Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2025.CM PV 6.11
Déliberation - 2025.CM Delib 11.12
Conseil Municipal - 2025 CM Convoc 27.03
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 03 07 2025
Procès Verbal - 2025.CM PV 11.12
Procès Verbal - 2026.CM PV 29.01
Déliberation - 2025 DELIB 27 02
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS DU 27 03 2025
Déliberation - 2026.CM Delib 9.04
Déliberation - 2024.CM Delib 25.04
Déliberation - 2025.CM Delib 6.11
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bréal-sous-Montfort.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.CM Delib 6.11)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Démocratie,
Mis en ligne sur le site internet de la Commune de Bréal-sous-Montfort
Conseil Municipal du 06/1/2025
Liste des délibérations
BRÉAL! sous-Montfort
le MAILLE
EtleRelule
Conseil municipal le jeudi 6 novembre 2025
EE A AE Tee E
et affiché en mairie D À! AA. 20tS
www.brealsousmontfort.fr Date de la convocation : 30/10/2025
Nombre Conseillers en exercice: 29
L'an deux mil vingt-cinq, le 25 septembre 2025 à dix-neuf heures et trente minutes, le Conseil
Municipal de la Commune de Bréal-sous-Montfort dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Bernard ETHORÉ, Maire
Présents : Gérard BERRÉE, Valérie BERRÉE, Thierry BERTRAND, Dominique BOISSEL, Julien BOIVIN,
Bruno BOURGEOIS, Anne BRIONNE, Sophie CHAPRON, Stéphanie DUMAND, Véronique DUTAY,
Bernard ETHORÉ, Guewen GET, Audrey GRUEL, Daniel GUERARD, Odette GUILLARD, Roland
HERCOUET, Sylvie LEROY, Pascal MOISAN, Chantal PERSAIS, Thérèse POIRIER, Sophie RICHARD,
Catherine ROBIN, Joël TARDIF, Nicolas VERON-GRUAU
Excusés ayant donné procuration: Jean-Yves GOUILLET à Gérard BERRÉE, Julien CHARON à
Audrey GRUEL
Absents : Anaïs ANGÉ, Vanessa BEAUJOUAN, Frédéric PAULY
Secrétaire de séance : Audrey GRUEL
Quorum :15
Approbation PV : approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2025 à
l'unanimité des membres présents
Délibération n° 2025-0611-089 - Aménagement - cadre de vie : convention rétrocession voirie
le Clos de la Praie- modification
Résultat du vote : Pour : 26 - Contre : 0 — Abstention : 0
Délibération n° 2025-0611-090 —- Aménagement - cadre de vie : convention rétrocession des
espaces communs de l'opération Le Passage des Fées
Résultat du vote : Pour : 26 — Contre : 0 — Abstention : 0
Délibération n° 2025-0611-091 - Aménagement - cadre de vie: divagation des animaux et
exploitation de la fourrière animale - convention avec la Société d'Assistance pour le Contrôle
des Populations Animales (SACPA) à compter du ler janvier 2026
Résultat du vote : Pour : 26 — Contre : 0 — Abstention : 0
Délibération n° 2025-0611-092 - Aménagement - cadre de vie : rapport d'activité du Syndicat
Mixte Collectivité Eau du Bassin Rennais et rapport sur le prix et la qualité du service public de
l'eau potable 2024
Résultat du vote : Pour : 26 — Contre : 0 — Abstention : 0
Délibération n° 2025-0611-093 — Finances: subventions aux associations 2025 —- modification
de la subvention accordée à l'association « Centre les Bruyères »
Etant intéressé, M. VERON GRUAU ne prend pas part au vote.
Résultat du vote : Pour : 25 — Contre :0 — Abstention : O
Conseil Municipal du 06/11/2025 - Liste des délibérations 2 Délibération n° 2025-0611-094 -— Finances : Règlement financier et budgétaire - modification
Résultat du vote : Pour : 26 — Contre : 0 — Abstention : O0
Délibération n° 2025-0611-095 — Finances : budget principal - admission en non-valeur
Résultat du vote : Pour : 26 — Contre : 0 — Abstention : 0
Délibération n° 2025-0611-096 - Finances : Congrès des Maires - mandat spécial
Résultat du vote : Pour : 26 — Contre : O0 — Abstention : 0
Délibération n° 2025-0611-097 — Finances: participation financière des Communes de
résidence des élèves scolarisés relevant du dispositif Unité Localisée pour l'inclusion Scolaire
(ULIS) aux frais de scolarité
Résultat du vote : Pour : 26 — Contre : 0 — Abstention : 0
Délibération n° 2025-0611-098 - Ressources Humaines: protocole d'aménagement de la
réduction du temps de travail (ARTT) - modification
Résultat du vote : Pour : 26 — Contre : 0 — Abstention : O
Délibération n° 2025-061:-099 — Ressources Humaines : tableau des effectifs - création de deux
postes budgétaires - adjoint d'animation au sein de l'équipe jeunesse à temps non complet
Résultat du vote : Pour : 26 — Contre : 0 — Abstention : 0
Délibération n° 2025-0611-100 — Affaires Sociales : convention financière avec le syndicat mixte
du pays de Brocéliande pour des ateliers sur la santé cognitive et la santé environnementale
Résultat du vote : Pour : 26 — Contre : O0 — Abstention : 0
Délibération n° 2025-0611-101 - Affaires Sociales : convention financière avec le syndicat mixte
du pays de Brocéliande pour des ateliers sur la santé mentale et la lutte contre l'isolement
Résultat du vote : Pour : 26 — Contre : 0 — Abstention : O
Délibération n° 2025-0611-102 -— Affaires Sociales: colis des ainés - maintien de l'âge requis à
75 ans et plus
Résultat du vote : Pour : 26 - Contre : 0 — Abstention : O
Délibération n° 2025-0611-103 -— Affaires Sociales: association l'ÉTAPE — convention de
partenariat 2026
Résultat du vote : Pour : 26 — Contre : 0 — Abstention : O
Délibération n° 2025-0611-104 — Culture: réseau des médiathèques de Brocéliande
Communauté - convention de partenariat pour le développement de la lecture publique 2025-
2029 entre Brocéliande Communauté et les communes membres - approbation et signature
Résultat du vote : Pour: 26 — Contre : 0 — Abstention : 0
Fait à Bréal sous Montfort, le 07/11/2025
Conseil Municipal du 06/1/2095 - Liste des délibérations 3