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Procès Verbal - PV du 27 06 2019
Document publié le Jeudi 27 juin 2019 par la commune de Saint-Ybars.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 27 06 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
DEPARTEMENT DE L’ARIEGE
ARRONDISSEMENT DE SAINT-GIRONS
COMMUNE DE SAINT YBARS
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 27 JUIN 2019
L’an deux mille dix neuf, le jeudi 27 juin à 20h30, le Conseil Municipal de la commune de SAINT YBARS, dûment convoqué,
s’est réuni dans la salle des délibérations sous la présidence de Francis BOY, le Maire,
Étaient présents : Monsieur Francis BOY, Monsieur Johnny BUOSI, Madame Agnès TEYSSEYRE, Monsieur Jean Luc
MARIANI, Madame Sophie VERKINDEREN, Monsieur Michel PERRIN, Monsieur Bernard LAURENCE.
Absents excusés : Madame Catherine FASSEUR, Madame Nadine SAVIGNOL, Monsieur René CHAYNES, Monsieur Henri De
GRAILLY.
Absents : Madame Anne PARMENTIER, Monsieur Fabrice SENTENAC, Madame Adeline MAROUDIN VIRAMALE.
Procurations de vote : Monsieur René CHAYNES à Monsieur Francis BOY.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 16 Avril 2019,
2. Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à signer, devant notaire, le contrat de location avec les futurs
gérants du restaurant bar l’authentique sur la base de loisirs,
3. Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à verser la subvention au collège de LEZAT/LEZE pour le voyage
des enfants en Espagne,
4. Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à signer le transfert de propriété des biens immobiliers de l’ancien
SIEVAL au SMDEA et une procuration à Monsieur René MASSAT ancien Président comme mandataire de cette
opération,
5. Délibération pour autoriser Monsieur le Maire a exonérer en partie ou en totalité le paiement du loyer de la
chapelle de Saint-Sernin du Mois de Juillet 2018 à l’ancienne locataire qui a quitté les lieux le 31 Août 2018,
6. Informations et questions diverses.
La séance est ouverte à 20H35
Monsieur Bernard LAURENCE est nommé secrétaire de séance.
Monsieur le Maire constate que le quorum n’est pas réuni. Il convoquera à nouveau le Conseil Municipal sur le même
ordre du jour le 01 Juillet 2019 à 20h30.
La séance est levée à 20h55
Le Maire,
Francis BOY
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