Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Picardie Verte - Affichag
unknown - Communauté de communes - Plateau Picard - Affichag
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - affichage
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - Affichage
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - Affichage
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - Affichage
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - Affichage
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - Affichage
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - Affichage
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - Affichage
unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - Affichage liste des deliberations 14122023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Oise Picarde - Affichage liste des deliberations 14122023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
Liste des délibérations du Conseil communautaire
Séance du 14 décembre 2023
N° de Objet de la délibération Décision du Conseil délibération communautaire
23C/08/01 Adoption du procès-verbal du conseil communautaire de approuvée la séance du 8 novembre 2023
23C/06/02 Modifications des statuts du Syndicat Mixte Oise-Aronde approuvée (SMOA)relatives à l'extension de son périmètre
23C106/03 Mise en place d'un dispositif d'aide à l'installation de approuvée professionnel de santé sur le territoire de la
communauté de communes du Plateau Picard -
23C/06/04 Lancement de la démarche d'élaboration du Contrat approuvée Local de Santé de la communauté de communes du
Plateau Picard
23C106/05 Rapport d'observations définitives de la Chambre
Régionale des Comptes des Hauts-de-France sur approuvée l'examen des comptes et de la gestion de la
communauté de communesdu Plateau Picard sur les
exercices 2017 à 2022
23C/06/06 Acceptation d'un fonds de concours de la commune de approuvée Courcelles-Epayelles
23C/06/07 Fondsd'Intervention Foncière: demande de la commune approuvée de Ravenel pour l'acquisition d'un bien immobilier
23C106/08 Délibération autorisant le président à engager, liquider approuvée et mandater les dépensesd'investissement pour le
budget principal.
23C106/09 Délibération autorisant le président à engager, liquider approuvée et mandater les dépensesd'investissement pour le
budget Eau.
23C/06/10 Délibération autorisant le président à engager, liquider . approuvée et mandater les dépensesd'investissement pour le
budget Assainissement.
23C/06/11 Délégation de Service Public (DSP): Avenant n" 2 au approuvée contrat avec la société SEAO Veolia pour l'exploitation
par affermage du service d'eau potable de Wavignies
23C/06/12 Convention de mandat entre la communauté de
communes du Plateau Picard et la commune approuvée d'Ansauvillers pour la réalisation de travaux de
renforcement du réseau d'eau potable rue de Montdidier
23C/06/13 Tarifs du service de l'assainissement collectif pour approuvée l'année 2024
23C/06/14 Tarifs du service d'alimentation en eau potable pour approuvée l'année 2024 23C/06/15 Convention de mise à disposition dans le cadre d'une approuvée
animation agricole mutualisée sur les aires des captages
d'eau potable du Plateau Picard et du Clermontois.
23Cl06/16 Modifications du tableau des emplois des services approuvée communautaires.
Fait au Plessier sur St Just, le 15 décembre 2023
Le Président,