryse BARIGAULT a donné pouvoir à Monique NOLOT
Excusés : Maryse BARIGAULT, Gérard CHABAUTY, Frédérique DAMBRINE, Sébastien FAURE, Dominique GUILBOT.
Maryse CHARRIER a été élue secrétaire de séance.
Date de la convocation : Mercredi 3 mai 2023
=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=
SEVT79 (Syndicat d’eau du Val du Thouet)
Désignation d’un représentant suite à démission
Vu la délibération D2020-053 du conseil communautaire du 27 juillet 2020, désignant les représentants aux organismes extérieurs ;
Vu la délibération D2022-071 du 7 novembre 2022 actualisant la désignation des représentants au SEVT ;
Vu la démission de Olivier BARANGER en tant que conseiller municipal, Vu la délibération du conseil municipal de Louin 2023-29 du 4 avril 2023. Vu l’avis favorable de la conférence des Maires Elargie réunie le 26 avril 2023
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, DECIDE, à l’unanimité des membres présents et représentés :
- De Désigner Monique NOLOT comme membre titulaire, et Maryse BARIGAULT comme
membre suppléant en remplacement de Monique NOLOT, et rappelle ainsi qu’il suit les
représentants de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet au SEVT : SEVT 9 + 9 supp.
- - Jacky JOZEAU
- - Jacques METREAU
- - Monique NOLOT
- - Jérémy CHEVALLIER
- - Dominique BARREAU
- - Françoise RICHARD
- - Joël NERBUSSON
- - Pascal POUPIN
- - Chantal BAUDELOT
- - Viviane CHABAUTY
- - Françoise BRAUD
- - Maryse BARIGAULT
- - Jean-Michel MILLASSEAU
- - Pascal BIRONNEAU
- - René BUSSON
- - Christophe POTET
- - Nicolas BODIN
- - Béatrice MEUNIER
Fait et délibéré, le 9 mai 2023
Et ont signé le Président et la secrétaire
La secrétaire de séance, Le Président, Maryse CHARRIER Olivier FOUILLET
M. Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours par courrier adressé au Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue Blossac, 86000 Poitiers, ou déposé sur le site www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission aux services de l’Etat