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Compte-Rendu - Compte rendu 2025 02 11
Compte-Rendu - Compte rendu 2024 04 16
Déliberation - Liste delibs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vatan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
Conseil municipal du 5 juin 2026
Liste des délibérations
N°2026.06.01
Délégations du conseil municipal au maire, en vertu de l’article L 2122-22 du
CGCT : modification de la délibération initiale Ajournée
N°2026.06.02 Parc éolien du Mée Les Blés d’Or : avenant 2 à la convention de servitudes Ajournée
N°2026.06.03 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux Ajournée
N°2026.06.04 Modification du règlement d’attribution des aides à la rénovation des façades Ajournée
N°2026.06.05
Participations 2026 au Fonds de Solidarité Logement et au Fonds d’Aide aux
Jeunes en Difficulté Ajournée
N°2026.06.06 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables Ajournée
N°2026.06.07 Attribution d’une subvention exceptionnelle à Solidabri Ajournée
N°2026.06.08
Autorisation annuelle de recrutement d’un agent contractuel sur des emplois
non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier
d’activité
Ajournée
N°2026.06.09 Modification du tableau des effectifs du personnel communal Ajournée
N°2026.06.10
Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des
sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) Ajournée
N°2026.06.11
Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de
l’élection des sénateurs Ajournée
A Vatan, le 5 juin 2026.
Le Maire,
Philippe MÉTIVIER.