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Déliberation - Liste
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vatan.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Travail et emploi,
KATAN
Conseil
municipal
du
11
juin
2024
Liste
des
délibérations
N°2024.06.01
|
Budget
principal
: décision
modificative
n°1
Adoptée
N°2024.06.02
|
Instauration
de
tarifs
pour
la vente
de
produits
dérivés
Adoptée
N°2024.06.03
|
Validation
de
l'offre
de
reprise
de
la
balayeuse
Adoptée
N°2024.06.04
|
Acquisiton
d’une
parcelle
sise
Rue
de
l’Acacia-36150
VATAN
Adoptée
N°2024.06.05
|
Travaux
de
restauration
de
l’église
: lancement
d’une
souscription
Adoptée
N°2024.06.06
|
Conservation
des
archives
anciennes
en
Mairie
Adoptée
N°2024.06.07
Création
d’un
emploi non
pénenent
pour
faire
face
à un
besoin
lié à un
Adoptée
accroissement
saisonnier
d'activité
A Vatan,
le
12
juin
2024.
Le
Maire,